Fourniture de sweat-shirts, coupe-vent et débardeurs au profit des diverses formations implantées en Zone Nord Est (Zne)
Plate forme achats finances Nord Est
Fourniture de sweat-shirts, coupe-vent et débardeurs au profit des diverses formations implantées en Zone Nord Est (Zne).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Manteaux › Coupe-vent
- • Pull-overs, cardigans et articles similaires › Sweat-shirts
- • Vêtements spéciaux › Vêtements de sport
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-22 | Avis de marché |
| 2015-10-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de sport
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de sport 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155073 📞
Fax: +33 387155153 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-22 📅
Date limite de soumission: 2015-07-15 📅
Date de publication: 2015-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 100-182132
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de sweat-shirts (molleton et polaire)
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de coupe-vent
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de débardeurs homme et femme
Brève description:
Description des options:
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 33 mois
Nombre minimal de reconductions possibles: 2
Nombre maximal de reconductions possibles: 8
Numéro de référence: CCP15-069_du_16_mars_2015
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: Mme Emilie Pina
Adresse postale: 10 rue d'Asfeld, CS 60004
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP15-069_du_16_mars_2015
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 1038f - 31 avenue de la Paix - BP 1038f
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 100-182132 (2015-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de sport
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de sport 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Bureau achat public — 10 rue d'Asfeld — CS 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: bap.pfaf-ne@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155073 📞
Fax: +33 387155153 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-22 📅
Date limite de soumission: 2015-07-15 📅
Date de publication: 2015-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 100-182132
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous-critères annoncés et pondérés de la façon suivante:
1) le prix sera noté sur 20, pondéré à 40 % ;
2) La valeur technique sera notée sur 20, pondérée à 60 % et jugée comme suit:
— sur 30: diversité de la gamme proposée pour chaque article d'un lot et qualité du catalogue présenté,
— sur 15: qualité de l'ensemble des articles notamment d'après les fiches techniques,
— sur 15: caractéristiques esthétiques et fonctionnelles, innovations.
Le DCE est téléchargeable sur www.marches-publics.gouv.fr
La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site.
Les bureaux de la PFAF et de la STE seront fermés les 25 mai et 13.7.2015.
Les marchés issus de la procédure sont des marchés à bons de commande au titre de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de sweat-shirts, coupe-vent et débardeurs au profit des diverses formations implantées en Zone Nord Est (Zne).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de sweat-shirts (molleton et polaire)
Brève description:
Fourniture des sweat-shirts (molleton et polaire) au profit de diverses formations implantées en Zone Nord Est.
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité mini: 10000quantité maxi: 30000.
Quantité mini: 10000
quantité maxi: 30000.
Intitulé du lot: Fourniture de coupe-vent
Brève description:
Fourniture de coupe-vent au profit des diverses formations implantées en Zone Nord Est.
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité mini: 2500quantité maxi: 10000.
Quantité mini: 2500
quantité maxi: 10000.
Intitulé du lot: Fourniture de débardeurs homme et femme
Brève description:
Fourniture de débardeurs homme et femme au profit des diverses formation implantées en Zone Nord Est.
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité mini: 5000quantité maxi: 15000.
Quantité mini: 5000
quantité maxi: 15000.
Les marchés sont conclus pour la période allant du lendemain de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2015. Ils sont reconductibles 2 fois sans que leur durée totale ne puisse excéder le 31 décembre 2017.
La reconduction se fait sur décision expresse du Pouvoir Adjudicateur (Pa) au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché.
En cas de regroupement de plusieurs lots au sein d'un unique marché, la reconduction ne pourra porter que sur certains lots.
Le PA pourra, en fin de marché, et avec un préavis d'un (1) mois, en proroger la durée d'exécution pour une ou plusieurs périodes ne pouvant excéder six mois au total.
Nombre minimal de reconductions possibles: 2
Nombre maximal de reconductions possibles: 8
Numéro de référence: CCP15-069_du_16_mars_2015
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Tout document faisant apparaitre expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre)
— les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés: imprimé Dc1 (joint) intégrant les différentes attestations sur l'honneur, imprimé Dc2 (joint),
— les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification qualité détenue.
