Fourniture de vêtements d'extérieur et de vêtements de protection et de sécurité

Régie T2c

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de différents vêtements de protection et de sécurité individuelle destinés aux personnels de la régie des transports urbains de l'agglomération clermontoise.
La présente procédure négociée passée après mise en concurrence est soumise aux dispositions des articles 144-i.1, 165 et 166 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Régie T2c

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-24	Avis de marché
2016-09-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection et de sécurité
Quantité ou étendue:

Marchés séparés à bons de commande avec maximum et un opérateur économique pour chaque lot.Les marchés sont conclus pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification et pourront être reconduits par périodes successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.Pour chacun des lots, l'entité adjudicatrice négociera avec les candidats présentant les offres classées aux trois premières positions à l'issue de l'analyse des offres.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de protection et de sécurité 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie T2c
Adresse postale: 17 boulevard Robert Schuman, La Pardieu
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.t2c.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-24 📅
Date limite de soumission: 2015-12-15 📅
Date de publication: 2015-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 231-420778
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.t2c.fr Marché à bons de commande. Critères d'attributions: les critères de jugement des offres seront transmis aux candidats admis à présenter une offre au moment de la remise des documents de consultation des entreprises. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente procédure négociée passée après mise en concurrence est soumise aux dispositions des articles 144-i.1, 165 et 166 du code des marchés publics.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Vêtements extérieurs.

Types d'articles: Blousons, softshells, parkas, gilets, ...

Les montants maximum des commandes pour la durée du marché sont définis comme suit:

— période initiale de 2 ans: 30 000 EUR HT,

— périodes de reconduction de 1 an: 15 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 2
Brève description:

Vêtements de protection individuelle

Type d'articles: Pantalons et vestes de travail, combinaisons, polos, sweats, pulls, ...

— période initiale de 2 ans: 120 000 EUR HT,

— périodes de reconduction de 1 an: 60 000 EUR (HT).

Numéro du lot: 3
Brève description:

Accessoires vestimentaires et de protection individuelle.

Type d'articles: bonnets, cagoules, sous-gants, cache-cous, ceintures, ...

— période initiale de 2 ans: 6 000 EUR HT,

— périodes de reconduction de 1 an: 3 000 EUR (HT).

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Marchés séparés à bons de commande avec maximum et un opérateur économique pour chaque lot.

Les marchés sont conclus pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification et pourront être reconduits par périodes successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.

Pour chacun des lots, l'entité adjudicatrice négociera avec les candidats présentant les offres classées aux trois premières positions à l'issue de l'analyse des offres.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail,

— extrait K-Bis de moins de 3 mois.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— références présentées pour des prestations similaires sur les 3 dernières années,

— certificats qualification professionnelle,

— système qualité,

— liste des sites de fabrication par typologie d'articles,

— moyens techniques et humains,

— organisation du service après-vente.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

En cas de versement d'une avance, le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'un garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.

Versement d'une avance dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics.

Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours.

Financement par fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78951516000016
Contact
Point de contact: Le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.t2c.fr 🌏
Nom: T2C — régie des transports urbains de l'agglomération clermontoise
Adresse postale: Commande publique, 17 boulevard Robert Schuman, La Pardieu

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2015/S 231-420778 (2015-11-24)

Avis d'attribution de marché (2016-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de différents vêtements de protection et de sécurité individuelle destinés aux personnels de la Régie des transports urbains de l'agglomération Clermontoise. La présente procédure négociée passée après mise en concurrence est soumise aux dispositions des articles 144-i.1, 165 et 166 du code des marchés publics.

Valeur totale du marché: 156 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Vêtements d'extérieur 📦
Vêtements de protection et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr724 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches.publics@t2c.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-01 📅
Date de publication: 2016-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 171-307653
Se réfère à l'avis: 2015/S 231-420778
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

Les montants indiqués pour chaque lot sont des montants maximum pour la période initiale des marchés.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Intitulé du lot: Vêtements extérieurs
Brève description:

Types d'articles: blousons, softshells, parkas, gilets, ...

— périodes de reconduction de 1 an: 15 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Vêtements de protection individuelle
Brève description:

Type d'articles: pantalons et vestes de travail, combinaisons, polos, sweats, pulls, ...

— périodes de reconduction de 1 an: 60 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Accessoires vestimentaires et de protection individuelle
Brève description: — périodes de reconduction de 1 an: 3 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-03 📅
Nom: Groupe Mulliez-Flory SAS
Adresse postale: route de Saint-Aubin — BP 1
Commune postale: Le Longeron
Code postal: 49710
Pays: France 🇫🇷
fr512 🏙️
Nom: Travail & Protection Leclerc SARL
Adresse postale: 9 bis rue Nestor Perret
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: fr724 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

Source: OJS 2016/S 171-307653 (2016-09-01)

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