Fourniture et acheminement d'électricité et services associés
Mairie de Luxeuil-les-Bains
Fourniture et acheminement d'électricité et services associés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement en électricité
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Approvisionnement en électricité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Luxeuil-les-Bains
Adresse postale: place Saint Pierre
Code postal: 70300
Commune postale: Luxeuil-les-Bains
Contact
Courrier électronique: mairie@luxeuil-les-bains.fr 📧
Téléphone: +33 384939000 📞
Fax: +33 384400630 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-29 📅
Date limite de soumission: 2015-07-29 📅
Date de publication: 2015-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 105-190400
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et acheminement d'électricité et services associés.
Quantité ou étendue:
Description des options: option 1: fourniture d'énergie renouvelable.
Numéro de référence: 2015/15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Luxeuil-les-Bains, 70300 Luxeuil-les-Bains.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Personeni Sophie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Luxeuil-les-Bains
Adresse postale: place Saint-Pierre
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_wAysRJRZOS 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/15
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Téléphone: +33 381826000 📞
Source: OJS 2015/S 105-190400 (2015-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement en électricité
Quantité ou étendue:
Cette consultation sera passée en application de l'article 76 du Code des marchés publics relatif aux accords-cadres.Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les marchés subséquents issus du présent accord seront attribués dans les conditions définies au CCATP.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Approvisionnement en électricité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Luxeuil-les-Bains
Adresse postale: place Saint Pierre
Code postal: 70300
Commune postale: Luxeuil-les-Bains
Contact
Courrier électronique: mairie@luxeuil-les-bains.fr 📧
Téléphone: +33 384939000 📞
Fax: +33 384400630 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-29 📅
Date limite de soumission: 2015-07-29 📅
Date de publication: 2015-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 105-190400
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et acheminement d'électricité et services associés.
Quantité ou étendue:
Cette consultation sera passée en application de l'article 76 du Code des marchés publics relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les marchés subséquents issus du présent accord seront attribués dans les conditions définies au CCATP.
Numéro de référence: 2015/15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Luxeuil-les-Bains, 70300 Luxeuil-les-Bains.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Personeni Sophie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Luxeuil-les-Bains
Adresse postale: place Saint-Pierre
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_wAysRJRZOS 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/15
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Téléphone: +33 381826000 📞
Source: OJS 2015/S 105-190400 (2015-05-29)
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