Fourniture et livraison d'accessoires pour le compostage
SMG Déchets Ménagers ou Assimilés
La présente consultation concerne la fourniture d'accessoires pour le compostage destiné à l'ensemble des collectivités adhérentes du SMD (516 communes): bioseaux, tiges aératrices et tamis.
La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite du lot 6 de l'appel d'offres relatif à la fourniture et à la livraison de matériel de compostage du 19.5.2015.
Le délai de réception des offres était de 2015-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-21 | Avis de marché |
| 2015-10-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils à main divers
Quantité ou étendue:
“Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, d'une durée de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois.Quantités annuelles...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à main divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMG Déchets ménagers ou assimilés
Adresse postale: 11 rue Gilbert Grandval, CS 10040
Code postal: 88026
Commune postale: Épinal Cedex
Contact
Adresse Internet: http://smdvosges.com 🌏
Courrier électronique: alaurent@smdvosges.fr 📧
Téléphone: +33 329343661 📞
Fax: +33 329340302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-21 📅
Date limite de soumission: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-260873
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2015.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture d'accessoires pour le compostage destiné à l'ensemble des collectivités adhérentes du SMD (516 communes):...”
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“La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite du lot 6 de l'appel d'offres relatif à la fourniture et à la livraison de matériel de...”
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Numéro du lot: 1
Brève description:
“Fourniture et livraison de bioseaux.”
Quantité ou étendue: 850 unités.
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Fourniture et livraison de tiges aératrices.”
Quantité ou étendue: 670 unités.
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Fourniture et livraison de tamis.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, d'une durée de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois.”
“Quantités annuelles prévisionnelles indicatives:”
“— lot 1: 850”
“— lot 2: 670”
“— lot 3: 670.”
Description des options:
“Conformément à l'article 35-ii-6° du codes des marchés publics, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la...”
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Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Une lettre de candidature et habilitation du mandataire, le cas échéant (ou dc1). En cas de groupement, cette pièce doit être signée par tous les membres du...”
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“Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou dc1).”
“Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
Situation économique et financière:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
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“Une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (à joindre au titre de la section « e » du dc2).”
Capacité technique et professionnelle:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (à joindre...”
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“Une liste de prestations exécutées au cours des 5 dernières années, appuyés d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes (à joindre au titre...”
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“Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres de l'établissement et grâce à des subventions de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'energie.”
“Délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception de la facture, par virement administratif.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire souhaité.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (35)
3. Performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Nom: SMD Vosges
Adresse postale: 11 rue Gilbert Grandval, CS 10040
Commune postale: Épinal Cedex
Code postal: 88026
Courrier électronique: adurain@smdvosges.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2015-05-19 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 95-172154
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO 20068
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO 20068
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO 20068
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2015/S 142-260873 (2015-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils à main divers
Quantité ou étendue:
“Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, d'une durée de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois.Quantités annuelles...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à main divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMG Déchets ménagers ou assimilés
Adresse postale: 11 rue Gilbert Grandval, CS 10040
Code postal: 88026
Commune postale: Épinal Cedex
Contact
Adresse Internet: http://smdvosges.com 🌏
Courrier électronique: alaurent@smdvosges.fr 📧
Téléphone: +33 329343661 📞
Fax: +33 329340302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-21 📅
Date limite de soumission: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-260873
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2015.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture d'accessoires pour le compostage destiné à l'ensemble des collectivités adhérentes du SMD (516 communes):...”
“La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite du lot 6 de l'appel d'offres relatif à la fourniture et à la livraison de matériel de...”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Fourniture et livraison de bioseaux.”
Quantité ou étendue: 850 unités.
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Fourniture et livraison de tiges aératrices.”
Quantité ou étendue: 670 unités.
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Fourniture et livraison de tamis.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, d'une durée de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois par périodes de 12 mois.”
“Quantités annuelles prévisionnelles indicatives:”
Afficher plus (3)
“— lot 1: 850”
“— lot 2: 670”
“— lot 3: 670.”
“Conformément à l'article 35-ii-6° du codes des marchés publics, un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la...”
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Une lettre de candidature et habilitation du mandataire, le cas échéant (ou dc1). En cas de groupement, cette pièce doit être signée par tous les membres du...”
“Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou dc1).”
Afficher plus (1)
“Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
“Une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (à joindre au titre de la section « e » du dc2).”
Capacité technique et professionnelle:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (à joindre...”
“Une liste de prestations exécutées au cours des 5 dernières années, appuyés d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes (à joindre au titre...”
Afficher plus (1)
“Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres de l'établissement et grâce à des subventions de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'energie.”
“Délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception de la facture, par virement administratif.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire souhaité.”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (35)
3. Performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Nom: SMD Vosges
Adresse postale: 11 rue Gilbert Grandval, CS 10040
Commune postale: Épinal Cedex
Code postal: 88026
Courrier électronique: adurain@smdvosges.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2015-05-19 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 95-172154
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO 20068
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO 20068
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO 20068
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2015/S 142-260873 (2015-07-21)
Avis d'attribution de marché (2015-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMG déchets ménagers ou assimilés
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-29 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-385464
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-260873
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-113326, mise en ligne le 22.7.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
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Attribution du marché
1️⃣
Nom: Recybio
2️⃣
Nom: Infructueux
3️⃣
Nom: Declare sans suite
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20068
Organisme responsable des procédures de médiation
5 place de la Carrière, CO 20068
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5 place de la Carrière, CO 20068
Source: OJS 2015/S 212-385464 (2015-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMG déchets ménagers ou assimilés
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-29 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-385464
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-260873
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-113326, mise en ligne le 22.7.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Recybio
2️⃣
Nom: Infructueux
3️⃣
Nom: Declare sans suite
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20068
Organisme responsable des procédures de médiation
5 place de la Carrière, CO 20068
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5 place de la Carrière, CO 20068
Source: OJS 2015/S 212-385464 (2015-10-29)
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