Fourniture de tubes et bouchons en quartz pour les fours de croissance CdZnTe du LETI/DOPT, et prestations associées

CEA/Grenoble

Le LETI/DOPT souhaite rationnaliser ses achats de tubes et bouchons de quartz par la mise en place d’un marché pluriannuel.
Pour ses fours de croissance CdZnTe, le LETI/DOPT utilise exclusivement des tubes de quartz répondant à des critères compatibles avec ses exigences: afin de garantir la répétabilité des tirages, les fours ont été calibrés avec une qualité de matière première de quartz qui présente un faible taux de contamination.
Des prestations de réparation de tubes anciens endommagés font partie intégrante du périmètre.
La durée du marché envisagé est de 3 ans.
Il peut être prolongé 2 fois au moyen d’options de prolongation d’un an chacune.
Date de début de prestation souhaité: janvier 2016.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-07 Avis de marché
2016-02-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.senemaud@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438780524 📞
Fax: +33 438785053 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-07 📅
Date limite de soumission: 2015-11-10 📅
Date de publication: 2015-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 201-364334
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr Modalités de transmission des candidatures: Les candidatures seront transmises soit: En 2 exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention « ne pas ouvrir - AAPC 150180 – «Fourniture de tubes et bouchons en quartz» à l’attention de Catherine Sénémaud à l'adresse suivante: CEA/Grenoble - Service Achats –-bât C4 - pièce 421 - 17 rue des martyrs - 38054 Grenoble. Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr . Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) : 1. Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique ». 2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr 3. Compléter le formulaire et valider.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le LETI/DOPT souhaite rationnaliser ses achats de tubes et bouchons de quartz par la mise en place d’un marché pluriannuel.
Pour ses fours de croissance CdZnTe, le LETI/DOPT utilise exclusivement des tubes de quartz répondant à des critères compatibles avec ses exigences: afin de garantir la répétabilité des tirages, les fours ont été calibrés avec une qualité de matière première de quartz qui présente un faible taux de contamination.
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Des prestations de réparation de tubes anciens endommagés font partie intégrante du périmètre.
La durée du marché envisagé est de 3 ans.
Il peut être prolongé 2 fois au moyen d’options de prolongation d’un an chacune.
Date de début de prestation souhaité: janvier 2016.
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: AAPC-150770
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA/Grenoble.
Conditions d’accès réglementées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
Le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
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Le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi:
Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Documents à produire au stade de l’attribution du marché:
Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers».
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels ;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des candidats pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées cidessus.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
— présentation d’une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
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— indication des titres d’études et professionnels du candidat et/ou des cadres de l’entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
— déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
— en matière de fournitures et services, une description de l’équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise ;
— certificats de qualifications professionnelles. Il est dans ce cas précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le CEA acceptera toutefois d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres.
Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de facture, après livraison ou exécution, et acceptation des prestations par le CEA.
Facturation mensuelle à terme échu.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit un groupement solidaire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.
Autres conditions particulières:
Ce marché est un marché sensible au sens de la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale.
Les candidats doivent impérativement fournir :
— soit un avis favorable de contrôle élémentaire en cours de validité (ou attestation d’habilitation au secret de la défense nationale en cours de validité, délivrée par le Fonctionnaire de Sécurité de Défense (FSD),
— soit un dossier de demande de contrôle élémentaire dûment complété qui comprend les éléments suivants (les documents correspondant aux points 1, 6 et 7 sont à retirer via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr selon les modalités précisées au VI.3 ci-après):
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1. Le dossier «Renseignements pour le suivi du dossier» dûment complété.
2. Kbis complet récent.
3. Statuts à jour.
4. Composition du conseil d’administration et des organes de gouvernance (conseil de surveillance, directoire,…).
5. Lettre de proposition d’un officier de sécurité (OS).
6. Demande de « Laissez-passer entreprise » (formulaire EA, rubrique LPE) de chacun des dirigeants de la personne morale plus une photocopie de la carte d’identité.
7. Demande de « Laissez-passer entreprise » (formulaire EA, rubrique LPE) de l’Officier de Sécurité plus une photocopie de la carte d’identité.
8. Organigramme fonctionnel de la société (y compris les membres n’ayant pas le pouvoir d’engager la société).
9. Organigramme positionnant la société dans le groupe.
10. Dernier bilan.
11. Les représentants de la personne morale fourniront la liste des autres conseils d’administration au sein desquels ils siègeraient.
L’avis favorable ou le dossier de demande de contrôle élémentaire doit parvenir sous pli confidentiel en indiquant la référence suivante «AAPC 150160-sc», sous format papier en original, à:
Mme Véronique Barbier
Cellule Officier de Sécurité / Bâtiment A2
17 rue des Martyrs 38054 Grenoble Cedex 9
Avant la date figurant à la rubrique IV.3.4 du présent avis de marché.
Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en Groupement Momentané d’Entreprises ou de sous-traitants pressentis par le candidat audit marché.
A défaut d’avoir fourni et complété les pièces demandées dans le délai imparti, le candidat est réputé avoir renoncé à sa demande de contrôle élémentaire pour le présent marché.

Procédure
Nombre de candidats envisagé: 05
Critères objectifs de sélection:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle; aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/ des fournitures similaires,
— capacité financière.
Si le nombre de candidats recevables est supérieur au nombre maximal fixé ci-dessus, un classement des candidatures sera effectué selon les critères mentionnés ci-dessus.
Période de validité de l'offre: 4 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Catherine Sénémaud
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Nom: CEA/Grenoble
Point de contact: Service achats / DRT/LETI/DOPT
Catherine Sénémaud, bât C4, pièce 421 / Delphine Brellier
Téléphone: +33 438780524 / +33 438784902 📞
Courrier électronique: delphine.brellier@cea.fr 📧
Point de contact: Service achats
Catherine Sénémaud, bât C4, pièce 421

Référence
Dates
Date de publication: 2015-03-27 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AAPC-150770
Numéro de l'avis au JO S: 2015/S 61-106113
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr
Modalités de transmission des candidatures:
Les candidatures seront transmises soit:
En 2 exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention « ne pas ouvrir - AAPC 150180 – «Fourniture de tubes et bouchons en quartz» à l’attention de Catherine Sénémaud à l'adresse suivante: CEA/Grenoble - Service Achats –-bât C4 - pièce 421 - 17 rue des martyrs - 38054 Grenoble.
Afficher plus
Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr . Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
Afficher plus
1. Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique ».
2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr
3. Compléter le formulaire et valider.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal De Grande Instance De Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2015/S 201-364334 (2015-10-07)
Avis d'attribution de marché (2016-02-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: 04.38.78.05.24 📞
Fax: 04.38.78.50.53 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-24 📅
Date de publication: 2016-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 046-075974
Se réfère à l'avis: 2015/S 201-364334
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique: La conclusion d’un marché public II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s): Offre la moins chère: X Marché n° : 5200001543 V.4) Informations sur le montant du marche: Valeur totale finale du marché: Offre la moins chère: X Monnaie : €
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA/Grenoble
Isère

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des Fournitures et des Prestations (75%)
2. Qualité technique de l'offre (20%)
3. Délais (5%)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-11 📅
Nom: Verre équipements
Adresse postale: 3 rue des Quatre-Chemins
Commune postale: Collonges-au-Mont-d’or
Code postal: 69660
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Téléphone: 04.72.60.70.12 📞
Fax: 04 72 60 72 38 📠
Source: OJS 2016/S 046-075974 (2016-02-24)
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