Fourniture de véhicules et matériels pour l'entretien de la voirie. Programme 2015-1
Département de la Savoie
Fourniture de véhicules et matériels pour l'entretien de la voirie. Programme 2015-1: 18 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Acometis Production
- • decarre savoie
- • Griset matériel
- • Remorque Louault
- • Remorque Mandrinoise
- • SARL Bialler
- • SAS Garage Vasseur Renault Trucks
- • Savoie automobile diffusion
- • Serge Monod Équipement
- • Thomas constructeur
- • Chasse-neige et balayeuses soufflantes › Chasse-neige
- • Machines de génie civil › Compacteurs
- • Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées › Chargeuses à benne frontale
- • Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et machines de mines › Pelles mécaniques
- • Remorques › Remorques-citernes
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules d'entretien routier › Saleuses
- • Équipement routier › Équipement d'entretien routier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-08 | Avis de marché |
| 2015-09-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Savoie
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-08 📅
Date limite de soumission: 2015-05-20 📅
Date de publication: 2015-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 071-125891
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: 2 camionnettes fourgon petit volume, jaune
Brève description: Tranche ferme: 1 unité - tranche conditionnelle: 1 unité.
Quantité ou étendue: Délai de chaque tranche: 8 mois.
Numéro du lot: 2
Brève description: 1 camionnette fourgon moyen volume, blanc.
Quantité ou étendue: Délai: 7 mois.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 3 camionnettes fourgon moyen et grand volume, jaune
Brève description:
Intitulé du lot: 2 camionnettes benne 3t5, jaune
Quantité ou étendue: Délai de chaque tranche: 9 mois.
Numéro du lot: 5
Brève description: 1 camionnette benne 7t, jaune.
Quantité ou étendue: Délai: 9 mois.
Numéro du lot: 6
Brève description: 2 camions 12 t avec équipements.
Quantité ou étendue: Délai: 15 mois.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 4 camions 19 t avec équipements
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description: 1 chasse-neige de gamme basse avec équipements.
Quantité ou étendue: Délai: 13 mois.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: 2 étraves de déneigement
Quantité ou étendue: Délai de chaque tranche: 5 mois.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 6 saleuses
Brève description:
Numéro du lot: 11
Brève description: 2 compacteurs 2t5 tandem mixte.
Quantité ou étendue: Délai: 6 mois.
Numéro du lot: 12
Brève description: 2 minipelles et remorques de transport.
Numéro du lot: 13
Brève description: 1 chargeuse compacte.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: 2 remorques transport de carburant
Numéro du lot: 15
Brève description: 1 remorque multifonctionnelle.
Numéro du lot: 16
Brève description: 1 remorque plateau 750 kg.
Numéro du lot: 17
Brève description: 2 remorques porte-engins 3t5.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: 2 remorques porte-engins plus de 21 t
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Numéro de référence: 15AA007
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Département de la Savoie
Adresse postale: DGAA/SG - service assistance administrative - l'Adret, 1 rue des Cévennes — BP 40850
Code postal: 73008
Courrier électronique: dgaa-sg-saa-um@savoie.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DGAA/DR/DRM - service matériel maintenance routière - 681 avenue des Landiers - BP 79104, Cedex 9
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73091
URL des documents: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Bureau du Courrier — Hôtel du Département — CS 31802
URL pour la participation: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15AA007
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2015/S 071-125891 (2015-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Quantité ou étendue:
Les candidats ont la possibilité de proposer plusieurs offres correspondant à des marques ou types de véhicules et matériels différents, sous réserve d'etre conformes au CCTP. 18 lots en marchés séparés. Les délais d'exécution partent, pour la tranche ferme, à compter de la date de notification du marché.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Savoie
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-08 📅
Date limite de soumission: 2015-05-20 📅
Date de publication: 2015-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 071-125891
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante: http://savoie.marcoweb.fr. Les concurrents peuvent présenter des offres multiples avec des marques ou modèles de véhicules et matériels différents, sous réserve d'être conformes au CCTP. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au bureau du courrier du Conseil général, Hôtel du Département 73000 - Chambéry, du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:00s. Dématérialisation des procédures: voir le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de véhicules et matériels pour l'entretien de la voirie. Programme 2015-1: 18 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 2 camionnettes fourgon petit volume, jaune
Brève description: Tranche ferme: 1 unité - tranche conditionnelle: 1 unité.
