Fourniture, distribution et maintenance de bacs et de colonnes d'apport volontaire pour le Siriom et la CC du Pévèle-Carembault

Siriom

Fourniture, distribution et maintenance de bacs et de colonnes d'apport volontaire sur le territoire du SIRIOM et de la CC du Pévèle-Carembault

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-09 Avis de marché
2016-05-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Lot 1: Fourniture, distribution et maintenance de bacs.Lot 2: fourniture, livraison et maintenance de colonnes.D'apport volontaire.Le détail des lots est donné plus loin dans le document.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siriom
Adresse postale: 22 rue Léon Blum
Code postal: 59239
Commune postale: Thumeries
Contact
Courrier électronique: siriom@orange.fr 📧
Téléphone: +33 320321020 📞
Fax: +33 320326823 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-09 📅
Date limite de soumission: 2016-02-02 📅
Date de publication: 2015-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 241-436661
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Les candidats répondants au lot 1 auront à remettre en même temps que leur offre un modèle de bac tel qu'il est proposé dans leur offre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, distribution et maintenance de bacs et de colonnes d'apport volontaire sur le territoire du SIRIOM et de la CC du Pévèle-Carembault
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture, distribution et maintenance de bacs
Brève description:
— service 1.a: fourniture de bacs pour la collecte sélective et…
… OMRCe service comporte une tranche ferme et deux tranches conditionnelles.— service 1.b: fourniture de bacs pour la collecte des biodéchets,— service 1.c: fourniture de pièces détachées,— service 1.d: livraison des bacs ou réparation de bacs au domicile de l'usager,— option 1: décloisonnement du bac emballages/jrm-verre et apposition d'un autocollant sur le couvercle.
… OMR
Ce service comporte une tranche ferme et deux tranches conditionnelles.
— service 1.b: fourniture de bacs pour la collecte des biodéchets,
— service 1.c: fourniture de pièces détachées,
— service 1.d: livraison des bacs ou réparation de bacs au domicile de l'usager,
— option 1: décloisonnement du bac emballages/jrm-verre et apposition d'un autocollant sur le couvercle.
Quantité ou étendue: Ce groupement de commandes regroupe 43 communes pour une population de 115 821 habitants (INSEE 2012).
Durée de l'accord: 84 mois
Informations complémentaires sur les lots:
La tranche consiste en la fourniture de bacs et pièces détachées et leur livraison chez…
… l'usager.La première tranche conditionnelle consiste en la dotation des usagers d'un bac OMR.La deuxième ranche conditionnelle consiste en la dotation des usagers d'un bac verre.
… l'usager.
La première tranche conditionnelle consiste en la dotation des usagers d'un bac OMR.
La deuxième ranche conditionnelle consiste en la dotation des usagers d'un bac verre.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture, livraison et maintenance de colonnes d'apport volontaire
Brève description:
— service 2.a: fourniture et livraison de colonnes d'apport volontaire en…
… aérien,— option 1: équipement électronique de lecture du taux de remplissage avec transfert en temps réel des données en ligne,— option 2: équipement électronique de lecture par badge destiné au paiement par redevance,— service 2.b: fourniture de colonnes d'apport volontaire semi-enterrées ou enterrées,— option 1: plateforme équipée d'une réservation pour accueillir en surface un matériau s'intégrant à l'environnement,— option 2: équipement électronique de lecture du taux de remplissage avec transfert en temps réel des données en ligne,— option 3: équipement électronique de lecture par badge destiné au paiement par redevance,— option 4: système hygiénique d'ouverture du tambour pour le dépôt d'ordures ménagères,— service 2.c: maintenance des colonnes d'apport volontaire.
… aérien,
— option 1: équipement électronique de lecture du taux de remplissage avec transfert en temps réel des données en ligne,
— option 2: équipement électronique de lecture par badge destiné au paiement par redevance,
— service 2.b: fourniture de colonnes d'apport volontaire semi-enterrées ou enterrées,
— option 1: plateforme équipée d'une réservation pour accueillir en surface un matériau s'intégrant à l'environnement,
— option 2: équipement électronique de lecture du taux de remplissage avec transfert en temps réel des données en ligne,
— option 3: équipement électronique de lecture par badge destiné au paiement par redevance,
— option 4: système hygiénique d'ouverture du tambour pour le dépôt d'ordures ménagères,
— service 2.c: maintenance des colonnes d'apport volontaire.
Quantité ou étendue:
Lot 1: Fourniture, distribution et maintenance de bacs.
Lot 2: fourniture, livraison et maintenance de colonnes.
D'apport volontaire.
Le détail des lots est donné plus loin dans le document.
Description des options: Description faite par lot.
Numéro de référence: siriombac2015

