Fourniture de viande d'agneau fraîche pour le centre communal d'action sociale de Toulon
CCAS de Toulon
Le présent marché a pour objet la fourniture de viande d'agneau fraîche nécessaire à la confection d'environ 245 000 repas par an:
— foyer logements la Ressence (capacité 90 résidents): 42 000 repas par an,
— foyer logements le Port Marchand (capacité 32 résidents): 18 000 repas par an,
— foyer logements le Porphyre (capacité 37 résidents): 17 000 repas par an,
— EHPAD Le Saphir (capacité 90 résidents): 65 000 repas par an,
— UPC (unité de production culinaire): 103 000 repas par an.
Lieu(x) d'exécution: Toulon.
Le délai de réception des offres était de 2016-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-18 | Avis de marché |
| 2016-04-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande d'agneau
Quantité ou étendue: 11 00022 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande d'agneau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Toulon
Adresse postale: Service des marchés, 100 rue des Remparts, BP 813
Code postal: 83051
Commune postale: Toulon
Contact
Téléphone: +33 494246500 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-451243
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 11 000 💰
22 000 💰
Numéro de référence: 15FF-MP-0364-F
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre sur 60 points % (60)
2. Le prix apprécié à partir du montant total du devis estimatif non contractuel sur 40 points % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26830066200015
Contact
Point de contact: Mme Andreotti Dominique, vice-présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/ 🌏
Nom: Centre communal d'action sociale de Toulon: service marchés
Adresse postale: 100 rue des Remparts, BP 813
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FF-MP-0364-F
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemantal de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral Cedex 20
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2015/S 248-451243 (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande d'agneau
Quantité ou étendue: 11 00022 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande d'agneau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Toulon
Adresse postale: Service des marchés, 100 rue des Remparts, BP 813
Code postal: 83051
Commune postale: Toulon
Contact
Téléphone: +33 494246500 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-451243
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Durée du marché: de la date de notification au 31.12.2016.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de viande d'agneau fraîche nécessaire à la confection d'environ 245 000 repas par an:
— foyer logements la Ressence (capacité 90 résidents): 42 000 repas par an,
— foyer logements le Port Marchand (capacité 32 résidents): 18 000 repas par an,
— foyer logements le Porphyre (capacité 37 résidents): 17 000 repas par an,
— EHPAD Le Saphir (capacité 90 résidents): 65 000 repas par an,
— UPC (unité de production culinaire): 103 000 repas par an.
Lieu(x) d'exécution: Toulon.
22 000 💰
Numéro de référence: 15FF-MP-0364-F
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm
Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— une liste nominative des salariés étrangers conformément aux articles L 8254-1 et D 8254-2 du Code du Travail,
— effectifs moyens annuels de l'entreprise et importance du personnel d'encadrement,
— liste des principaux marchés au cours des 3 dernières années (précisant le montant, la date et le destinataire public ou privé),
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité des fournitures et de sa prestation.
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas prévu le versement d'une avance.
Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre sur 60 points % (60)
2. Le prix apprécié à partir du montant total du devis estimatif non contractuel sur 40 points % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26830066200015
Contact
Point de contact: Mme Andreotti Dominique, vice-présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/ 🌏
Nom: Centre communal d'action sociale de Toulon: service marchés
Adresse postale: 100 rue des Remparts, BP 813
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FF-MP-0364-F
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ccas-toulon/
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Durée du marché: de la date de notification au 31.12.2016.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemantal de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires générales CCIRAL
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral Cedex 20
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2015/S 248-451243 (2015-12-18)
Avis d'attribution de marché (2016-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15ff-Mp-0364-F
Brève description:
Valeur totale du marché: 22 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service des marchés, 100 rue des Remparts
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: s.marches@ccas-toulon.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-21 📅
Date de publication: 2016-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 082-144974
Se réfère à l'avis: 2015/S 248-451243
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: La valeur technique de l'offre sur 60 points
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Le prix apprécié à partir du montant total du devis estimatif non contractuel sur 40 points
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-22 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires régionales, CCIRAL: Préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2016/S 082-144974 (2016-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15ff-Mp-0364-F
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de viande d'agneau fraîche nécessaire à la confection d'environ 245 000 repas par an:
— foyer logements la Ressence (capacité 90 résidents): 42 000 repas par an,
— foyer logements le Port Marchand (capacité 32 résidents): 18 000 repas par an,
— foyer logements le Porphyre (capacité 37 résidents): 17 000 repas par an,
— EHPAD Le Saphir (capacité 90 résidents): 65 000 repas par an,
— UPC (unité de production culinaire): 103 000 repas par an.
Lieu(x) d'exécution: Toulon.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Viande 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service des marchés, 100 rue des Remparts
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: s.marches@ccas-toulon.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-21 📅
Date de publication: 2016-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 082-144974
Se réfère à l'avis: 2015/S 248-451243
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (Ce Ass 16.7.2007 n° 29545) et de l'arrêt Tarn-et-Garonne (Ce Ass 4.4.2014 n° 358994), après rendez vous pris par écrit, auprès du service des marchés uniquement, et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 Iii du CMP.
Le marché a été signé le: 5.4.2016, et notifié le :14.4.2016.
Références des autres publications: JOUE fournitures-451243-2015; BOAMP 15-189874.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: La valeur technique de l'offre sur 60 points
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Le prix apprécié à partir du montant total du devis estimatif non contractuel sur 40 points
Pondération du coût: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-22 📅
Référence
Informations complémentaires
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (Ce Ass 16.7.2007 n° 29545) et de l'arrêt Tarn-et-Garonne (Ce Ass 4.4.2014 n° 358994), après rendez vous pris par écrit, auprès du service des marchés uniquement, et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 Iii du CMP.
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Le marché a été signé le: 5.4.2016, et notifié le :14.4.2016.
Références des autres publications: JOUE fournitures-451243-2015; BOAMP 15-189874.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille, secrétariat général pour les affaires régionales, CCIRAL: Préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2016/S 082-144974 (2016-04-21)
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