Fourniture et installation d'équipements pour les collèges publics et le restaurant de la Métropole de Lyon

Métropole de Lyon

La présente consultation concerne la fourniture et installation d'équipements pour les collèges publics et le restaurant de la Métropole de Lyon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-16 Avis de marché
2015-09-28 Informations complémentaires
2016-01-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine industrielle
Quantité ou étendue:
Les marchés sont conclus sans montant minimum ni montant maximum.Les estimations sont renseignées sur chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine industrielle 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: Délégation économique emploi et savoirs — direction ressources — service juridique et commande publique — 20 rue du Lac — CS 33569
Code postal: 69399
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://marches.grandlyon.com 🌏
Fax: +33 426993058 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-16 📅
Date limite de soumission: 2015-07-29 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-213475
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Précision du 2.3: Le marché est un marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et un accord-cadre au sens de la directive 2004-18-ce du 31-03-04. Le marché a une durée de 1 an à compter de sa date de notification, reconduction expresse trois fois une année Précision du 4.1.1: Appel d'offre ouvert Précision du 4.3.3. : Modalités d'obtention du dossier de consultation: Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marches.grandlyon.org sous la référence 15dei010. Il peut être également demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1.1, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Précision 4.3.8: La date d'ouverture des offres prévue est indicative. Date prévisionnelle du début d'exécution des prestations: janvier 2016 Precisions sur le marche: — marchés conclus à lots séparés. Forme des candidatures: — les justificatifs visés aux points 3-2.2 et 3.2.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché; — un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements; — la forme du groupement indiquée au point 3-1-3 sera imposée à l'attributaire (article 51-7 du code des marchés publics); Modalites de reception des plis: — les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation; — les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marches.grandlyon.com. Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...); Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture et installation d'équipements pour les collèges publics et le restaurant de la Métropole de Lyon.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Matériel de musique
Brève description: Fourniture de matériel de musique.
Quantité ou étendue: 12 000 EUR HT par an.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif global (HT): 48 000 EUR.Critères de jugement des offres:Critère no 1: Valeur technique — 60 %sous-critère 1.1: Moyens humains affectés à l'exécution du marché 15 %sous-critère 1.2: Moyens matériels affectés à l'exécution du marché 15 %sous-critère 1.3: Fourniture des fiches techniques présentant la robustesse et la qualité des matériaux 30 %critère no2: Prix des prestations — 40 %Critère apprécié sur la base de la simulation de commande jointe au DCE.
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Montant estimatif global (HT): 48 000 EUR.
Critères de jugement des offres:
Critère no 1: Valeur technique — 60 %
sous-critère 1.1: Moyens humains affectés à l'exécution du marché 15 %
sous-critère 1.2: Moyens matériels affectés à l'exécution du marché 15 %
sous-critère 1.3: Fourniture des fiches techniques présentant la robustesse et la qualité des matériaux 30 %
critère no2: Prix des prestations — 40 %
Critère apprécié sur la base de la simulation de commande jointe au DCE.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Matériel pédagogique de sciences
Brève description: Fourniture de matériel pédagogique de sciences.
Quantité ou étendue: 85 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif global (HT): 340 000 EUR.Critères de jugement des offres:critère no1: Valeur technique — 60 %sous-critère 1.1: Moyens humains affectés à l'exécution du marché 15 %sous-critère 1.2: Moyens matériels affectés à l'exécution du marché 15 %sous-critère 1.3: Fourniture des fiches techniques présentant la robustesse et la qualité des matériaux 30 %critère no2: Prix des prestations — 40 %Critère apprécié sur la base de la simulation de commande jointe au DCE.
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Montant estimatif global (HT): 340 000 EUR.
critère no1: Valeur technique — 60 %
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Matériel pédagogique de technologie
Brève description: Fourniture de matériel pédagogique de technologie.
