Fourniture et installation d'équipements pour les collèges et autres sites du Rhône

Conseil général du Rhône

Cette consultation concerne la fourniture et l'installation d'équipements pour les collèges publics et divers sites du département du Rhône.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-10 Avis de marché
Avis de marché (2015-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an. Les montants figurant dans chacun des lots correspondent à une estimation annuelle donnée sans engagement de la part du département.
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Valeur totale du marché: 10 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29 cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://rhone.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-10 📅
Date limite de soumission: 2015-04-22 📅
Date de publication: 2015-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 052-090243
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Renseignements techniques: — pour les lots 1 à 6 Eliane Ballandras (courriel: eliane.ballandras@rhone.fr) — pour les lots 7à 14 Alain Valero (courriel: alain.valero@rhone.fr). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette consultation concerne la fourniture et l'installation d'équipements pour les collèges publics et divers sites du département du Rhône.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Matériel de musique
Brève description: Matériel de musique.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Matériel pédagogique de sciences
Brève description: Matériel pédagogique de sciences.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Matériel pédagogique de technologie
Brève description: Matériel pédagogique de technologie.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Matériel de sport
Brève description: Matériel de sport.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Matériel de nettoyage
Brève description: Matériel de nettoyage.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Mobiliers et divers matériels
Brève description: Mobiliers et divers matériels.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Cuisine-petit matériel
Brève description: Cuisine-petit matériel.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Cuisine-cuisson horizontale
Brève description: Cuisine-cuisson horizontale.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Cuisine-cuisson verticale
Brève description: Cuisine-cuisson verticale.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Cuisine-préparation
Brève description: Cuisine-préparation.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Matériel de cuisine-matériel frigorifique
Brève description: Matériel de cuisine-matériel frigorifique.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Cuisine-self
Brève description: Cuisine-self.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Cuisine-matériel et mobilier inox
Brève description: Cuisine-matériel et mobilier inox.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Cuisine-matériel de laverie-vaisselle
Brève description: Cuisine-matériel de laverie-vaisselle.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: A15007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature ou Dc1 version en vigueur au jour du lancement de la procédure, datée et signée par une personne habilitée à engager sa société; Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (rubrique D2 de la Dc2 en vigueur au jour du lancement de la procédure). L'ensemble des déclarations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP ou Dc1 rubrique F1).
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Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou Dc2 Rubrique D1). Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif.
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Capacité technique et professionnelle:
Cinq références datant de moins de trois ans relatives à des prestations de nature et d'importance similaires (ou rubrique E de la Dc2) avec une description des conditions de réalisation des opérations et les coordonnées du client. En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin. Les moyens humains et matériels (ou rubrique G de la Dc2).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: le financement sera prélevé sur le budget départemental. Le mode de règlement est le virement.
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Autres conditions particulières:
Oui, description de ces conditions.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Nom: Département du Rhône
Adresse postale: 146 rue Pierre Corneille «Le Sévigné»
Point de contact: Voir le rubrique renseignements complémentaires
Nom: Département du Rhône DAJCP
Adresse postale: 149 rue Pierre Corneille «Le Dugoujon»
Point de contact: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:30
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A15007
Informations complémentaires
Renseignements techniques: — pour les lots 1 à 6 Eliane Ballandras (courriel: eliane.ballandras@rhone.fr) — pour les lots 7à 14 Alain Valero (courriel: alain.valero@rhone.fr). Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— ecours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2015/S 052-090243 (2015-03-10)