Quantité ou étendue: Délai de chaque tranche: 8 mois.
Numéro du lot: 2
Brève description: 1 camionnette fourgon moyen volume, blanc.
Quantité ou étendue: Délai: 7 mois.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 3 camionnettes fourgon moyen et grand volume, jaune
Brève description:
Tranche ferme: 1 unité - tranche conditionnelle 1: 1 unité - tranche conditionnelle 2: 1 unité.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 2 camionnettes benne 3t5, jaune
Quantité ou étendue: Délai de chaque tranche: 9 mois.
Numéro du lot: 5
Brève description: 1 camionnette benne 7t, jaune.
Quantité ou étendue: Délai: 9 mois.
Numéro du lot: 6
Brève description: 2 camions 12 t avec équipements.
Quantité ou étendue: Délai: 15 mois.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 4 camions 19 t avec équipements
Brève description:
Tranche ferme: 2 unités - tranche conditionnelle 1: 1 unité - tranche conditionnelle 2: 1 unité.
Quantité ou étendue: Délai de chaque tranche: 15 mois.
Numéro du lot: 8
Brève description: 1 chasse-neige de gamme basse avec équipements.
Quantité ou étendue: Délai: 13 mois.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: 2 étraves de déneigement
Quantité ou étendue: Délai de chaque tranche: 5 mois.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 6 saleuses
Brève description:
Tranche ferme: 4 unités - tranche conditionnelle 1: 1 unité - tranche conditionnelle 2: 1 unité.
Quantité ou étendue: Délai de chaque tranche: 6 mois.
Numéro du lot: 11
Brève description: 2 compacteurs 2t5 tandem mixte.
Quantité ou étendue: Délai: 6 mois.
Numéro du lot: 12
Brève description: 2 minipelles et remorques de transport.
Numéro du lot: 13
Brève description: 1 chargeuse compacte.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: 2 remorques transport de carburant
Numéro du lot: 15
Brève description: 1 remorque multifonctionnelle.
Numéro du lot: 16
Brève description: 1 remorque plateau 750 kg.
Numéro du lot: 17
Brève description: 2 remorques porte-engins 3t5.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: 2 remorques porte-engins plus de 21 t
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Les lots 1, 3, 4, 7, 9, 10, 14 et 18 comportent 1 à 2 tranches conditionnelles. Les délais d'exécution partent, pour les tranches conditionnelles, à compter de la date de notification de la décision d'affermissement de la tranche concernée. Les délais limites de notification d'affermissement des tranches conditionnelles sont de 14 mois à compter de la date de notification de la tranche ferme.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou document équivalent) Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: fermes actualisables. Une avance de 15 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Des acomptes pourront être versés sur demande du titulaire à chaque livraison de matériel ou à chaque phase de fabrication correspondant à un prix de la liste des prix. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Ressources propres du Département.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Département de la Savoie
Adresse postale: DGAA/SG - service assistance administrative - l'Adret, 1 rue des Cévennes — BP 40850
Code postal: 73008
Courrier électronique: dgaa-sg-saa-um@savoie.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DGAA/DR/DRM - service matériel maintenance routière - 681 avenue des Landiers - BP 79104, Cedex 9
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73091
URL des documents: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Bureau du Courrier — Hôtel du Département — CS 31802
URL pour la participation: http://savoie.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15AA007
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse électronique suivante: http://savoie.marcoweb.fr. Les concurrents peuvent présenter des offres multiples avec des marques ou modèles de véhicules et matériels différents, sous réserve d'être conformes au CCTP. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au bureau du courrier du Conseil général, Hôtel du Département 73000 - Chambéry, du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:00s. Dématérialisation des procédures: voir le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.4.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun — BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2015/S 071-125891 (2015-04-08)
