Fourniture de sutures mécaniques, fils et ligatures, implants de réfection de paroi, au centre hospitalier intercommunal des Hôpitaux du Léman

Hôpitaux du Léman

Le marché est décomposé en 29 lots numérotés de 1 à 29. Les quantités et les caractéristiques sont indiquées dans le paragraphe 1.3 du règlement de la consultation du présent marché. Les quantités données à titre indicatif figurant dans les documents en annexe représentent les prévisions annuelles établies à partir des consommations de l'année N-1, et de l'intention des prescripteurs. Le marché pourra porter également sur d'autres ou toutes les références du catalogue fournisseur. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots, mais conformément à l'article 10 du CMP, les candidats ne peuvent pas présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être retenus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpitaux du Léman

Qu'est-ce que c'est ?

• Pansements; clips, sutures, ligatures › Clips, sutures, ligatures › Sutures chirurgicales

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-21	Avis de marché
2016-02-12	Informations complémentaires
2016-02-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pansements; clips, sutures, ligatures
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.

Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pansements; clips, sutures, ligatures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux du Léman
Adresse postale: 3 avenue de la Dame, CS 20526
Code postal: 74203
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-21 📅
Date limite de soumission: 2015-11-13 📅
Date de publication: 2015-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 185-335608
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr . Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Applicateur de clips UU en chirurgie conventionnelle non rechargeable
Brève description: Quantité: 200.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Barrettes de clips titane pour applicateurs de clips réutilisables
Brève description:

Et mis à disposition pour chirurgie conventionnelle et endoscopique Quantité: 270.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Agrafeuses coupantes linéaires UU pour chirurgie conventionnelle
Brève description: Toutes références recharges Quantité: 66.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Agrafeuses coupantes circulaires UU, pour chirurgie conventionnelle
Brève description: Toutes références Quantité: 30.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Agrafeuses linéaires articulées UU avec agrafes titane
Brève description: Pour chirurgie conventionnelle et recharges toutes références Quantité: 21.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Trocarts pour endochirugie UU dia 5 mm toutes longueurs sans lame protégée
Brève description: Quantité: 1350.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Trocarts pour endochirurgie UU diamètre variable avec lame protégée
Brève description: Et chemise seule toutes références Quantité: 800 (300 chemises).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Agrafeuses coupantes UU articulées pour chirurgie endoscopique
Brève description: Toutes références et recharges Quantité: 21.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Agrafeuse pour implants de réfection de paroi à agrafes 5 mm
Brève description: Quantité: 10.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Implants de réfection de paroi plans semi résorbables en polypropylène tricoté
Brève description: Type «Progrip» Quantité: 32.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Implants de réfection de paroi plans non résorbables en polypropylène prédécoupé
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Implants de réfection de paroi plans résorbables en polyglactine
Brève description: Quantité: 4.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Implants de réfection de paroi anatomique en polypropylène non tissé non tricoté
Brève description: Quantité: 230.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Implants de réfection de paroi biface à mémoire de forme résorbable
Brève description: Type sorbaflex Quantité: 30.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Fil synthétique résorbable tressé
Brève description: Résorption < ou égal à 2 mois résistance < ou égal à 15 j Quantité: 2800.
Numéro du lot: 16
Brève description: Résistance < ou égal à 1 mois résorption < ou égal à 3 mois Quantité: 12 000.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Fil synthétique résorbable tressé en bobine
Brève description: Résistance < ou égal à 1 mois résorption < ou égal à 3 mois Quantité: 300.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Fil synthétique résorbable monofil
Brève description: Résistance < ou égal à 1 mois résorption < ou égal à 3 mois Quantité: 1500.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Fil synthétique résorbable polydioxanone monofil
Brève description: Résistance > ou égal à 2 mois résorption > ou égal à 4 mois Quantité: 300.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Polyamide monofil
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Polyamide monofil pour microchirurgie
Brève description: Quantité: 72.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Polypropylène monofil
Brève description: Quantité: 600.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Polyester tressé traité ou monofil
Brève description: Quantité: 2200.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Polyester tressé non traité
Brève description: Quantité: 36.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Sutures endoscopiques pré-nouées
Brève description: (synthétique résorbable monofil et/ou tressé) Quantité: 24.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Suture résorbable de fermeture de plaies à crans unidirectionnels sans nœud
Brève description: Quantité: 48.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Lacs de silicone Jaune, Bleu
Brève description: Quantité: 78.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Ruban nylon lacs
Brève description: Quantité: 156.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Fil acier
Brève description: Quantité: 30.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 04/2016

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Descriptif de l'engagement éventuel dans une démarche de développement durable. Le fournisseur devra apporter la preuve de sa qualification, c'est-à-dire être organisme qualifié pour la fourniture de dispositifs médicaux.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements: financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique. En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euro(s). Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et/ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Coût d'utilisation (35)
3. Performances du laboratoire (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Nom: Hôpitaux du Léman
Adresse postale: Service pharmacie, 3 avenue de la Dame, CS 20526
URL des documents: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://hopitauxduleman.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 04/2016
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Téléphone: +33 472429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Source: OJS 2015/S 185-335608 (2015-09-21)

Informations complémentaires (2016-02-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-12 📅
Date limite de soumission: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 033-052700
Se réfère à l'avis: 2015/S 185-335608
Numéro JO-S: 33
Source: OJS 2016/S 033-052700 (2016-02-12)

Avis d'attribution de marché (2016-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux du Léman

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 033-053176
Informations complémentaires

Les montants indiqués sont des montants annuels estimatif. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-143959, mise en ligne le 21.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.2.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Performances du Laboratoire (25)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Covidien
Adresse postale: Tour CB21, 16 place de l'Iris
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Peters Surgical
Adresse postale: ZI les Vignes, 42 rue Benoît Frachon
Commune postale: Bobigny Cedex
Code postal: 93013

3️⃣

4️⃣
Nom: Ethicon
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins, TSA 81002
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787

5️⃣

6️⃣
Nom: Vectec
Adresse postale: Bioparc
Commune postale: Hauterive
Code postal: 03270

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Aspide Medical
Adresse postale: 246 allée Lavoisier
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350

1️⃣4️⃣
Nom: Assut Europe
Adresse postale: Bat D Hall 3, 86 avenue Louis Roche
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Commune postale: I

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣
Source: OJS 2016/S 033-053176 (2016-02-12)

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Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

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Pansements; clips, sutures, ligatures (5)

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