Fourniture et livraison d'articles, de produits et accessoires nécessaires à l'entretien des espaces verts de la ville de Cenon

Commune de Cenon

Fourniture et livraison d'articles, de produits et accessoires nécessaires à l'entretien des espaces verts de la ville de Cenon.
Au sens des directives européennes ce marché est un accord cadre avec un seul opérateur.
Au sens du code des marchés publics français ce marché est un marché à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Cenon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-13	Avis de marché
2016-08-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles et produits de l'horticulture
Quantité ou étendue:

Le marché prendra la forme d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il est composé de 10 lots traités séparement avec des montants minimum et maximumLot 1: produits pour la santé des plantes: Mini: 2 000 EUR HT- maxi: 15 000 EUR HT.Lot 2 :Engrais et amendements: Mini: 1 000 EUR HT — maxi: 10 000 EUR HT.Lot 3: Gazons: Mini: 500 EUR HT — maxi: 5 000 EUR HT.Lot 4: Accessoires de plantation: Mini: 1 500 EUR HT — maxi: 15 000 EUR HT.Lot 5: Produits de lutte biologique: Mini: 100 EUR HT — maxi: 2 000 EUR HT.Lot 6: Terre végétale: Mini: 500 EUR HT — maxi: 5 000 EUR HT.Lot 7: Paillage minéral et organique: Mini: 3 000 EUR HT — maxi: 15 000 EUR HT.Lot 8: Minéraux divers: Mini: 1 000 EUR HT— maxi: 7 000 EUR HT.Lot 9: Matériel pour les réseaux d'arrosage en espaces verts: Mini: 1 000 EUR HT — maxi: 15 000 EUR HT.Lot 10: Outillage: Mini: 1 000 EUR HT — maxi: 10 000 EUR HT.Le marché prendra effet à compter du jour de sa notification pour une durée de 1 an. Il pourra être reconduit à sa date anniversaire par décision expresse du pouvoir adjudicateur, notifiée au titulaire avant l'échéance annuelle. En cas de reconductions successives, la durée totale ne pourra excéder quatre ans à compter de la date de notification.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cenon
Adresse postale: 1 avenue Carnot, CS 50027
Code postal: 33151
Commune postale: Cenon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cenon.fr 🌏
Téléphone: +33 557807082 📞
Fax: +33 556867250 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-13 📅
Date limite de soumission: 2016-01-04 📅
Date de publication: 2015-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 223-405959
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires

Les offres seront jugées pour tous les lots seront les critères suivants: — le prix: 40 % sur la base du DEF; — la valeur technique à partir du mémoire technique: 40 % Qualité du produit présenté à partir de fiches techniques et photos de référence; — délai de livraison 20 %. Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le réseau et déposer une offre par voie électronique via le site https://marchespublics.aquitaine.fr En outre, il est précisé que le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. Conformément à l'arrêté du 15.6.2012, susvisé, les catégories de certificats de signature utilisées pour signer électroniquement, laissées au libre choix des signataires, doivent nécessairement être: Soit conformes au référentiel général de sécurité (Rgs). Soit conformes à des conditions de sécurité équivalentes au RGS. Soit référencés sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état (Cf. : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/). Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 15.6.2012 susvisé, le signataire transmet, gratuitement, avec le document signé, les moyens nécessaires à la vérification de cette signature et de son certificat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison d'articles, de produits et accessoires nécessaires à l'entretien des espaces verts de la ville de Cenon.

Au sens des directives européennes ce marché est un accord cadre avec un seul opérateur.

Au sens du code des marchés publics français ce marché est un marché à bons de commande.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits pour la santé des plantes
Brève description: Produits pour la santé des plantes.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
15 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Engrais et amendements
Brève description: Engrais et amendements.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Gazons
Brève description: Gazons.
Valeur estimée hors TVA: 500 💰
5 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Accessoires de plantation
Brève description: Accessoires de plantation.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Produit de lutte biologique
Brève description: Produit de lutte biologique.
Valeur estimée hors TVA: 100 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Terres végétales
Brève description: Terres végétales.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Paillage minéral et organique
Brève description: Paillage minéral et organique.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Minéraux divers
Brève description: Minéraux divers.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Matériel pour les réseaux d'arrosage en espaces verts
Brève description: Matériel pour les réseaux d'arrosage en espaces verts.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Outillage pour l'entretien des espaces verts
Brève description: Outillage pour l'entretien des espaces verts.
Quantité ou étendue:

Lot 1: produits pour la santé des plantes: Mini: 2 000 EUR HT- maxi: 15 000 EUR HT.