Quantité ou étendue: 90 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif global (HT): 360 000 EUR.Critères de jugement des offres:critère no1 :Valeur technique — 60 %sous-critère 1.1: Moyens humains affectés à l'exécution du marché 15 %sous-critère 1.2: Moyens matériels affectés à l'exécution du marché 15 %sous-critère 1.3: Fourniture des fiches techniques présentant la robustesse et la qualité des matériaux 30 %critère no2: Prix des prestations — 40 %Critère apprécié sur la base de la simulation de commande jointe au DCE.
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Montant estimatif global (HT): 360 000 EUR.
critère no1 :Valeur technique — 60 %
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Matériel de sport
Brève description: Fourniture de matériel de sport.
Quantité ou étendue: 20 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif global (HT): 80 000 EUR.Critères de jugement des offres:critère no1: Valeur technique — 60 %sous-critère 1.1: Moyens humains affectés à l'exécution du marché 15 %sous-critère 1.2: Moyens matériels affectés à l'exécution du marché 15 %sous-critère 1.3: Fourniture des fiches techniques présentant la robustesse et la qualité des matériaux 30 %critère no2: Prix des prestations — 40 %Critère apprécié sur la base de la simulation de commande jointe au DCE.
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Montant estimatif global (HT): 80 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Matériel de nettoyage
Brève description: Fourniture de matériel de nettoyage.
Quantité ou étendue: 45 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif global (HT): 180 000 EUR.Critères de jugement des offres:critère no1: Valeur technique — 60 %sous-critère 1.1: Moyens humains affectés à l'exécution du marché 15 %sous-critère 1.2: Moyens matériels affectés à l'exécution du marché 15 %sous-critère 1.3: Fourniture des fiches techniques présentant la robustesse et la qualité des matériaux 30 %critère no2: Prix des prestations — 40 %Critère apprécié sur la base de la simulation de commande jointe au DCE.
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Montant estimatif global (HT): 180 000 EUR.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Mobilier et matériel divers (coffres fort, mobilier urbain à poser, tableaux blancs, cimaises...)
Brève description:
Fourniture de mobilier et matériel divers (coffres fort, mobilier urbain à poser, tableaux blancs, cimaises...).
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif global (HT): 180 000 EUR.critères de jugement des offres:critère no1: Valeur technique — 60 %sous-critère 1.1: Moyens humains affectés à l'exécution du marché 15 %sous-critère 1.2: Moyens matériels affectés à l'exécution du marché 15 %sous-critère 1.3: Fourniture des fiches techniques présentant la robustesse et la qualité des matériaux 30 %critère no2: Prix des prestations — 40 %Critère apprécié sur la base de la simulation de commande jointe au DCE.
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critères de jugement des offres:
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Matériel de cuisine — petit matériel
Brève description: Fourniture de matériel de cuisine — petit matériel.
Quantité ou étendue: 24 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif global (HT): 96 000 EUR.critères de jugement des offres:critère no1: Valeur technique — 50 %sous-critère 1.1: La robustesse et la qualité des matériaux jugées au vu des fiches techniques, 25 %sous-critère 1.2: La robustesse et la qualité des échantillons jugées au vu des échantillons, 25 %critère no2: Délai de livraison standard — 10 %critère jugé sur la base du délai renseigné par le candidat dans l'acte d'engagementcritère no3: Prix des prestations — 40 %Critère apprécié sur la base de la simulation de commande jointe au DCE.
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Montant estimatif global (HT): 96 000 EUR.
critère no1: Valeur technique — 50 %
sous-critère 1.1: La robustesse et la qualité des matériaux jugées au vu des fiches techniques, 25 %
sous-critère 1.2: La robustesse et la qualité des échantillons jugées au vu des échantillons, 25 %
critère no2: Délai de livraison standard — 10 %
critère jugé sur la base du délai renseigné par le candidat dans l'acte d'engagement
critère no3: Prix des prestations — 40 %
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Matériel de cuisine — cuisson horizontale
Brève description: Fourniture de Matériel de cuisine — cuisson horizontale.
