Fourniture de vêtements professionnels — lot no1: Fourniture de vêtements de travail, de chaussures et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la Ville de Neuilly-sur-Seine
Ville de Neuilly-sur-Seine
Fourniture de vêtements professionnels — lot no1: Fourniture de vêtements de travail, de chaussures et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la Ville de Neuilly-sur-Seine.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CREA'TOP
- • Accessoires pour vêtements de travail › Gants de travail
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-07 | Avis de marché |
| 2015-09-28 | Informations complémentaires |
| 2016-01-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.neuillysurseine.fr 🌏
Téléphone: +33 140888840 📞
Fax: +33 140888792 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-07 📅
Date limite de soumission: 2015-10-19 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-320664
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-68
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal, 92200 Neuilly-sur-Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 219.200.516.000.17
Contact
Point de contact: Mme Kashema-Roques Emmanuelle
Adresse du profil d'acheteur: http://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
URL pour la participation: http://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Code postal: 92250
Point de contact: Direction des marchés publics
Téléphone: +33 140888878 📞
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti (4ème étage)
Code postal: 92200
Point de contact: Pour obtenir les documents sur support physique électronique après demande préalable faite auprès du secrétariat de la direction des marchés publics (Séverine Herve) — de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 — du lundi au vendredi
URL des documents: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti
Point de contact: Direction des marchés publics (4ème étage)
URL pour la participation: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-68
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil, BP 30322
Source: OJS 2015/S 177-320664 (2015-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
Le marché est passé, pour chaque période d'exécution, dans les limites financières suivantes:Montant minimum: 40 000 EUR HT.Montant maximum: 150 000 EUR HT.Il est précisé que la Ville passe une commande principale annuelle d'un montant d'environ 80 000 EUR HT et des commandes ponctuelles de l'ordre de 20 à 30 par an pour un montant d'environ 30 000 EUR (HT).Le marché fait l'objet du lot no1 « Fourniture de chaussures, de gants et de vêtements de travail pour les agents de la Ville de Neuilly-sur-Seine ».Les autres lots ayant fait l'objet de mises en concurrence distinctes de la présente, portent sur les fournitures suivantes:— lot no2: Foruniture, retouche et réparation de costumes pour les agents de la Ville de Neuilly-sur-Seine— lot no3: Achat et livraison de vêtements professionnels pour les agents du centre aquatique— lot no4: Fourniture de vêtements professionnels pour les agents des établissements d'accueil de la Petite Enfance— lot no5: Achat et livraison de fournitures et équipements de protection individuelle pour les Espaces Verts et la Propreté Urbaine.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Neuilly-sur-Seine
Adresse postale: 96 avenue Achille Peretti
Code postal: 92522
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.neuillysurseine.fr 🌏
Téléphone: +33 140888840 📞
Fax: +33 140888792 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-07 📅
Date limite de soumission: 2015-10-19 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-320664
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse:
https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a
il est à noter que depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, leur attention est attirée sur le fait que l'identification leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents qu'ils
téléchargeront. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.
2/ Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié) et au décret no 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics. Les candidats ne sont ainsi plus tenus de fournir les documents et renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais du système électronique de mise à disposition
d'informations « MPS » administré par le Secrétariat général à la modernisation de l'action publique (Sgmap). Les candidats joignent au formulaire en ligne MPS qui se substitue à la production de pièces justificatives, leur offre technique et commerciale et quelques informations complémentaires en leur seule possession via la plateforme de dématérialisation Maximilien. Voir les détails dans le règlement de la consultation.
3/le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois, par tacite reconduction, pour une durée de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Les délais d'exécution des prestations seront définis dans chaque bon decommande.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de vêtements professionnels — lot no1: Fourniture de vêtements de travail, de chaussures et d'équipements de protection individuelle pour les agents de la Ville de Neuilly-sur-Seine.
Quantité ou étendue:
Le marché est passé, pour chaque période d'exécution, dans les limites financières suivantes:
Montant minimum: 40 000 EUR HT.
Montant maximum: 150 000 EUR HT.
Il est précisé que la Ville passe une commande principale annuelle d'un montant d'environ 80 000 EUR HT et des commandes ponctuelles de l'ordre de 20 à 30 par an pour un montant d'environ 30 000 EUR (HT).
Le marché fait l'objet du lot no1 « Fourniture de chaussures, de gants et de vêtements de travail pour les agents de la Ville de Neuilly-sur-Seine ».
Les autres lots ayant fait l'objet de mises en concurrence distinctes de la présente, portent sur les fournitures suivantes:
— lot no2: Foruniture, retouche et réparation de costumes pour les agents de la Ville de Neuilly-sur-Seine
— lot no3: Achat et livraison de vêtements professionnels pour les agents du centre aquatique
— lot no4: Fourniture de vêtements professionnels pour les agents des établissements d'accueil de la Petite Enfance
— lot no5: Achat et livraison de fournitures et équipements de protection individuelle pour les Espaces Verts et la Propreté Urbaine.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015-68
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal, 92200 Neuilly-sur-Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le présent marché s'inscrit dans la démarche spécifique du dispositif «Marché public simplifié» (Mps) concernant la présentation des candidatures (les conditions sont précisées dans le règlement de la consultation et le cahier des charges). Ce dispositif permet de réduire les pièces à fournir au titre de la candidature en renseignant son numéro de Siret.
