Fourniture de véhicules rapides et ambulances pour le SMUR 69

Hospices Civils de Lyon

Fourniture de véhicules rapides et ambulances pour le SMUR 69.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Baus France
• Infructueux

Qui ?

• Hospices Civils de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-01-22	Avis de marché
2015-07-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon, CS 48283
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-22 📅
Date limite de soumission: 2015-03-04 📅
Date de publication: 2015-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 018-028543
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Les prestations feront l'objet d'un / de marché(s) à bons de commande en monotitularisation, sans minimum ni maximum, passé(s) en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Le marché est conclu pour une période allant du 1.4.2015, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.4.2015, jusqu'au 30.3.2019. Le marché ne pourra être reconduit. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de véhicules rapides et ambulances pour le SMUR 69.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Véhicule médical léger
Brève description: Véhicule médical léger.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Ambulances de réanimation (Véhicules, chassis et aménagement de la cellule sanitaire)
Brève description:

Ambulances de réanimation (véhicules, chassis et aménagement de la cellule sanitaire).

Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: E15_0450
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération lyonnaise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'imprimé " lettre de candidature " référencé Dc1 joint au règlement de consultation dûment complété et signé ou équivalent.

Il peut aussi être utilisé par les groupements d'entreprises comme document d'habilitation du mandataire. Les groupements d'entreprises remplissent un document unique; chaque membre du groupement le signe et produit les renseignements ou documents demandés par les hospices civils de Lyon (formulaire Dc2).

L'imprimé " déclaration du candidat " référencé Dc2 joint dûment complété dans toutes ses rubriques ou équivalent en cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budget de l'établissement public de santé,

paiement: selon les dispositions du titre IV, chapître 1er, section 1 du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les marchés seront attribués à des prestataires seuls ou à des groupements conjoints avec solidarité des mandataires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coûts (Achats et coûts d'utilisation) (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Deroubaix Dominique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hospices civils de Lyon direction des achats département achats généraux et logistiques
Adresse postale: 45 rue Villon CS 48283
Téléphone: +33 472117278 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hospices civils de Lyon direction des achats cellule marchés 1 achats généraux et logistiques
Téléphone: +33 472117028 📞
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hospices civils de Lyon direction des achats secrétariat rez de chaussée
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-04-01 📅
Date de fin: 2019-03-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E15_0450
Informations complémentaires

Les prestations feront l'objet d'un / de marché(s) à bons de commande en monotitularisation, sans minimum ni maximum, passé(s) en application de l'article 77 du Code des marchés publics.

Le marché est conclu pour une période allant du 1.4.2015, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.4.2015, jusqu'au 30.3.2019.

Le marché ne pourra être reconduit.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative;

référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative;

recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées ".

Source: OJS 2015/S 018-028543 (2015-01-22)

Avis d'attribution de marché (2015-07-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-23 📅
Date de publication: 2015-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 143-264081
Se réfère à l'avis: 2015/S 18-028543
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Le lot n Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-12 📅
Nom: Infructueux

2️⃣
Nom: Baus France
Adresse postale: 56 rue Jean Giraudoux
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67200

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31

Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées».

Source: OJS 2015/S 143-264081 (2015-07-23)

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