Fourniture et livraison d'enveloppes pré-imprimées et de copies d'examen

Universite de Montpellier

Fourniture et livraison d'enveloppes pré-imprimées et de copies d'examen.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-06 Avis de marché
2016-01-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enveloppes imprimées
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché (douze mois) est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit:— seuil minimum: 60 000 EUR (HT).— seuil maximum: 240 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enveloppes imprimées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Montpellier
Adresse postale: 163 rue Auguste Broussonnet
Code postal: 34090
Commune postale: Montpellier
Contact
Courrier électronique: dagi-marches-publics@umontpellier.fr 📧
Téléphone: +33 434433149 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-06 📅
Date limite de soumission: 2015-11-16 📅
Date de publication: 2015-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 197-356643
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
La présente consultation est réalisée par appel d'offres ouvert selon les dispositions prévues aux articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du Code des marchés publics. Le marché est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de la date de notification. Les variantes sont autorisées sur les exigences environnementales. Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue. Le dossier consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible sur la plateforme de dématérialisation, à l'adresse électronique suivante: www.achatpublic.com. Le délai de remise des offres de 52 jours est réduit de 12 jours en application de l'article 57 4°) et 5°) du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison d'enveloppes pré-imprimées et de copies d'examen.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Enveloppes pré-imprimées (lot réservé)
Brève description: Enveloppes pré-imprimées.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
80 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
En application de l'article 15 du code des Marchés Publics, l'attribution du lot no1 est réservée aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L.323-31 du code du travail et L.344-2 du code de l'Action Sociale et des Familles, ou à des structures équivalentes.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Copies d'examen
Brève description: Copies d'examen.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
160 000 💰
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Le montant total des commandes pour la période initiale du marché (douze mois) est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit:
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— seuil minimum: 60 000 EUR (HT).
— seuil maximum: 240 000 EUR (HT).
Description des options: Possibilité d'avenants et /Ou marchés complémentaires (art. 35 II 5 DU CMP).
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015-277
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tous les sites de l'université de Montpellier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
— les déclarations sur l'honneur dûment datées et signées par le candidat pour justifier qu'il n'est soumis à aucune des interdictions de soumissionner à un marché public prévues à l'article 43 du Code des marchés publics
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années
— liste des principales fournitures fournies au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes; Toutefois, seront acceptées toutes preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget propre de l'université de Montpellier. Paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours. En cas de dépassement, le taux des intérêts moratoires sera le taux de la BCE majoré de 8 points. L'indemnité pour frais de recouvrement est fixée à 40 euros, comme prévu par la loi du 28 janvier 2013. Une avance pourra être accordée dans les conditions prévues aux articles 87 à 90 du CMP.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (30)
3. Modalités et conditions de livraison (20)
4. Prise en compte des performances environnementales par l'entreprise (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Deshons Marie-Paule
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université de Montpellier
Adresse postale: 163 rue Auguste Broussonnet — CC 421
Point de contact: Direction des affaires générales et institutionnelles — Service des marchés publics
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-277
Informations complémentaires
La présente consultation est réalisée par appel d'offres ouvert selon les dispositions prévues aux articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de la date de notification.
Les variantes sont autorisées sur les exigences environnementales. Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.
Le dossier consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible sur la plateforme de dématérialisation, à l'adresse électronique suivante: www.achatpublic.com.
Le délai de remise des offres de 52 jours est réduit de 12 jours en application de l'article 57 4°) et 5°) du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2015/S 197-356643 (2015-10-06)
Avis d'attribution de marché (2016-01-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-04 📅
Date de publication: 2016-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 002-001536
Se réfère à l'avis: 2015/S 197-356643
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Lot 1 enveloppes: montant annuel en EUR HT: minimum 20 000; maximum 80 000. Lot 2 copies d'examen: montant annuel en EUR HT: minimum 40 000; maximum 160 000. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-152495, mise en ligne le 7.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.1.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-21 📅
Nom: Agromarais
Adresse postale: ZI de la Gare
Commune postale: Saint-Jacut-les-Pins
Code postal: 56620

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-08 📅
Nom: Luquet et Duranton
Adresse postale: BP 135 — 2 route de la Californie
Commune postale: Annonay Cedex
Code postal: 07104
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2016/S 002-001536 (2016-01-04)
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