Fourniture et installation de mobilier pour le complexe sportif de la ville de Bussy-Saint-Georges

Ville de Bussy-Saint-Georges

Fourniture et l'installation de mobilier pour le complexe sportif de la ville de Bussy-Saint-Georges.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Casal Sport
• MBS

Qui ?

• Ville de Bussy-Saint-Georges

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-08	Avis de marché
2016-02-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Quantité ou étendue:

Le marché est alloti de la façon suivante:Lot 1: Equipements sportifslot 2: Mobilier pour les vestiairespour les deux lots, le marché est composé:— d'Une partie forfaitaire pour la fourniture et pose du mobilier nécessaire au fonctionnement de l'équipement avec un DPGF à compléter— et d'une partie à bon de commande pour les prestations complémentaires de renouvellement, remplacement, réparation, en dehors des périodes de garanties contractuelles avec un BPU joint.Pour la partie à bon de commandes, il est précisé:Lot 1: Equipements sportifs, minimum: 0 EUR (HT); maximum: 35 000 EUR (HT)Lot 2: Mobilier pour les vestiaires, minimim: 0 EUR (HT); maximum: 15 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bussy-Saint-Georges
Adresse postale: place la Mairie
Code postal: 77600
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Contact
Courrier électronique: marches@bussy-saint-georges.fr 📧
Téléphone: +33 164666814 📞
Fax: +33 164666895 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-08 📅
Date limite de soumission: 2015-10-28 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-320764
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

La remise des offres peut être faite en mairie (contre récépissé) du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Le retrait et la remise des offres par voir électronique est possible sur la plateforme de dématérialisation accessible par l'adresse http://www.bussysaintgeorges.fr Correspondant auprès duquel des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus: Afin de respecter l'égale information des candidats, toute demande doit être formulée par écrit ou par télécopie à l'attention de M. Nicolas Bouvier — service marchés — tel. +33 164666814, fax +33 164666895 qui transmettra au service concerné et diffusera la réponse de la Commune aux autres candidats Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et l'installation de mobilier pour le complexe sportif de la ville de Bussy-Saint-Georges.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Equipements sportifs
Brève description:

L'Ensemble de l'équipement sportif des salles et plus particulièrement les buts de handball devront être contrôlés par une société spécialisée, aux frais du présent lot, avant toute utilisation par le public avec établissement d'un document de…

… certification.Les matériels de volley doivent être conformes au décret et à la norme EN 1271.Les matériels de handball doivent être conformes au décret et à la norme EN 749.Les matériels de badminton doivent être conformes au décret et à la norme EN 1509.

… certification.

Les matériels de volley doivent être conformes au décret et à la norme EN 1271.

Les matériels de handball doivent être conformes au décret et à la norme EN 749.

Les matériels de badminton doivent être conformes au décret et à la norme EN 1509.

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est composé:— D'une partie forfaitaire pour la fourniture et pose du mobilier nécessaire au fonctionnement de l'équipement avec un DPGF à compléter— Et d'une partie à bon de commande pour les prestations complémentaires de renouvellement, remplacement, réparation, en dehors des périodes de garanties contractuelles avec un BPU joint.

Le marché est composé:

— D'une partie forfaitaire pour la fourniture et pose du mobilier nécessaire au fonctionnement de l'équipement avec un DPGF à compléter

— Et d'une partie à bon de commande pour les prestations complémentaires de renouvellement, remplacement, réparation, en dehors des périodes de garanties contractuelles avec un BPU joint.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Mobilier pour les vestiaires
Brève description:

Sur la base des plans suivants, il appartiendra au prestataire de définir et de…

… chiffrer:— le positionnement optimum des équipements souhaités par le maître d'oeuvre qui prennent en compte toutes les normes de sécurité et des contraintes d'organisation spatiales;— la longueur nécessaire pour optimiser au maximum le rangement possible pour les utilisateurs avec un minimum de 30 patères par vestiaires (35 au maximum);Cet équipement consiste en un bloc comprenant à la fois:— des bancs;— dossier pour les assises;— des patères;— une étagère au-dessus des patères;L'Entreprise se doit de fournir des plans d'exécution qui seront validés par la Maîtrise d'ouvrage avant le démarrage des travaux.

