Fourniture de vaccins BCG, test tuberculinique, DTP, hépatite A, fièvre thypphoide,
Conseil général de Seine Saint Denis
Fourniture de vaccins BCG, test tuberculinique, DTP, hépatite A, fièvre thypphoide,
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • sanofi
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-12-18 | Avis de marché |
| 2016-07-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine Saint Denis
Adresse postale: immeuble Picasso — cité administrative 1
Code postal: 93000
Commune postale: Bobigny
Contact
Courrier électronique: odelmas@cg93.fr 📧
Téléphone: +33 143938347 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-01-29 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-451423
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Renouvelable 3 fois.
Brève description:
Intitulé du lot: Vaccin contre la tuberculose
Brève description: Vaccin contre la tuberculose.
Valeur estimée hors TVA: 53 000 💰
81 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Test tuberculinique
Brève description: Test tuberculinique.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
18 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Vaccin trivalent contre le DTP (diphtérie, tétanos et polio) à dosage réduit
Brève description: Vaccin trivalent contre le DTP (diphtérie, tétanos et polio) à dosage réduit.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
15 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Vaccin contre l'hépatite A (pour enfant)
Brève description: Vaccin contre l'hépatite A (pour enfant).
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
4 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Vaccin contre l'hépatite A (pour adulte)
Brève description: Vaccin contre l'hépatite A (pour adulte).
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
5 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Vaccin contre la fièvre thyphoide
Brève description: Vaccin contre la fièvre thyphoide.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
11 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Vaccin contre les infections à papillomavirus (4 valences)
Brève description: Vaccin contre les infections à papillomavirus (4 valences).
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
55 000 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Vaccin tétravalent contre la diphtérie, tétanos, coqueluche (souche acellulaire)
Brève description:
148 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 20159300225
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: Le prix (70)
2. Lot 1: La valeur technique (30)
3. Lot 2: Le prix (70)
4. Lot 2: La valeur technique (30)
5. Lot 3: Le prix (70)
6. Lot 3: La valeur technique (30)
7. Lot 4: Le prix (70)
8. Lot 4: La valeur technique (30)
9. Lot 5: Le prix (70)
10. Lot 5: La valeur technique (30)
11. Lot 6: Le prix (70)
12. Lot 6: La valeur technique (30)
13. Lot 7: Le prix (70)
14. Lot 7: La valeur technique (30)
15. Lot 8: Le prix (70)
16. Lot 8: La valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Delmas Odile
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20159300225
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202020 📞
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2015/S 248-451423 (2015-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine Saint Denis
Adresse postale: immeuble Picasso — cité administrative 1
Code postal: 93000
Commune postale: Bobigny
Contact
Courrier électronique: odelmas@cg93.fr 📧
Téléphone: +33 143938347 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date limite de soumission: 2016-01-29 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-451423
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Un Accord-Cadre au sens des articles 1-5° et 32 directive 2014/24/ue et un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics.
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante:
https://marches.maximilien.fr . Réponse par voie électronique à cette même adresse. Modalités de remise des offres papier, électroniques et des copies de sauvegarde: voir RC.
Le Dossier de Consultation des Entreprises peut être consulté avec comme mot clé «20159300225» et téléchargé gratuitement à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Renouvelable 3 fois.
Brève description:
Fourniture de vaccins BCG, test tuberculinique, DTP, hépatite A, fièvre thypphoide,
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Vaccin contre la tuberculose
Brève description: Vaccin contre la tuberculose.
Valeur estimée hors TVA: 53 000 💰
81 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Test tuberculinique
Brève description: Test tuberculinique.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
18 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Vaccin trivalent contre le DTP (diphtérie, tétanos et polio) à dosage réduit
Brève description: Vaccin trivalent contre le DTP (diphtérie, tétanos et polio) à dosage réduit.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
15 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Vaccin contre l'hépatite A (pour enfant)
Brève description: Vaccin contre l'hépatite A (pour enfant).
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
4 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Vaccin contre l'hépatite A (pour adulte)
Brève description: Vaccin contre l'hépatite A (pour adulte).
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
5 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Vaccin contre la fièvre thyphoide
Brève description: Vaccin contre la fièvre thyphoide.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
11 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Vaccin contre les infections à papillomavirus (4 valences)
Brève description: Vaccin contre les infections à papillomavirus (4 valences).
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
55 000 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Vaccin tétravalent contre la diphtérie, tétanos, coqueluche (souche acellulaire)
Brève description:
Vaccin tétravalent contre la diphtérie, tétanos, coqueluche (souche acellulaire), poliomyélite, dosage fort pour primo-vaccinations.
Valeur estimée hors TVA: 95 000 💰
148 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 20159300225
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats sont incités à utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature suivant les éléments indiqués ci-dessous.
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site:
Chaque candidat doit fournir les éléments suivants:
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
— Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics;
— L'Habilitation de la personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise;
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— La présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés:
En application de l'article 87 du Code des Marchés Publics et sauf renoncement porté à l'acte d'engagement, le titulaire a droit au versement d'une avance pour les lots n° 1 et n° 8.
Cette avance est calculée conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics.
Le versement de cette avance est subordonné à la constitution par le titulaire du marché, d'une garantie à première demande sur la totalité de l'avance consentie, en application de l'article 89 du Code des marchés publics.
Virement bancaire — délai global de paiement 30 jours — financement sur ressources propres du département.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: Le prix (70)
2. Lot 1: La valeur technique (30)
3. Lot 2: Le prix (70)
4. Lot 2: La valeur technique (30)
5. Lot 3: Le prix (70)
6. Lot 3: La valeur technique (30)
7. Lot 4: Le prix (70)
8. Lot 4: La valeur technique (30)
9. Lot 5: Le prix (70)
10. Lot 5: La valeur technique (30)
11. Lot 6: Le prix (70)
12. Lot 6: La valeur technique (30)
13. Lot 7: Le prix (70)
14. Lot 7: La valeur technique (30)
15. Lot 8: Le prix (70)
16. Lot 8: La valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Delmas Odile
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20159300225
Informations complémentaires
Un Accord-Cadre au sens des articles 1-5° et 32 directive 2014/24/ue et un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics.
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante:
https://marches.maximilien.fr . Réponse par voie électronique à cette même adresse. Modalités de remise des offres papier, électroniques et des copies de sauvegarde: voir RC.
Le Dossier de Consultation des Entreprises peut être consulté avec comme mot clé «20159300225» et téléchargé gratuitement à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202020 📞
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2015/S 248-451423 (2015-12-18)
Avis d'attribution de marché (2016-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 97 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine-Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-01 📅
Date de publication: 2016-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 128-229570
Se réfère à l'avis: 2015/S 248-451423
Numéro JO-S: 128
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
30
Critère de qualité (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-28 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 128-229570 (2016-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 97 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine-Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-01 📅
Date de publication: 2016-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 128-229570
Se réfère à l'avis: 2015/S 248-451423
Numéro JO-S: 128
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
30
Critère de qualité (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-28 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 128-229570 (2016-07-01)
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