Fourniture et installation de mobilier, accessoires et sièges de bureau pour le centre administratif de Lucciana
Ville de Lucciana
Fourniture et installation de mobilier, accessoires et sièges de bureau pour le centre administratif de Lucciana.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériel de bureau › Accessoires de bureau
- • Mobilier › Mobilier de bureau
- • Mobilier › Tables, armoires, bureaux et bibliothèques
- • Sièges et chaises divers › Fauteuils
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-01 | Avis de marché |
| 2015-09-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lucciana
Adresse postale: Mairie de Lucciana — imm. A Canonica
Code postal: 20290
Commune postale: Lucciana
Contact
Courrier électronique: mairie-de-lucciana@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 495301436 📞
Fax: +33 495383394 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-01 📅
Date limite de soumission: 2015-07-15 📅
Date de publication: 2015-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 106-192369
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: AO 2015-06-09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre administratif 1037 Corsu Lucciana, 20290 Lucciana.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique du matériel (sur la base du mémoire technique), avec pour sous-critères: qualité technique des produits: 25 % — esthétisme et fonctionnalité: 35 % (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatspublicscorse.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatspublicscorse.com 🌏
Nom: Commune de Lucciana
Point de contact: Mme Louise Rocchini
Courrier électronique: servicecomptabilite-lucciana@orange.fr 📧
Fax: +33 495391757 📠
URL des documents: http://www.achatspublicscorse.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 2015-06-09
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: chemin Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Fax: +33 495328855 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Source: OJS 2015/S 106-192369 (2015-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lucciana
Adresse postale: Mairie de Lucciana — imm. A Canonica
Code postal: 20290
Commune postale: Lucciana
Contact
Courrier électronique: mairie-de-lucciana@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 495301436 📞
Fax: +33 495383394 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-01 📅
Date limite de soumission: 2015-07-15 📅
Date de publication: 2015-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 106-192369
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Appel d'offre ouvert européen passé en application des articles 33, 40-iii 2°, 57 à 59 du CMP.
Le présent avis annule et remplace celui mis en ligne le 5.5.2015 sur notre plateforme sous la référence 2015.5.2008, et sur l'édition n° 576 du Petit Bastiais.
Le marché sera conclu en euros.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: téléchargement gratuit du dossier de consultation et de l'avis d'appel public à la concurrence via le profil d'acheteur: http://www.achatspublicscorse.com avec acheteur public: mairie de Lucciana.
Les soumissionnaires pourront s'identifier sur le site et indiquer une adresse courriel permettant de façon certaine une correspondance électronique pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications
Pour les modalités de retrait des documents, se référer aux conditions générales du profil d'acheteur.
Modalités et Adresse de remise des plis: transmission des candidatures et des offres sur support papier ou par voie électronique.
Les candidats doivent choisir un seul mode de transmission: la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres via le profil acheteur http://www.achatspublicscorse.com avec acheteur public: mairie de Lucciana ou la transmission sur support papier adressé à la commune de Lucciana.
En cas de difficultés pour télécharger les documents et/ou remettre l'offre sur la plate forme, une infoline est mise à disposition des candidats au +33 892434363 (0,34 EUR/min) du lundi au vendredi: 9:00 / 12:30 et 14:00 / 18:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et installation de mobilier, accessoires et sièges de bureau pour le centre administratif de Lucciana.
Durée de l'accord: 3 mois Numéro de référence: AO 2015-06-09
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre administratif 1037 Corsu Lucciana, 20290 Lucciana.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sélection des candidatures, conformément à l'art.52 du CMP:
Seront éliminés les candidats:
— visés par une interdiction de soumissionner,
— présentant une candidature incomplète au regard des éléments listés ci-dessus demandés à l'appui de la candidature,
— présentant les capacités financières, techniques et /Ou professionnelles jugées insuffisantes au regard des capacités.
Minimum requises pour l'objet du marché.
Pour remplir la plupart de ses conditions de participation, le candidat peut utiliser la déclaration du candidat (formulaire Dc2 en vigueur: disponible sur http://www.minefi.gouv.fr)
Le Dc2 devra être obligatoirement signé par la personne habilitée à engager la société.
1. Dc1 en vigueur disponible sur http://www.minefi.gouv.fr).
2. Jugement(s) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire).
3. Déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'art.43 du CMP.
4. Déclaration sur l'honneur de régularité fiscale et sociale.
5. Déclaration sur l'honneur de non interdiction de concourir.
6. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée au L-5212-1 à 4 du code du travail.
7. Déclaration sur l'honneur de non condamnation pour certaines infractions au code du travail.
8. Copie de l'extrait K-bis.
Les déclarations peuvent être rédigées sur un même document et doivent être signées par la personne habilitée à engager la société.