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Chaque candidat aura à produire les documents et renseignements suivants tels qu'ils figurent dans l'avis d'appel public à la concurrence:
— la lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire dc1, disponible sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm, rubrique « Formulaires nationaux non obligatoires », « Déclaration du candidat », « Dc1 »), complétée en français, datée et signée par un représentant habilité du candidat;
Afficher plus
— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire Dc2, disponible sur le site Internet du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm, rubrique « Formulaires nationaux non obligatoires », « Déclaration du candidat », « Dc2 »), complétée en français, datée et signée. Cette déclaration est accompagnée du pouvoir du signataire de l'ensemble des documents, si ce dernier n'est pas le représentant légal du candidat;
Afficher plus
— si le candidat est en redressement judiciaire ou fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
Situation économique et financière:
— descriptif de la société: Nom, adresse, personne à contacter et responsable du dossier, no de téléphone, no de télécopie, adresse mél,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— certificats, normes, habilitations concernant les contenants proposés,
— certificats émis par les clients du candidat dans les 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement du service par la TEOM. Règlement des factures à 30 jours, date de réception des factures avec les justificatifs.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme d'entreprise individuelle ou de groupements.
Il est toutefois à noter que le marché sera conclu avec une entreprise individuelle ou avec un groupement d'entreprises solidaires.
En application de l'article 51.vi du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Pays de Pévèle
Adresse postale: Hôtel de Ville
Commune postale: Pont-à-Marcq
Code postal: 59710
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: siriombac2015
Informations complémentaires
Les candidats répondants au lot 1 auront à remettre en même temps que leur offre un modèle de bac tel qu'il est proposé dans leur offre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 140 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Siriom
Adresse postale: 22 rue Léon Blum
Commune postale: Thumeries
Code postal: 59239
Téléphone: +33 320321020 📞
Fax: +33 320326823 📠
Source: OJS 2015/S 241-436661 (2015-12-09)
Avis d'attribution de marché (2016-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, distribution et maintenance de bacs et de colonnes d'apport volontaire Pour le SIRIOM et la CC du Pévèle Carembault.
Valeur totale du marché: 6202945.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Siriom
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-20 📅
Date de publication: 2016-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 099-176677
Se réfère à l'avis: 2015/S 241-436661
Numéro JO-S: 99

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— Service 1.a: Fourniture de bacs pour la collecte sélective et Omr Ce service comporte une tranche ferme et deux tranches conditionnelles.
— service 1.b: Fourniture de bacs pour la collecte des biodéchets -Service 1.c: Fourniture de pièces détachées
— Service 1.d: Livraison des bacs ou réparation de bacs au domicile de l'usager
— Option 1: Décloisonnement du bac emballages/jrm-verre et apposition d'un autocollant sur le couvercle.
Description des options:
— Option 1: Décloisonnement du bac emballages/jrm-verre et
apposition d'un autocollant sur le couvercle
2) Classification CPV (vocabulaire commun.
Intitulé du lot: Fourniture, distribution et maintenance de colonnes d'apport volontaire
Brève description:
— Service 2.a: Fourniture et livraison de colonnes d'apport volontaire en aérien
— Option 1: Equipement électronique de lecture du taux de remplissage avec transfert en temps réel des données en ligne
— Option 2: Equipement électronique de lecture par badge destiné au paiement par redevance
— Service 2.b: Fourniture de colonnes d'apport volontaire semi-enterrées ou enterrées
— Option 1: Plateforme équipée d'une réservation pour accueillir en surface un matériau s'intégrant à l'environnement
— option 2: Equipement électronique de
lecture du taux de remplissage avec transfert en temps réel des données en ligne
— Option 3: Equipement électronique de lecture par
badge destiné au paiement par redevance
— Option 4: Système hygiénique d'ouverture du tambour pour le dépôt d'ordures ménagères
— service 2.c: Maintenance des colonnes d'apport volontaire.
Description des options: Voir description des services.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacités technqiues
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Capacités techniques

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-16 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC du Pévèle Carembault
Adresse postale: 85 rue de Roubaix
Commune postale: Templeuve
Code postal: 59242
Pays: Nord 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: contact@pevelecarembault.fr 📧
Adresse Internet: http://www.pevelecarembault.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielée
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 099-176677 (2016-05-20)
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