Fourniture de vaccins pour le département de l'Isère
Conseil général de l'Isère
Fourniture de vaccins: contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire adulte; contre l'hépatite A enfant et l'hépatite A adulte; contre l'hépatite B enfant et l'hépatite B adulte; contre le méningocoque C.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-27 | Avis de marché |
| 2015-08-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction de la santé et de l'autonomie, 15 avenue Doyen Louis Weil, BP 337 Cedex 1
Code postal: 38010
Commune postale: Grenoble
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-27 📅
Date limite de soumission: 2015-05-07 📅
Date de publication: 2015-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 064-112248
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche acellulaire adulte
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Hépatite A enfant et hépatite A adulte
Brève description: Fourniture de vaccins contre l'hépatite A enfant et l'hépatite A adulte.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Hépatite B enfant et hépatite B adulte
Brève description: Fourniture de vaccins contre l'hépatite B enfant et l'hépatite B adulte.
Quantité ou étendue: Minimum 8 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Méningocoque C
Brève description: Fourniture de vaccins contre le méningocoque C.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: F15DSA-NF004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Isère.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Facilité et qualité des conditions d'utilisation (30)
3. Sécurité d'utilisation (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg38.fr/ 🌏
Nom: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction des finances et du juridique Service commande publique Bureau: A106 7 rue Fantin Latour, BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Courrier électronique: sce.cmp@cg38.fr 📧
Fax: +33 476006096 📠
Adresse postale: Direction des finances et du juridique service commande publique Bureau: A106 7, rue Fantin Latour, BP 1096 Cedex 1
URL des documents: https://marchespublics.cg38.fr 🌏
Nom: Conseil général de l'isère
Adresse postale: Direction des finances et du juridique service commande publique Bureau: A106 7 rue Fantin Latour, BP 1096 Cedex 1
URL pour la participation: https://marchespublics.cg38.fr 🌏
Courrier électronique: sce.jur@cg38.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F15DSA-NF004
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Fax: +33 476003911 📠
Marché renouvelable
Premier trimestre 2019.
Source: OJS 2015/S 064-112248 (2015-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec minimum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Valeur totale du marché: 436 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction de la santé et de l'autonomie, 15 avenue Doyen Louis Weil, BP 337 Cedex 1
Code postal: 38010
Commune postale: Grenoble
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-27 📅
Date limite de soumission: 2015-05-07 📅
Date de publication: 2015-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 064-112248
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de vaccins: contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire adulte; contre l'hépatite A enfant et l'hépatite A adulte; contre l'hépatite B enfant et l'hépatite B adulte; contre le méningocoque C.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche acellulaire adulte
Brève description:
Fourniture de vaccins contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche acellulaire adulte.
Quantité ou étendue: Minimum 80 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Hépatite A enfant et hépatite A adulte
Brève description: Fourniture de vaccins contre l'hépatite A enfant et l'hépatite A adulte.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Hépatite B enfant et hépatite B adulte
Brève description: Fourniture de vaccins contre l'hépatite B enfant et l'hépatite B adulte.
Quantité ou étendue: Minimum 8 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Méningocoque C
Brève description: Fourniture de vaccins contre le méningocoque C.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: F15DSA-NF004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Isère.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres du conseil général de l'isère, y compris les emprunts.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats sont autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, ils ne pourront se présenter à la fois comme candidats individuels et comme mandataires d'un ou de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Facilité et qualité des conditions d'utilisation (30)
3. Sécurité d'utilisation (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg38.fr/ 🌏
Nom: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction des finances et du juridique Service commande publique Bureau: A106 7 rue Fantin Latour, BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Courrier électronique: sce.cmp@cg38.fr 📧
Fax: +33 476006096 📠
Adresse postale: Direction des finances et du juridique service commande publique Bureau: A106 7, rue Fantin Latour, BP 1096 Cedex 1
URL des documents: https://marchespublics.cg38.fr 🌏
Nom: Conseil général de l'isère
Adresse postale: Direction des finances et du juridique service commande publique Bureau: A106 7 rue Fantin Latour, BP 1096 Cedex 1
URL pour la participation: https://marchespublics.cg38.fr 🌏
Courrier électronique: sce.jur@cg38.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F15DSA-NF004
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Fax: +33 476003911 📠
Marché renouvelable
Premier trimestre 2019.
Source: OJS 2015/S 064-112248 (2015-03-27)
Avis d'attribution de marché (2015-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 108 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la santé et de l'autonomie, 15 avenue Doyen Louis Weil, BP 337, Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-14 📅
Date de publication: 2015-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 159-292189
Se réfère à l'avis: 2015/S 64-112248
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-12 📅
Nom: Sanofi Pasteur MSD
Adresse postale: 162 avenue Jean Jaurès, CS 50712, Cédex 07
Commune postale: Lyon
Code postal: 69367
2️⃣
Nom: Laboratoire Glaxosmithkline
Adresse postale: 100 route de Versailles
Commune postale: Marly-le-Roi
Code postal: 78163
3️⃣
Nom: Pfizer
Adresse postale: 23-25 avenue du Docteur Lannelongue, Cédex 14
Commune postale: Paris
Code postal: 75668
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère, service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096, Cédex 1
Source: OJS 2015/S 159-292189 (2015-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 108 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la santé et de l'autonomie, 15 avenue Doyen Louis Weil, BP 337, Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-14 📅
Date de publication: 2015-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 159-292189
Se réfère à l'avis: 2015/S 64-112248
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont issus d'une simulation de commande. Le lot 2 (hépatite A enfant et hépatite A adulte) a été déclaré infructueux en raison de l'absence d'offre reçue. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-47559, mise en ligne le 30.3.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-12 📅
Nom: Sanofi Pasteur MSD
Adresse postale: 162 avenue Jean Jaurès, CS 50712, Cédex 07
Commune postale: Lyon
Code postal: 69367
2️⃣
Nom: Laboratoire Glaxosmithkline
Adresse postale: 100 route de Versailles
Commune postale: Marly-le-Roi
Code postal: 78163
3️⃣
Nom: Pfizer
Adresse postale: 23-25 avenue du Docteur Lannelongue, Cédex 14
Commune postale: Paris
Code postal: 75668
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère, service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096, Cédex 1
Source: OJS 2015/S 159-292189 (2015-08-14)
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