9. Déclarations de chiffre d'affaires sur les 3 dernières années (ou l'indiquer dans le Dc2).
10. Assurance risque professionnel, en cours de validité.
11. Liste des principales références sur les 3 dernières années.
12. Moyens de l'entreprise.
13. Effectifs de l'entreprise.
14. Certificats de qualifications professionnelles.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'opération faisant l'objet du marché sera financée par les ressources propres de la collectivité.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique du matériel (sur la base du mémoire technique), avec pour sous-critères: qualité technique des produits: 25 % — esthétisme et fonctionnalité: 35 % (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatspublicscorse.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatspublicscorse.com 🌏
Nom: Commune de Lucciana
Point de contact: Mme Louise Rocchini
Courrier électronique: servicecomptabilite-lucciana@orange.fr 📧
Fax: +33 495391757 📠
URL des documents: http://www.achatspublicscorse.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 2015-06-09
Informations complémentaires
Appel d'offre ouvert européen passé en application des articles 33, 40-iii 2°, 57 à 59 du CMP.
Le présent avis annule et remplace celui mis en ligne le 5.5.2015 sur notre plateforme sous la référence 2015.5.2008, et sur l'édition n° 576 du Petit Bastiais.
Le marché sera conclu en euros.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus: téléchargement gratuit du dossier de consultation et de l'avis d'appel public à la concurrence via le profil d'acheteur: http://www.achatspublicscorse.com avec acheteur public: mairie de Lucciana.
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Les soumissionnaires pourront s'identifier sur le site et indiquer une adresse courriel permettant de façon certaine une correspondance électronique pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications
Pour les modalités de retrait des documents, se référer aux conditions générales du profil d'acheteur.
Modalités et Adresse de remise des plis: transmission des candidatures et des offres sur support papier ou par voie électronique.
Les candidats doivent choisir un seul mode de transmission: la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres via le profil acheteur http://www.achatspublicscorse.com avec acheteur public: mairie de Lucciana ou la transmission sur support papier adressé à la commune de Lucciana.
Afficher plus
En cas de difficultés pour télécharger les documents et/ou remettre l'offre sur la plate forme, une infoline est mise à disposition des candidats au +33 892434363 (0,34 EUR/min) du lundi au vendredi: 9:00 / 12:30 et 14:00 / 18:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: chemin Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20200
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Fax: +33 495328855 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) Référé contractuel contre le contrat (art.l551-13 à L551-23 du CJA) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'avis d'attribution, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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2) Référé précontractuel: jusqu'à la conclusion du contrat.
3) Recours de pleine juridiction en contestation de validité du marché et/ou en indemnisation susceptible d'être assorti d'un référé suspension sur le fondement de la décision Tropic.
Signalisation, dans un délai de deux mois (2 mois) à compter des mesures de publicité appropriées.
4) Un recours pour excès de pouvoir peut être engagé contre les actes détachables de la passation du contrat à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et ce jusqu'à la conclusion du contrat.
5) Le recours administratif: gracieux (auprès de l'auteur de la décision) ou hiérarchique (auprès du supérieur de l'auteur) dans un délai de deux mois (2 mois) à compter de la notification d'une décision faisant grief.
6) Recours indemnitaire (art.r421-1 et suivants du CJA): dans les deux mois (2 mois) à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Source: OJS 2015/S 106-192369 (2015-06-01)
Avis d'attribution de marché (2015-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 274 710,90 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-14 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-329660
Se réfère à l'avis: 2015/S 106-192369
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Administratif 1037 Corsu Lucciana, 20290 Lucciana.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique du matériel (sur la base du mémoire technique), avec pour sous-critères: Qualité technique des produits: 25 % — Esthétisme et fonctionnalité: 35 % (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-09-01 📅
Nom: SAS Cors'Aménagement Buro 2b
Adresse postale: RN193 lieu-dit San Lorenzu
Commune postale: Biguglia
Code postal: 20620
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 182-329660 (2015-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 274 710,90 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-14 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-329660
Se réfère à l'avis: 2015/S 106-192369
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Publications effectuées: Plateforme dématérialisée: www.achatspublicscorse.com le 1.6.2015, référence AO 2015-06-09,
Le Petit Bastiais, n° 580, semaine du 8 au 14.6.2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce no 15-82639, mise en ligne le 2.6.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Administratif 1037 Corsu Lucciana, 20290 Lucciana.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique du matériel (sur la base du mémoire technique), avec pour sous-critères: Qualité technique des produits: 25 % — Esthétisme et fonctionnalité: 35 % (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-09-01 📅
Nom: SAS Cors'Aménagement Buro 2b
Adresse postale: RN193 lieu-dit San Lorenzu
Commune postale: Biguglia
Code postal: 20620
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) référé contractuel contre le contrat (art.l551-13 à L551-23 du Cja) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, en l'absence de publication
d'avis d'attribution, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
2) référé précontractuel: jusqu'à la conclusion du contrat.
3) recours de pleine juridiction en contestation de validité du marché et/ou en indemnisation susceptible d'être assorti d'un référé suspension sur le fondement de la décision Tropic.
4) un recours pour excès de pouvoir peut être engagé contre les actes détachables de la passation du contrat à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et ce jusqu'à la conclusion du contrat.
5) le recours administratif: gracieux (auprès de l'auteur de la décision) ou hiérarchique (auprès du supérieur de l'auteur) dans un délai de deux mois (2 mois) à compter de la notification d'une décision faisant grief.
6) recours indemnitaire (art.r421-1 et suivants du Cja): dans les deux mois (2 mois) à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
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