Fourniture de viandes fraîches de bœuf, veau, agneau, porc

Symoresco

Le présent marché a pour objet la fourniture de viandes fraîches de bœuf, veau, agneau, porc. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. La description des prestations et les objectifs sont précisés aux CCTP et CCAP.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-25 Avis de marché
2016-02-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande de bœuf
Quantité ou étendue:
L'étendue des besoins et leur rythme ne pouvant être définis à l'avance, le marché est dit à bons de commande avec maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics et s'exécute par émission de bons de commande successifs selon les besoins. Les montants sont précisés pour chaque lot décrit.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande de bœuf 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Symoresco
Adresse postale: ZA du Grand Guélen, 4 rue Haroun Tazieff
Code postal: 29000
Commune postale: Quimper
Contact
Adresse Internet: http://symoresco.fr 🌏
Téléphone: +33 298988850 📞
Fax: +33 298988726 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-25 📅
Date limite de soumission: 2015-11-05 📅
Date de publication: 2015-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 189-342540
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
— seront recevables les candidatures présentant des garanties techniques et financières suffisantes au vu des déclarations et attestations mentionnées au point Iii-2 du présent avis; — il s'agit d'un avis obligatoire; — date prévisionnelle de démarrage: 1.1.2016; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Il s'agit d emarchés à bons de commande au sens du droit français avec un montant maximum et un seul opérateur économique par lot en application de l'article 77 du code des marchés public. Le montant annuel maximum de l'accord cadre s'élève à 360 000 EUR HT.
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Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de viandes fraîches de bœuf, veau, agneau, porc. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. La description des prestations et les objectifs sont précisés aux CCTP et CCAP.
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Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.
Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.
Numéro du lot: 1
Brève description: Viande de boeuf en muscle Label rouge ou équivalent.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Viande de boeuf piécée Label rouge ou équivalent.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 80 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Viande de boeuf issu de la filière biologique ou équivalent.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Viande de veau Label rouge ou équivalent.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 75 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description: Viande d'agneau.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 35 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description: Viande de porc issu de la filière lin ou équivalent.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 55 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Brève description: Viande de porc issu de la filière biologique ou équivalent.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15732004SCO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale — 4 rue Haroun Tazieff, 29000 Quimper.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Dc2 ou équivalent),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (Dc1 ou équivalent),
— lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou document équivalent),
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2 ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques (démarche qualité, Haccp). La collectivité accepte d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Chacun des certificats précités peut faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères peuvent quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
En cas de demande de versement d'une avance, garantie à 1ère demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de paiement: Articles 86 à 111 du code des marchés publics. Prix unitaires révisables annuellement — règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS — avance de 5 % conformément aux dispositions du contrat — le délai de paiement est fixé à 30 jours après la fin de la décade de livraison — modalités de financement: budget de l'établissement.
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Ordonnateur: M. le président.
Comptable assignataire: Mme le trésorier de Quimper Municipale.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée au candidat — les soumissionnaires peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou de plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les 2 qualités.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du SYMORESCO
Adresse du profil d'acheteur: http://www.megalisbretagne.org 🌏
Nom: Symoresco
Adresse postale: 4 rue Haroun Tazieff — ZA du Grand Guelen
Point de contact: Mme Vasseur
Téléphone: +33 298914972 📞
Nom: Le dossier de consultation gratuit peut être téléchargé sur le site https://www.megalisbretagne.org référence 15732004 ou demandé par courrier ou retiré sur place à l'adresse suivante:
Adresse postale: Hôtel de Ville, 44 place Saint Corentin
Commune postale: Quimper Cedex
Code postal: 29107
Point de contact: Service de la commande publique
Mme Monique Canévet
Courrier électronique: marches.publics@quimper.bzh 📧
Nom: Les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site internet https://www.megalisbretagne.org ou par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse suivante
Adresse postale: Hôtel de Ville, 44 place St Corentin CS 26004
Point de contact: M. le président

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15732004SCO
Informations complémentaires
— seront recevables les candidatures présentant des garanties techniques et financières suffisantes au vu des déclarations et attestations mentionnées au point Iii-2 du présent avis;
— il s'agit d'un avis obligatoire;
— date prévisionnelle de démarrage: 1.1.2016;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2015/S 189-342540 (2015-09-25)
Avis d'attribution de marché (2016-02-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Symoresco

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-05 📅
Date de publication: 2016-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 028-045145
Se réfère à l'avis: 2015/S 189-342540
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Dossier consultable à la mairie de Quimper — service de la commande publique — Hôtel de ville et d'agglomération — 44 place Saint Corentin — 29000 Quimper de 8:30 à 12:00 et de 13:00 30 à 17:30. Lot 1: le marché est conclu pour un montant maximum annuel de 50 000 EUR HT (montant identique en cas de reconduction). Lot 2: le marché est conclu pour un montant maximum annuel de 80 000 EUR HT (montant identique en cas de reconduction). Lot 3: le marché est conclu pour un montant maximum annuel de 30 000 EUR HT (montant identique en cas de reconduction). Lot 4: le marché est conclu pour un montant maximum annuel de 75 000 EUR HT (montant identique en cas de reconduction). Lot 5: le marché est conclu pour un montant maximum annuel de 35 000 EUR HT (montant identique en cas de reconduction). Lot 6: le marché est conclu pour un montant maximum annuel de 55 000 EUR HT (montant identique en cas de reconduction). Lot 7: le marché est conclu pour un montant maximum annuel de 35 000 EUR HT (montant identique en cas de reconduction). Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de Reconduction de 3 ans. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-146584, mise en ligne le 28.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-07 📅
Nom: Bretagne viandes restauration
Adresse postale: 8 rue Louis Le Bourhis, ZAC de Kergonan — BP 608
Commune postale: Quimper Cedex 09
Code postal: 29551
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Bretagne Viandes Restauration

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-04 📅
Nom: Sodial — Le Gall
Adresse postale: ZI de Kerdroniou, 4 rue Robert Guichaoua
Commune postale: Quimper
Code postal: 29000

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-31 📅
Nom: SARL Le Lavandier
Adresse postale: avenue des Cités Unies
Commune postale: Pontivy
Code postal: 56300

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-05 📅
Nom: Le comptoir des viandes bio
Adresse postale: rue de l'Europe
Commune postale: Maulévrier
Code postal: 49360
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Symoresco
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte — CS 44416
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 028-045145 (2016-02-05)