Les documents à produire sont rédigés en français ou sont éventuellement accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dûes en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date d'admission définitive de la fourniture ou de la date de réception de la facture sur le portail CHORUS si celle-ci est postérieure. Si, du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de vérification ou à toutes les opérations nécessaires au mandatement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.
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Le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant minimum annuel dans les conditions prévues à l'article 87 du CMP. Le titulaire peut refuser le versement de l'avance, il le précise alors dans l'acte d'engagement.
En qualité d'ordonnateur secondaire, la pfaf ne procède à la demande de paiement des factures auprès du Directeur Régional des Finances Publiques de Lorraine et du département de la Moselle, rue François Curel, 57000 Metz, qui effectue le paiement par virement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement.
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Les candidats peuvent se présenter sous forme de groupement dans les conditions prévues à l'article 51 du CMP. Dans ce cas, la solidarité est exigée:
— soit du groupement
— soit de son mandataire, et ce à l'égard de chacun des membres du groupement
les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupés, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres entreprises du groupement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: Mme Emilie Pina
Adresse postale: 10 rue d'Asfeld, CS 60004
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP15-069_du_16_mars_2015
Informations complémentaires
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous-critères annoncés et pondérés de la façon suivante:
1) le prix sera noté sur 20, pondéré à 40 % ;
2) La valeur technique sera notée sur 20, pondérée à 60 % et jugée comme suit:
— sur 30: diversité de la gamme proposée pour chaque article d'un lot et qualité du catalogue présenté,
— sur 15: qualité de l'ensemble des articles notamment d'après les fiches techniques,
— sur 15: caractéristiques esthétiques et fonctionnelles, innovations.
Le DCE est téléchargeable sur www.marches-publics.gouv.fr
La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site.
Les bureaux de la PFAF et de la STE seront fermés les 25 mai et 13.7.2015.
Les marchés issus de la procédure sont des marchés à bons de commande au titre de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 1038f - 31 avenue de la Paix - BP 1038f
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 100-182132 (2015-05-22)
Avis d'attribution de marché (2015-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 841 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-15 📅
Date de publication: 2015-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 202-366107
Se réfère à l'avis: 2015/S 100-182132
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: CCP15-069_DU_16_MARS_2015
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-15 📅
Nom: SWEAT France
Adresse postale: 5 rue Léon Blum
Commune postale: Moreuil
Code postal: 80110
Courrier électronique: sweatfrance@aol.com 📧
2️⃣
3️⃣
Nom: Leo minor
Adresse postale: 285 rue Gilles Roberval
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30915
Courrier électronique: info@leominor.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038F, 31 avenue de la Paix — BP 1038F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
31 avenue de la Paix — BP 1038F 31 avenue de la Paix — BP 1038F
Source: OJS 2015/S 202-366107 (2015-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 841 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-15 📅
Date de publication: 2015-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 202-366107
Se réfère à l'avis: 2015/S 100-182132
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
La durée à prendre réellement en compte pour la détermination du montant est de 33 mois conformément à l'article 1.4 du CCP 15-069 du 16.30.2015: le PA se réserve la faculté, en fin de marché, de proroger la durée d'exécution pour une ou plusieurs périodes ne pouvant excéder 6 mois au total.
Pour chacun des lots, le montant indiqué tient compte de la durée totale du marché, prorogation comprise (soit 33 mois).
Le marché n° 2015.008.2015.175.0000 regroupe les lots n° 1 et 2. La valeur totale finale et globale du marché est de 1 307 625 EUR HT pour 33 mois.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-78231, mise en ligne le 26.5.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.10.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: CCP15-069_DU_16_MARS_2015
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-15 📅
Nom: SWEAT France
Adresse postale: 5 rue Léon Blum
Commune postale: Moreuil
Code postal: 80110
Courrier électronique: sweatfrance@aol.com 📧
2️⃣
3️⃣
Nom: Leo minor
Adresse postale: 285 rue Gilles Roberval
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30915
Courrier électronique: info@leominor.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 1038F, 31 avenue de la Paix — BP 1038F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
31 avenue de la Paix — BP 1038F 31 avenue de la Paix — BP 1038F
Source: OJS 2015/S 202-366107 (2015-10-15)
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