Fourniture de véhicules et d'équipements pour les services du département de la Lozère — programme 2015

Département de la Lozère, CG 48

La présente consultation concerne la fourniture de véhicules et d'équipements pour le département de la Lozère.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-14 Avis de marché
2015-10-23 Informations complémentaires
2016-02-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère, CG 48
Adresse postale: rue de la Rovère, BP 24
Code postal: 48001
Commune postale: Mende Cedex
Contact
Courrier électronique: dag-marches@lozere.fr 📧
Téléphone: +33 466496654 📞
Fax: +33 466492786 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-14 📅
Date limite de soumission: 2015-11-30 📅
Date de publication: 2015-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 201-363924
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont: — garanties et capacités techniques et financières — capacités professionnelles critères d'attributions: . Pour les lots nº1, 2, 3, 7 et 9 et le lot 6 (tranche ferme uniquement): — prix des prestations: 80 % — délai de livraison: 20 % . Pour le lot 6 (tranche conditionnelle): — prix des prestations: 80 % — performances: 20 % . Pour les lots nº4 et no5 (tranches fermes et conditionnelles): — prix des prestations: 60 % — valeur technique et de sécurité: 30 % — valeur environnementale (émission de co2): 10 % . Pour le lot nº8: — prix des prestations: 100 % Délai de livraison laissés à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondant: Pour les lots 1.2.4 et 5(toutes tranches): 360 jours maximum pour les lots 3.7.8.9 et tranche ferme du lot 6: 180 jours maximum Pour la tranche conditionnelle du lot 6: 120 jours maximum. adresse pour renseignements d'ordre administratifs et techniques (à formuler par écrit), où les documents peuvent être obtenus et où les offres peuvent être transmises: Service des marchés publics et du contentieux du conseil départemental de la Lozère — Mme Fayol Nadège BP 141 — 48004 Mende Cedex 4(par courrier) 2 chemin Saint-Ilpide — 48000 Mende (sur place) tél: +33 466496654 — fax: +33 466492786 courriel: dag-marches@lozere.fr Le dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante: http://cg48.e-marchespublics.com Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de véhicules et d'équipements pour le département de la Lozère.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 1 camion 4x4 gamme chantier / hors route 19 tonnes — twiss lock; bi-benne
Brève description:
Camion et équipements vh: saleuse mixte 5m3, lame bi-raclage et étrave…
… transformablelot comprenant une option.
… transformable
lot comprenant une option.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 2 camions 4x2 tri-benne 7 tonnes 3 places
Brève description: Lot comprenant une option.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 1 mini-pelle de 5/6 tonnes à chenilles en caoutchouc avec sa remorque
Brève description: Lot comprenant 5 options.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 2 voitures utilitaires diesel 2 places — 5 portes
Brève description: Lot ne comprenant pas d'option.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Tranche ferme: 1 voiture utilitaire diesel 5 places; 5 portes / tranche conditionnelle: 1 voiture particulière «Segment b» 5 places — 5 portes
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Tranche ferme: 1 broyeur bois autonome / tranche conditionnelle: 1 groupe de fauchage rapide
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 1 balai tracté arrière à entrainement mécanique du balai par prise de force
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: 1 étrave transformable de montagne
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: 1 remorque de ptac de 1 000 kg environ
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: MB15SMPC64

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (dc1 ou équivalent).
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (dc1 ou équivalent).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (dc2 ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années (en pièce complémentaire à la dc2);
— liste des principaux véhicules livrés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la dc2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; .
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financés par des crédits du budget départemental,
— délai global de paiement: 30 jours,
— prix global et forfaitaire, prix ferme non actualisable.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://cg48.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MB15SMPC64
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont:
— garanties et capacités techniques et financières
— capacités professionnelles
critères d'attributions:
. Pour les lots nº1, 2, 3, 7 et 9 et le lot 6 (tranche ferme uniquement):
— prix des prestations: 80 %
— délai de livraison: 20 %
. Pour le lot 6 (tranche conditionnelle):
— performances: 20 %
. Pour les lots nº4 et no5 (tranches fermes et conditionnelles):
— prix des prestations: 60 %
— valeur technique et de sécurité: 30 %
— valeur environnementale (émission de co2): 10 %
. Pour le lot nº8:
— prix des prestations: 100 %
Délai de livraison laissés à l'initiative du candidat sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondant:
Pour les lots 1.2.4 et 5(toutes tranches): 360 jours maximum
pour les lots 3.7.8.9 et tranche ferme du lot 6: 180 jours maximum
Pour la tranche conditionnelle du lot 6: 120 jours maximum.
adresse pour renseignements d'ordre administratifs et techniques (à formuler par écrit), où les documents peuvent être obtenus et où les offres peuvent être transmises:
Service des marchés publics et du contentieux du conseil départemental de la Lozère — Mme Fayol Nadège
BP 141 — 48004 Mende Cedex 4(par courrier)
2 chemin Saint-Ilpide — 48000 Mende (sur place)
tél: +33 466496654 — fax: +33 466492786
Le dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante: http://cg48.e-marchespublics.com
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Adresse Internet: http://lozere.fr 🌏
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf coordonnées tribunal ci-dessus.
Source: OJS 2015/S 201-363924 (2015-10-14)
Informations complémentaires (2015-10-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-23 📅
Date de publication: 2015-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 209-378959
Se réfère à l'avis: 2015/S 201-363924
Numéro JO-S: 209
Source: OJS 2015/S 209-378959 (2015-10-23)
Avis d'attribution de marché (2016-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 189 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-24 📅
Date de publication: 2016-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 041-067070
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants: 1. Pour les lots n° 1, 2, 3, 7, 9 et le lot 6 (tranche ferme uniquement): — prix des prestations (80 %), — délai de livraison proposé (20 %). 2. Pour le lot 6 (tranche conditionnelle): — prix des prestations (80 %), — Performances (20 %). 3. Pour les lots 4 et 5 (tranches fermes et conditionnelles): — prix des prestations: 60 %, — valeurs techniques et de sécurité: 30 %, — valeur environnementale, émission de CO2: 10 %. 4. Pour le lot 8: prix des prestations: 100 %. Lot n° 1: marché signé le 19.1.2016 et notifié le 22.1.2016. Lot n° 2, 4, 5, 7: marchés signés le 4.2.2016 et notifiés le 11.2.2016. Lot n° 9: marché signé le 4.2.2016 et notifié le 13.2.2016. Les lots suivants ont été déclarés sans suite: — lot n° 6: TF-1 broyeur bois autonome et TC-1 groupe de fauchage rapide, — lot n° 8: 1 étrave transformable de montagne. Concernant le lot n° 3: 1 mini-pelle 5/9 tonnes à chenilles en caoutchouc avec remorque, le candidat retenu a renoncé à l'exécution du marché. Ces matériels feront l'objet d'une prochaine consultation des entreprises en appel d'offres ouvert. Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 15SMPC64. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-157308, mise en ligne le 14.10.2015. Références de publication rectificative. Annonce n° 15-162678, mise en ligne le 23.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-11 📅
Nom: SARL Garage Solignac
Adresse postale: avenue du 11 novembre
Commune postale: Mende
Code postal: 48000

2️⃣

3️⃣
Nom: SAS Grand Garage de Lozère
Adresse postale: route du Puy

4️⃣

5️⃣
Nom: Europe Service SAS
Adresse postale: Parc d'activités Les Tronquières — avenue de Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

6️⃣
Nom: Buisson & Fils
Adresse postale: 1 rue des Compagnons — ZA
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Source: OJS 2016/S 041-067070 (2016-02-24)
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