Lot 2 :Engrais et amendements: Mini: 1 000 EUR HT — maxi: 10 000 EUR HT.

Lot 3: Gazons: Mini: 500 EUR HT — maxi: 5 000 EUR HT.

Lot 4: Accessoires de plantation: Mini: 1 500 EUR HT — maxi: 15 000 EUR HT.

Lot 5: Produits de lutte biologique: Mini: 100 EUR HT — maxi: 2 000 EUR HT.

Lot 6: Terre végétale: Mini: 500 EUR HT — maxi: 5 000 EUR HT.

Lot 7: Paillage minéral et organique: Mini: 3 000 EUR HT — maxi: 15 000 EUR HT.

Lot 8: Minéraux divers: Mini: 1 000 EUR HT— maxi: 7 000 EUR HT.

Lot 9: Matériel pour les réseaux d'arrosage en espaces verts: Mini: 1 000 EUR HT — maxi: 15 000 EUR HT.

Lot 10: Outillage: Mini: 1 000 EUR HT — maxi: 10 000 EUR HT.

Le marché prendra effet à compter du jour de sa notification pour une durée de 1 an. Il pourra être reconduit à sa date anniversaire par décision expresse du pouvoir adjudicateur, notifiée au titulaire avant l'échéance annuelle. En cas de reconductions successives, la durée totale ne pourra excéder quatre ans à compter de la date de notification.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-029
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 chemin de Lissandre, 33150 Cenon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 lettre de candidature.

Dc2 déclaration du candidat.

Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnées à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-4, L.5212 5 et L.5212-9 du code du travail, concernant l'emploi de travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisés au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Une présentation d'une liste des principales prestations au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations et livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

L'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de même nature que celle du marché.

Une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement à 30 jours par mandat administratif.

Imputation: 606-608 sur le budget de la ville de Cenon.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix 40 %
2. Valeur technique 40 %
3. Délai: 20 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Alain David
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.aquitaine.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.aquitaine.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-029
Informations complémentaires

Les offres seront jugées pour tous les lots seront les critères suivants:

— le prix: 40 % sur la base du DEF;

— la valeur technique à partir du mémoire technique: 40 % Qualité du produit présenté à partir de fiches techniques et photos de référence;

— délai de livraison 20 %.

Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le réseau et déposer une offre par voie électronique via le site https://marchespublics.aquitaine.fr

En outre, il est précisé que le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.

Conformément à l'arrêté du 15.6.2012, susvisé, les catégories de certificats de signature utilisées pour signer électroniquement, laissées au libre choix des signataires, doivent nécessairement être:

Soit conformes au référentiel général de sécurité (Rgs).

Soit conformes à des conditions de sécurité équivalentes au RGS.

Soit référencés sur la liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état (Cf. : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/).

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 15.6.2012 susvisé, le signataire transmet, gratuitement, avec le document signé, les moyens nécessaires à la vérification de cette signature et de son certificat.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://www.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2015/S 223-405959 (2015-11-13)

Avis d'attribution de marché (2016-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison d'articles, de produits et accéssoires nécessaires à l'entretien des espaces verts de la ville de Cenon.

Valeur totale du marché: 228 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Engrais divers 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Produits de pépinière 📦
Matériel de plomberie 📦
Outils à main 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 33150
Commune postale: Cenon
Contact
Courrier électronique: service.achats@ville-cenon.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-26 📅
Date de publication: 2016-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 167-300256
Se réfère à l'avis: 2015/S 223-405959
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Les lots 1, 7 et 8 ont été classées sans suite pour motif d'intérêt général en raison d'une modification des besoins.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Produits pour la santé des plantes

Montant mini 2000 — montant maxi 15000.

Montant mini 1000 et maxi: 15000 EUR.

Montant mini 500 — montant maxi 5000 EUR HT.

Montant mini: 1500 — montant maxi: 15 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Produits de lutte biologique
Brève description:

Produits de lutte biologique.

Montant mini: 100 montant maxi 2000 EUR HT.

Matériel pour les réseaux d'arrosage.

Montant mini 1000 montant maxi 15000 EUR HT.

Montant mini: 1 000 — montant maxi: 10 000.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fiches techniques et photos
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Photos et fiches techniques

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-04 📅
2016-06-23 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 167-300256 (2016-08-26)

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