Avis d'attribution de marché (2015-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 37 317 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-18 📅
Date de publication: 2015-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 184-334123
Se réfère à l'avis: 2015/S 71-125891
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-12 📅
Nom: Savoie automobile diffusion
Adresse postale: 567 rue Belle Eau
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-16 📅
Nom: SAS Garage Vasseur Renault Trucks
Adresse postale: ZA de la Prairie
Commune postale: Voglans
Code postal: 73420
4️⃣
5️⃣
Nom: Decarre Savoie
Adresse postale: ZAC du Terraillet, BP 48
Commune postale: Saint-Baldoph
Code postal: 73190
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-28 📅
Nom: Thomas constructeur
Adresse postale: 793 avenue Charles de Gaulle, BP 12
Commune postale: Portes-lès-Valence
Code postal: 26800
9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-14 📅
Nom: SARL Bialler
Adresse postale: ZI route des Maisons Blanches
Commune postale: Briançon Cedex
Code postal: 05103
1️⃣0️⃣
Nom: Acometis production
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soulz
Code postal: 68360
1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-15 📅
Nom: Griset matériel
Adresse postale: ZI Arbin
Commune postale: Montmélian
Code postal: 73800
1️⃣2️⃣
Nom: Serge Monod Équipement
Adresse postale: 541 route de Chambéry
Commune postale: Francin
1️⃣3️⃣
Nom: Griset Matériel
1️⃣4️⃣
Adresse postale: 541 route de Chambéru
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
1️⃣7️⃣
Nom: Remorque Mandrinoise
Adresse postale: ZAC de Grenoble, Air Parc, 20 rue Maryse Bastié
Commune postale: Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs
Code postal: 38590
1️⃣8️⃣
Nom: Remorque Louault
Commune postale: Saint-Fargeau
Code postal: 89170
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: place de Verdun — BP 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 184-334123 (2015-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 37 317 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-18 📅
Date de publication: 2015-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 184-334123
Se réfère à l'avis: 2015/S 71-125891
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Les marchés résultant de la présente consultation ont été conclus le 4.9.2015 à l'exception du marché 2015-049 conclu le 23.7.2015. Ces contrats sont consultables sur demande écrite à l'adresse suivante: Département de la Savoie — service marchés publics — Hôtel du Département — CS 31802 — 73018 Chambéry Cedex. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce no 15-53381, mise en ligne le 9.4.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-12 📅
Nom: Savoie automobile diffusion
Adresse postale: 567 rue Belle Eau
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-16 📅
Nom: SAS Garage Vasseur Renault Trucks
Adresse postale: ZA de la Prairie
Commune postale: Voglans
Code postal: 73420
4️⃣
5️⃣
Nom: Decarre Savoie
Adresse postale: ZAC du Terraillet, BP 48
Commune postale: Saint-Baldoph
Code postal: 73190
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-28 📅
Nom: Thomas constructeur
Adresse postale: 793 avenue Charles de Gaulle, BP 12
Commune postale: Portes-lès-Valence
Code postal: 26800
9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-14 📅
Nom: SARL Bialler
Adresse postale: ZI route des Maisons Blanches
Commune postale: Briançon Cedex
Code postal: 05103
1️⃣0️⃣
Nom: Acometis production
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soulz
Code postal: 68360
1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-15 📅
Nom: Griset matériel
Adresse postale: ZI Arbin
Commune postale: Montmélian
Code postal: 73800
1️⃣2️⃣
Nom: Serge Monod Équipement
Adresse postale: 541 route de Chambéry
Commune postale: Francin
1️⃣3️⃣
Nom: Griset Matériel
1️⃣4️⃣
Adresse postale: 541 route de Chambéru
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
1️⃣7️⃣
Nom: Remorque Mandrinoise
Adresse postale: ZAC de Grenoble, Air Parc, 20 rue Maryse Bastié
Commune postale: Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs
Code postal: 38590
1️⃣8️⃣
Nom: Remorque Louault
Commune postale: Saint-Fargeau
Code postal: 89170
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: place de Verdun — BP 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. — Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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