Fourniture de viande et charcuteries au profits de l'Eloca Toulon
Économat des armées
Fourniture de viande et charcuteries fraiches, au profit de l'Eloca de Toulon dans le cadre d'une intermédiation contractuelle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Déclaré sans suite
- • Espri Restauration
- • J Carrel
- • J. Carrel
- • sas bernard — groupeJean Floc'H
- • Socopa
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Viande › Viande de porc
- • Viande › Viandes diverses
- • Viande bovine › Viande de bœuf
- • Viande bovine › Viande de veau
- • Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
- • Volaille fraîche › Canards
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-20 | Avis de marché |
| 2015-09-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Économat des armées
Adresse postale: 26 rue Delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.economat-armees.com/ 🌏
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
Téléphone: +33 149426455 📞
Fax: +33 149428400 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date limite de soumission: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 141-259351
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Produits de canard
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Viandes cuites no 1
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 50 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Viandes cuites no 2
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 55 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Charcuteries
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 260 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Viandes de bœuf et veau crues réfrigérées
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 300 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Viande d'agneau crue réfrigérée
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 65 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Viande de porc crue réfrigérée
Description des options:
Numéro de référence: 2015-150
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Klaric Nathalie
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-150
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunaladministratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunaladministratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2015/S 141-259351 (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Quantité ou étendue:
Les présents marchés sont des marchés uniques de fournitures fractionnés à bons de commande avec minimum financier annuel.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Économat des armées
Adresse postale: 26 rue Delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.economat-armees.com/ 🌏
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
Téléphone: +33 149426455 📞
Fax: +33 149428400 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date limite de soumission: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 141-259351
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Il s'agit de marchés fractionné à bons de commande avec un minimum financier annuel au sens de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 bien que le point II.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire.
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de viande et charcuteries fraiches, au profit de l'Eloca de Toulon dans le cadre d'une intermédiation contractuelle.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits de canard
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Viandes cuites no 1
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 50 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Viandes cuites no 2
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 55 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Charcuteries
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 260 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Viandes de bœuf et veau crues réfrigérées
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 300 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Viande d'agneau crue réfrigérée
Brève description: Montant minimum financier annuel est de 65 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Viande de porc crue réfrigérée
Description des options:
Les marchés prennent effet à compter de leur notification pour 1 an. Ils sont reconduits 2 fois 1 an par tacite reconduction.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2015-150
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) La lettre de candidature DC1 comprenant les attestations sur l'honneur prévues à l'article 8 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 (modifiée) et l'article 17 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 (modifié) ou document équivalent.
2) La déclaration du candidat DC2 ou document équivalent.
3) En application de l'article 17-II du décret 2005-1742, la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
Le DC3 (acte d'engagement) n'est pas à fournir étant donné que le pouvoir adjudicateur possède son propre acte d'engagement joint au présent dossier de consultation.
Candidat retenu:
Il doit fournir préalablement à la notification du marché, et ceci dans un délai fixé par le pouvoir adjudicateur (eda), les éléments suivants:
Une copie de l'état annuel des certificats reçus noti2 ou des certificats fiscaux et sociaux (certifiés conforme à l'original) à jour du dernier exercice comptable clos.
Une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé noti1 accompagnée des documents qui y sont demandés.
Un candidat étranger produit les documents équivalents prévus par la législation en vigueur dans son pays.
A défaut de fournir les documents précités, le marché peut être attribué au concurrent ayant transmis les documents demandés et dont l'offre aura été classée immédiatement après.
Ces documents peuvent être obtenus auprès des chambres de commerce et d'industrie (cci) ou sur le site internet de la direction des affaires juridiques (daj) par le lien suivant:
1) La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaire concernant les fournitures et services, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
2) Les bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
3) La déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
1) Une déclaration indiquant l'outillage, le personnel, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du (des) marché(s).
2) Une attestation certifiant qu'au moins 50 % des produits de la gamme du lot « Viandes de boeuf et veau crues réfrigérées » sont issus de carcasse travaillées dans l'atelier du candidat versus viande en muscle sous vide.
3) Type d'établissement (ateliers de découpe agréés pour la mise sur le marché communautaire, atelier de découpe dérogataire, boucherie bénéficiant d'une dispense d'agrément) où s'effectuent les opérations de découpe, désossage, tranchage, pièçage.
Références professionnelles:
Présentation d'une liste des principales fournitures livrés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou du bénéficiaire.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par le budget des organismes bénéficiaires.
Le paiement des factures intervient par virement dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la date de réception de la facture par le client ou s'effectue par carte achat dans un délai maximum de quatre (4) jours ouvrés.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Klaric Nathalie
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-150
Informations complémentaires
Il s'agit de marchés fractionné à bons de commande avec un minimum financier annuel au sens de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 bien que le point II.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire.
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunaladministratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunaladministratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2015/S 141-259351 (2015-07-20)
Avis d'attribution de marché (2015-09-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-30 📅
Date de publication: 2015-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 191-345655
Se réfère à l'avis: 2015/S 141-259351
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre (55)
2. Prix (40)
3. Développement durable (5)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: déclaré sans suite
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-28 📅
Nom: Espri Restauration
Adresse postale: ZI de Beaufeu
Commune postale: Rœze-sur-Sarthe
Code postal: 72210
3️⃣
Nom: Socopa
Adresse postale: Zi de Kergostiou
Commune postale: Quimperle
Code postal: 29300
4️⃣
Nom: sas bernard — groupeJean Floc'H
Adresse postale: Kerbethume Moerac bp 20111
Commune postale: Locmine Cedex
Code postal: 56501
5️⃣
Adresse postale: ZI de Kergostiou
6️⃣
Nom: J Carrel
Adresse postale: chemin du Port de la Bruine
Commune postale: Hieres-sur-Amby
Code postal: 38118
7️⃣
Nom: J. Carrel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
4
Source: OJS 2015/S 191-345655 (2015-09-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-30 📅
Date de publication: 2015-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 191-345655
Se réfère à l'avis: 2015/S 141-259351
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce nº 15-112123, mise en ligne le 21.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre (55)
2. Prix (40)
3. Développement durable (5)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: déclaré sans suite
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-28 📅
Nom: Espri Restauration
Adresse postale: ZI de Beaufeu
Commune postale: Rœze-sur-Sarthe
Code postal: 72210
3️⃣
Nom: Socopa
Adresse postale: Zi de Kergostiou
Commune postale: Quimperle
Code postal: 29300
4️⃣
Nom: sas bernard — groupeJean Floc'H
Adresse postale: Kerbethume Moerac bp 20111
Commune postale: Locmine Cedex
Code postal: 56501
5️⃣
Adresse postale: ZI de Kergostiou
6️⃣
Nom: J Carrel
Adresse postale: chemin du Port de la Bruine
Commune postale: Hieres-sur-Amby
Code postal: 38118
7️⃣
Nom: J. Carrel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
4
Source: OJS 2015/S 191-345655 (2015-09-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)