Quantité ou étendue: 60 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif global (HT): 240 000 EURcritères de jugement des offres:critère no1: Valeur technique — 50 %sous-critère 1.1: Les qualités techniques, fonctionnelles, les critères HACCP jugés au vue des fiches techniques 40 %sous-critère 1.2: La robustesse et la qualité des matériaux jugées au vu des fiches techniques 10 %critère no2: Délai de livraison standard — 10 %critère jugé sur la base du délai renseigné par le candidat dans l'acte d'engagementcritère no3: Moyens humains dédiés à l'exécution du marché — 10 %critère analysé sur la base d'un mémoire technique détaillant les moyens humains (organisation de la prise en charge de la commande: interlocuteur privilégié, préparation de la commande, assistance technique, déplacement, conseil, suivi, SAV, qualification ou certification dans le domaine de l'installation des matériels (électrique, gaz...)critère no4: Prix des prestations — 30 %Critère apprécié sur la base de la simulation de commande jointe au DCE.
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Montant estimatif global (HT): 240 000 EUR
sous-critère 1.1: Les qualités techniques, fonctionnelles, les critères HACCP jugés au vue des fiches techniques 40 %
sous-critère 1.2: La robustesse et la qualité des matériaux jugées au vu des fiches techniques 10 %
critère no3: Moyens humains dédiés à l'exécution du marché — 10 %
critère analysé sur la base d'un mémoire technique détaillant les moyens humains (organisation de la prise en charge de la commande: interlocuteur privilégié, préparation de la commande, assistance technique, déplacement, conseil, suivi, SAV, qualification ou certification dans le domaine de l'installation des matériels (électrique, gaz...)
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critère no4: Prix des prestations — 30 %
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Matériel de cuisine — cuisson verticale
Brève description: Fourniture de Matériel de cuisine — cuisson verticale.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif global (HT): 240 000 EUR.critères de jugement des offres:critère no1: Valeur technique — 50 %sous-critère 1.1: Les qualités techniques, fonctionnelles, les critères HACCP jugés au vu des fiches techniques 40 %sous-critère 1.2: La robustesse et la qualité des matériaux jugées au vu des fiches techniques 10 %critère no2: Délai de livraison standard — 10 %critère jugé sur la base du délai renseigné par le candidat dans l'acte d'engagementcritère no3: Moyens humains dédiés à l'exécution du marché — 10 %critère analysé sur la base d'un mémoire technique détaillant les moyens humains (organisation de la prise en charge de la commande: interlocuteur privilégié, préparation de la commande, assistance technique, déplacement, conseil, suivi, SAV, qualification ou certification dans le domaine de l'installation des matériels (électrique, gaz...)critère no4: Prix des prestations — 30 %Critère apprécié sur la base de la simulation de commande jointe au DCE.
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Montant estimatif global (HT): 240 000 EUR.
sous-critère 1.1: Les qualités techniques, fonctionnelles, les critères HACCP jugés au vu des fiches techniques 40 %
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Matériel de cuisine — préparation
Brève description: Fourniture de Matériel de cuisine — préparation.
Quantité ou étendue: 18 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif global (HT): 72 000 EUR.Critères de jugement des offres:critère no1: Valeur technique — 50 %sous-critère 1.1: Les qualités techniques, fonctionnelles jugées au vu des fiches techniques 40 %sous-critère 1.2: La robustesse et la qualité des matériaux jugées au vu des fiches techniques 10 %critère no2: Délai de livraison standard — 10 %critère jugé sur la base du délai renseigné par le candidat dans l'acte d'engagementcritère 3: Moyens humains dédiés à l'exécution du marché — 10 %critère analysé sur la base d'un mémoire technique détaillant les moyens humains (organisation de la prise en charge de la commande: interlocuteur privilégié, préparation de la commande, assistance technique, déplacement, conseil, suivi, SAV, qualification ou certification dans le domaine de l'installation des matériels (électrique, gaz...)critère no4: Prix des prestations — 30 %Critère apprécié sur la base de la simulation de commande jointe au DCE.