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Dans le cas où le candidat envoie une réponse papier ou une réponse électronique sans expérimenter le formulaire «Mps» (Marché Public Simplifié), il devra fournir le formulaire «Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants-dc1» daté et signé, dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
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L'opérateur économique pourra également produire ces informations sur papier libre datées et signées;
Tout document (délégation de signature, extrait K-Bis) attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat datés et signés, le cas échéant;
Précision: Si le candidat fournit une délégation de signature limitée par des montants financiers, celle-ci devra impérativement autoriser le signataire à engager la société pour le montant maximum sur toute la durée du marché.
les entreprises nouvellement créées sont invitées à produire les références professionnelles ou les diplômes de leurs responsables, ainsi que tous les documents pouvant justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
Si l'opérateur économique s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner dans son formulaire Dc2 (rubrique E) et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations.
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Le candidat individuel ou chaque membre du groupement sera(ont) invité à produire la Dc2 renseignée en rubrique D en précisant le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat présentera une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés:
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est prévue dans les cas et selon les modalités stipulées au CCAP. L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
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Financement sur le budget communal de la Ville de Neuilly-sur-Seine selon le délai global de paiement de 30 jours — paiement direct — prix unitaires révisables à compter de la 1ère période de reconduction — paiement à la réception des prestations issues de chaque bon de commande.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 219.200.516.000.17
Contact
Point de contact: Mme Kashema-Roques Emmanuelle
Adresse du profil d'acheteur: http://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
URL pour la participation: http://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Code postal: 92250
Point de contact: Direction des marchés publics
Téléphone: +33 140888878 📞
Courrier électronique: marchespublics@ville-neuillysurseine.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti (4ème étage)
Code postal: 92200
Point de contact: Pour obtenir les documents sur support physique électronique après demande préalable faite auprès du secrétariat de la direction des marchés publics (Séverine Herve) — de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 — du lundi au vendredi
URL des documents: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Adresse postale: 127 avenue Achille Peretti
Point de contact: Direction des marchés publics (4ème étage)
URL pour la participation: https://avis.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=b4a 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-68
Informations complémentaires
En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (Dce) par voie dématérialisée à l'adresse:
il est à noter que depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, leur attention est attirée sur le fait que l'identification leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents qu'ils
Afficher plus
téléchargeront. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.
2/ Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié) et au décret no 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics. Les candidats ne sont ainsi plus tenus de fournir les documents et renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais du système électronique de mise à disposition
Afficher plus
d'informations « MPS » administré par le Secrétariat général à la modernisation de l'action publique (Sgmap). Les candidats joignent au formulaire en ligne MPS qui se substitue à la production de pièces justificatives, leur offre technique et commerciale et quelques informations complémentaires en leur seule possession via la plateforme de dématérialisation Maximilien. Voir les détails dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
3/le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois, par tacite reconduction, pour une durée de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Les délais d'exécution des prestations seront définis dans chaque bon decommande.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés
Fax: +33 145554702 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis ou 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426375 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil, BP 30322
Source: OJS 2015/S 177-320664 (2015-09-07)
Informations complémentaires (2015-09-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-28 📅
Date limite de soumission: 2015-11-05 📅
Date de publication: 2015-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 190-343921
Se réfère à l'avis: 2015/S 177-320664
Numéro JO-S: 190
Source: OJS 2015/S 190-343921 (2015-09-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-28 📅
Date limite de soumission: 2015-11-05 📅
Date de publication: 2015-10-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 190-343921
Se réfère à l'avis: 2015/S 177-320664
Numéro JO-S: 190
Source: OJS 2015/S 190-343921 (2015-09-28)
Avis d'attribution de marché (2016-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-06 📅
Date de publication: 2016-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 006-006436
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-30 📅
Nom: Crea'top
Adresse postale: 15 rue de Beau Rochas
Commune postale: Cormeilles-en-Parisis
Code postal: 95240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 190-343921
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Source: OJS 2016/S 006-006436 (2016-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-06 📅
Date de publication: 2016-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 006-006436
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Le marché de la présente consultation a été conclu le 29.12.2015. Ce contrat est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Ville de Neuilly-sur-Seine — direction des marchés publics — 127 avenue Achille Peretti — 92200 Neuilly-sur-Seine Cedex.
Il peut être contesté par les concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 16.7.2007, n° 291545.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce no 15-137142, mise en ligne le 8.9.2015
Références de publication rectificative.
Annonce no 15-147446, mise en ligne le 28.9.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2016.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-30 📅
Nom: Crea'top
Adresse postale: 15 rue de Beau Rochas
Commune postale: Cormeilles-en-Parisis
Code postal: 95240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 190-343921
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Source: OJS 2016/S 006-006436 (2016-01-06)
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