Fourniture de tracteurs avec chargeurs et materiels de fauchage
Conseil général de la Haute-Loire
Fourniture de tracteurs avec chargeurs et materiels de fauchage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles › Tracteurs
- • Moissonneuses › Faucheuses
- • Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Accessoires pour tracteurs
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-08 | Avis de marché |
| 2016-02-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-08 📅
Date limite de soumission: 2015-11-19 📅
Date de publication: 2015-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 198-359027
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de tracteurs avec chargeurs et materiels de fauchage.
Numéro du lot: 1
Brève description: Tracteur avec chargeur pour le fauchage.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 385 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Rotofaucheuse axiale.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 137 500 EUR HT.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: PARC-091
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service parc routier départemental, 43000 Le Puy-en-Velay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (20)
3. Caractère fonctionnel (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du département
Nom: Département Haute-Loire
Adresse postale: Direction des finances, juridique et marchés publics — service juridique et marchés publics — 1 place Monseigneur de Galard — CS 20310
Point de contact: Philippe Cros
Téléphone: +33 471074238 📞
Courrier électronique: sjmp@hauteloire.fr 📧
URL des documents: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PARC-091
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Valeur totale du marché: 522 500 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Loire
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-08 📅
Date limite de soumission: 2015-11-19 📅
Date de publication: 2015-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 198-359027
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (Dce).. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de tracteurs avec chargeurs et materiels de fauchage.
Numéro du lot: 1
Brève description: Tracteur avec chargeur pour le fauchage.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 385 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Rotofaucheuse axiale.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 137 500 EUR HT.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: PARC-091
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service parc routier départemental, 43000 Le Puy-en-Velay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, le cas échéant en cas de groupement, les habilitations nécessaires pour représenter les opérateurs économiques au stade de la passation de marché. — Agrément et qualification.
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail; Capacité techniques: Logistique dont l'entreprise dispose pour l'exécution des prestations avec les moyens matériels, personnels et organisationnels; soit des références datant de moins de 3 ans pour des prestations similaires en précisant les chiffres d'affaires et les coordonnées des clients correspondants, soit la preuve par tout autre moyen du savoir faire dans le domaine, objet du marché notamment par des certificats d'identité professionnelle; une note sur prise en compte de la qualité au sein de l'entreprise ainsi que tout autre élèment permettant de juger du sérieux et des compétences du candidat.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision mensuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Financement assuré par les fonds propres de la collectivité.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (20)
3. Caractère fonctionnel (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du département
Nom: Département Haute-Loire
Adresse postale: Direction des finances, juridique et marchés publics — service juridique et marchés publics — 1 place Monseigneur de Galard — CS 20310
Point de contact: Philippe Cros
Téléphone: +33 471074238 📞
Courrier électronique: sjmp@hauteloire.fr 📧
URL des documents: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://hauteloire.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PARC-091
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (Dce).. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel.
Source: OJS 2015/S 198-359027 (2015-10-08)
Avis d'attribution de marché (2016-02-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 1 Place Monseigneur de Galard, CS 20310
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-03 📅
Date de publication: 2016-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 025-040162
Se réfère à l'avis: 2015/S 198-359027
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-17 📅
Nom: SARL Charles Chapuis
Adresse postale: route de Soulage
Commune postale: Craponne-sur-Arzon
Code postal: 43500
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SARL Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 1 Place Monseigneur de Galard, CS 20310
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-03 📅
Date de publication: 2016-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 025-040162
Se réfère à l'avis: 2015/S 198-359027
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Marché à bon de commande sans minimum, ni maximum.
Marchés nº 16T015 et 16T016 attribués le 17.12.2015 et signés le 27.1.2016.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-154078, mise en ligne le 9.10.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2016.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-17 📅
Nom: SARL Charles Chapuis
Adresse postale: route de Soulage
Commune postale: Craponne-sur-Arzon
Code postal: 43500
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SARL Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.
Source: OJS 2016/S 025-040162 (2016-02-03)
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