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Montant estimatif global (HT): 72 000 EUR.
sous-critère 1.1: Les qualités techniques, fonctionnelles jugées au vu des fiches techniques 40 %
critère 3: Moyens humains dédiés à l'exécution du marché — 10 %
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Matériel de cuisine — matériel frigorifique
Brève description: Fourniture de Matériel de cuisine — matériel frigorifique.
Quantité ou étendue: 32 500 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif global (HT): 130 000 EUR.critères de jugement des offres:critère no1: Valeur technique — 50 %sous-critère 1.1: Les qualités techniques, fonctionnelles, les critères HACCP jugés au vue des fiches techniques 40 %sous-critère 1.2: La robustesse et la qualité des matériaux jugées au vu des fiches techniques 10 %critère no2: Délai de livraison standard — 10 %critère jugé sur la base du délai renseigné par le candidat dans l'acte d'engagementcritère no3 :Moyens humains dédiés à l'exécution du marché — 10 %critère analysé sur la base d'un mémoire technique détaillant les moyens humains (organisation de la prise en charge de la commande: interlocuteur privilégié, préparation de la commande, assistance technique, déplacement, conseil, suivi, SAV, qualification ou certification dans le domaine de l'installation des matériels (électrique, gaz, fluides frigorigènes...)critère no4: Prix des prestations — 30 %Critère apprécié sur la base de la simulation de commande jointe au DCE.
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Montant estimatif global (HT): 130 000 EUR.
critère no3 :Moyens humains dédiés à l'exécution du marché — 10 %
critère analysé sur la base d'un mémoire technique détaillant les moyens humains (organisation de la prise en charge de la commande: interlocuteur privilégié, préparation de la commande, assistance technique, déplacement, conseil, suivi, SAV, qualification ou certification dans le domaine de l'installation des matériels (électrique, gaz, fluides frigorigènes...)
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Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Matériel de cuisine — self
Brève description: Fourniture de Matériel de cuisine — self.
Quantité ou étendue: 56 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif global (HT): 224 000 EUR.Critères de jugement des offres:critère no1: Valeur technique — 50 %sous-critère 1.1: Les qualités techniques, fonctionnelles, les critères HACCP jugés au vu des fiches techniques 40 %sous-critère 1.2: La robustesse et la qualité des matériaux jugées au vu des fiches techniques 10 %critère no2:Délai de livraison standard — 10 %critère jugé sur la base du délai renseigné par le candidat dans l'acte d'engagementcritère no3: Moyens humains dédiés à l'exécution du marché — 10 %critère analysé sur la base d'un mémoire technique détaillant les moyens humains (organisation de la prise en charge de la commande: interlocuteur privilégié, préparation de la commande, assistance technique, déplacement, conseil, suivi, SAV, qualification ou certification dans le domaine de l'installation des matériels (électrique, gaz...)critère no4: Prix des prestations — 30 %Critère apprécié sur la base de la simulation de commande jointe au DCE.
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Montant estimatif global (HT): 224 000 EUR.
critère no2:Délai de livraison standard — 10 %
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Matériel de cuisine — matériel et mobilier inox
Brève description: Fourniture de Matériel de cuisine — matériel et mobilier inox.
Quantité ou étendue: 19 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif global (HT): 76 000 EUR.critères de jugement des offres:critère no1: Valeur technique — 50 %sous-critère 1.1: Les qualités techniques, fonctionnelles jugées au vu des fiches techniques 40 %sous-critère 1.2: La robustesse et la qualité des matériaux jugées au vu des fiches techniques 10 %critère no2: Délai de livraison standard — 10 %critère jugé sur la base du délai renseigné par le candidat dans l'acte d'engagementcritère no3: Moyens humains dédiés à l'exécution du marché — 10 %critère analysé sur la base d'un mémoire technique détaillant les moyens humains (organisation de la prise en charge de la commande: interlocuteur privilégié, préparation de la commande, assistance technique, déplacement, conseil, suivi, SAV, ... ) qualification ou certification dans le domaine de l'installation des matériels (électrique, gaz...)critère no4: Prix des prestations — 30 %Critère apprécié sur la base de la simulation de commande jointe au DCE.