… chiffrer:

— le positionnement optimum des équipements souhaités par le maître d'oeuvre qui prennent en compte toutes les normes de sécurité et des contraintes d'organisation spatiales;

— la longueur nécessaire pour optimiser au maximum le rangement possible pour les utilisateurs avec un minimum de 30 patères par vestiaires (35 au maximum);

Cet équipement consiste en un bloc comprenant à la fois:

— des bancs;

— dossier pour les assises;

— des patères;

— une étagère au-dessus des patères;

L'Entreprise se doit de fournir des plans d'exécution qui seront validés par la Maîtrise d'ouvrage avant le démarrage des travaux.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le marché est alloti de la façon suivante:

Lot 1: Equipements sportifs

lot 2: Mobilier pour les vestiaires

pour les deux lots, le marché est composé:

— d'Une partie forfaitaire pour la fourniture et pose du mobilier nécessaire au fonctionnement de l'équipement avec un DPGF à compléter

— et d'une partie à bon de commande pour les prestations complémentaires de renouvellement, remplacement, réparation, en dehors des périodes de garanties contractuelles avec un BPU joint.

Pour la partie à bon de commandes, il est précisé:

Lot 1: Equipements sportifs, minimum: 0 EUR (HT); maximum: 35 000 EUR (HT)

Lot 2: Mobilier pour les vestiaires, minimim: 0 EUR (HT); maximum: 15 000 EUR (HT).

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015-0034
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bussy-Saint-Georges, 77600.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Seront éliminés les candidats dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires et dont les capacités techniques et financières paraissent insuffisantes au vu des pièces contenues dans l'offre.

Situation économique et financière: Ceux mentionnés au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Ceux mentionnés au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Les candidats constitueront les garanties permettant d'assurer à la Commune de Bussy Saint-Georges la bonne exécution du contrat. Les modalités de cautionnement et de garanties exigées seront mentionnées dans le dossier de consultation.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses du marché seront imputées sur les crédits de fonctionnements et d'investissements ouverts au budget communal.

le délai global de paiement est fixé à 30 jours, à compter de la réception de la facture.

le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire du marché. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats à la présente consultation sont informés qu'ils ne sont pas autorisés à présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mairie de Bussy-Saint-Georges

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-0034
Informations complémentaires

La remise des offres peut être faite en mairie (contre récépissé) du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.

Le retrait et la remise des offres par voir électronique est possible sur la plateforme de dématérialisation accessible par l'adresse http://www.bussysaintgeorges.fr

Correspondant auprès duquel des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus:

Afin de respecter l'égale information des candidats, toute demande doit être formulée par écrit ou par télécopie à l'attention de M. Nicolas Bouvier — service marchés — tel. +33 164666814, fax +33 164666895 qui transmettra au service concerné et diffusera la réponse de la Commune aux autres candidats

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles L551-1 et R 551- 1 du Code de Justice Administrative:

— référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. . Articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de Justice Administrative;

— référé contractuel qui peut être exercé à compter de la signature du marché et au plus tard avant le 31ème jour qui suit la publication de l'avis d'attribution du marché. Article R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative;

— recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension: 2 mois à compter de la publication de la décision d'attribution ou de la notification d'un acte détachable du marché et faisant grief;

— recours de plein contentieux: deux mois à compter de la publication de la décision d'attribution ou de la notification d'un acte détachable du marché et faisant grief et ou deux mois à compter de la décision de rejet suite à recours préalable;

Source: OJS 2015/S 177-320764 (2015-09-08)

Avis d'attribution de marché (2016-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 95 057 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place La Mairie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-17 📅
Date de publication: 2016-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 036-057937
Se réfère à l'avis: 2015/S 177-320764
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.2.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-07 📅
Nom: Casal Sport
Adresse postale: 31 avenue de l'Université, ZAC Pavé Neuf
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paris@casalsport.com 📧

2️⃣
Nom: Mbs
Adresse postale: 15 rue de la Briqueterie
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Courrier électronique: commercial@mbs95.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles L551-1 et R 551- 1 du code de justice administrative:

— référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative;

— référé contractuel qui peut être exercé à compter de la signature du marché et au plus tard avant le 31

— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de la publication de la décision d'attribution ou de la notification d'un acte détachable du marché et faisant grief et ou 2 mois à compter de la décision de rejet suite à recours préalable.

Source: OJS 2016/S 036-057937 (2016-02-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Articles et équipements de sport (16)