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Montant estimatif global (HT): 76 000 EUR.
critère analysé sur la base d'un mémoire technique détaillant les moyens humains (organisation de la prise en charge de la commande: interlocuteur privilégié, préparation de la commande, assistance technique, déplacement, conseil, suivi, SAV, ... ) qualification ou certification dans le domaine de l'installation des matériels (électrique, gaz...)
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Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Matériel de cuisine — matériel de laverie-vaisselle
Brève description: Fourniture de Matériel de cuisine — matériel de laverie-vaisselle.
Quantité ou étendue: 105 000 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots:
Montant estimatif global (HT): 420 000 EUR.critères de jugement des offres:critère no1: Valeur technique — 50 %sous-critère 1.1: Les qualités techniques, fonctionnelles et les niveaux de consommations énergétiques jugées au vu des fiches techniques 40 %sous-critère 1.2: La robustesse et la qualité des matériaux jugées au vu des fiches techniques 10 %critère no2: Délai de livraison standard — 10 %critère jugé sur la base du délai renseigné par le candidat dans l'acte d'engagementcritère no3: Moyens humains dédiés à l'exécution du marché — 10 %critère analysé sur la base d'un mémoire technique détaillant les moyens humains (organisation de la prise en charge de la commande: interlocuteur privilégié, préparation de la commande, assistance technique, déplacement, conseil, suivi, SAV, qualification ou certification dans le domaine de l'installation des matériels (électrique...)critère no4: Prix des prestations — 30 %Critère apprécié sur la base de la simulation de commande jointe au DCE.
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Montant estimatif global (HT): 420 000 EUR.
sous-critère 1.1: Les qualités techniques, fonctionnelles et les niveaux de consommations énergétiques jugées au vu des fiches techniques 40 %
critère analysé sur la base d'un mémoire technique détaillant les moyens humains (organisation de la prise en charge de la commande: interlocuteur privilégié, préparation de la commande, assistance technique, déplacement, conseil, suivi, SAV, qualification ou certification dans le domaine de l'installation des matériels (électrique...)
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Quantité ou étendue:
Les marchés sont conclus sans montant minimum ni montant maximum.
Les estimations sont renseignées sur chaque lot.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15DEI010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature signée en original (imprimé Dc1) ou équivalent,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
— une déclaration sur l'honneur visée à l'article 44-2 du code des marchés publics, datée et signée en original par le candidat, ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France.
— si le candidat est une personne morale, les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à l'engager (statuts ou K-Bis ou équivalent, et le cas échéant pouvoirs internes signés).
— en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises, la lettre de candidature, sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité (article 51- vll du code des marchés publics).
— les autres justificatifs visés ci-dessus seront fournis par chaque membre du groupement.
Situation économique et financière:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ou documents équivalents si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ceux demandés.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
capacité professionnelle: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Seuil minimal pour la capacité technique: Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 2 personnes dont 1 d'encadrant.
Seuil minimal pour la capacité professionnelle: Etre en capacité de livrer des fournitures comparables à celles objet du marché; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années, ou équivalent".
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— ressources propres du pouvoir adjudicateur.
— Le mode de règlement du marché est le mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique française.
Délai de paiement: 30 jours dans les conditions fixées par l'article 98 modifié du code des marchés publics et par le décret no2013-269 du 29 mars 2013
— Acomptes versés dans les conditions fixées par l'article 91 du code des marchés publics et par l'acte d'engagement — ccap.
— Avance versée dans les conditions fixées par l'article 87 à 90 du code des marchés publics et par l'acte d'engagement — ccap.
— variation des prix: Prix révisable par ajustement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement souhaitée par la personne publique, telle qu'énoncée ci-dessous, sera imposée à l'attributaire par mise au point du marché (article 51- vII du code des marchés publics): groupement solidaire.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 210 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-07-30 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: 20 rue du Lac — BP 3103 — 69399 Lyon Cedex 03

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Métropole de Lyon
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marches.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marches.grandlyon.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15DEI010
Informations complémentaires
Précision du 2.3: Le marché est un marché à bon de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et un accord-cadre au sens de la directive 2004-18-ce du 31-03-04. Le marché a une durée de 1 an à compter de sa date de notification, reconduction expresse trois fois une année
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Précision du 4.1.1: Appel d'offre ouvert
Précision du 4.3.3. : Modalités d'obtention du dossier de consultation:
Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marches.grandlyon.org sous la référence 15dei010. Il peut être également demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1.1, les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00.
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Précision 4.3.8: La date d'ouverture des offres prévue est indicative.
Date prévisionnelle du début d'exécution des prestations: janvier 2016
Precisions sur le marche:
— marchés conclus à lots séparés.
Forme des candidatures:
— les justificatifs visés aux points 3-2.2 et 3.2.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché;
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— un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements;
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— la forme du groupement indiquée au point 3-1-3 sera imposée à l'attributaire (article 51-7 du code des marchés publics);
Modalites de reception des plis:
— les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation;
— les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marches.grandlyon.com. Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...);
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 118-213475 (2015-06-16)
Informations complémentaires (2015-09-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-28 📅
Date limite de soumission: 2015-10-18 📅
Date de publication: 2015-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 190-343933
Se réfère à l'avis: 2015/S 118-213475
Numéro JO-S: 190
Source: OJS 2015/S 190-343933 (2015-09-28)
Avis d'attribution de marché (2016-01-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-15 📅
Date de publication: 2016-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 012-016897
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché: Le marché est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 sur demande écrite à l'adresse suivante: Métropole de Lyon — Délégation développement économique emploi et savoirs — Direction ressources — service juridique et commande publique 20 rue du lac CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03 — télécopie: 04.26.99.30.58 — mail: dgdeimarches@grandlyon.com. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-80310, mise en ligne le 16.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-23 📅
Nom: Jeulin SAS
Adresse postale: ZI nº 1. 468 rue J. Monod. CS 21900
Commune postale: Évreux Cedex France
Code postal: 27019
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-22 📅
Nom: Technologie Service SAS
Adresse postale: ZI du Gavé
Commune postale: Saint-Galmier
Code postal: 42330

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-21 📅
Nom: Argos hygiène SAS
Adresse postale: 12 rue Pierre Mendes-France
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-05 📅
Nom: l'Intégrale d'agencement
Adresse postale: rue Pré Gaut
Commune postale: Voglans
Code postal: 73420

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-24 📅
Nom: Chomette Favor
Adresse postale: 1 rue René Clair
Commune postale: Grigny Cedex
Code postal: 91353

6️⃣
Nom: Martinon MSE
Adresse postale: 575 route de Givors
Commune postale: Chasse-sur-Rhône
Code postal: 38670

7️⃣
Nom: SAS Perrier André
Adresse postale: 81 bis rue de Borchamp
Commune postale: Marcigny
Code postal: 71110

8️⃣
Nom: ets. A. Morel Installations frigorifiques et grandes cuisines
Adresse postale: BP 58 ZI 59 rue de Charlieu
Commune postale: Cours-la-Ville
Code postal: 69470

9️⃣
Nom: groupement solidaire Compagnie Hobart / SNC Realinox
Adresse postale: ZI Pariest 1 allé du 1er mai
Commune postale: Croissy-Beaubourg
Code postal: 77183

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.
— Référé contractuel (articles R 551-7 CJA) dans les 31 jours de la publication du présent avis d'attribution,
— Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution dans le présent support (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 — nº 291545).
— Recours de pleine juridiction par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation ou les clauses du contrat pour contester la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis d'attribution dans le présent support (arrêt du Conseil d'État, 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne», nL 358994);
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Source: OJS 2016/S 012-016897 (2016-01-15)
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