Fourniture de substrats
Ville de Cannes
Le marché a pour objet la fourniture de substrats.
La fourniture, le conditionnement, le transport, la livraison, la mise en situation de déchargement et l'analyse de chaque substrat, pour chaque livraison, nécessaires aux différents services municipaux de la Ville de Cannes.
Le délai de réception des offres était de 2015-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Solgreen SARL
- • Ville de Cannes
- • Alpes-Maritimes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-01-28 | Avis de marché |
| 2015-06-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Engrais divers
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Engrais divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes — place Bernard Cornut Gentille, CS 30. 140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-28 đź“…
Date limite de soumission: 2015-03-10 đź“…
Date de publication: 2015-01-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 022-035529
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 54 545 💰
218 181 đź’°
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14/186
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cannes, 06400 Cannes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats
M. le maire ou son représentant, l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
Nom: Direction des achats
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Point de contact: Service juridique
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marches06.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats, du lundi au vendredi — hors jours fériés — de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14/186
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 đź“
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 đź“
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Provence Alpes Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires générales — bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Cannes — direction des achats — service juridique
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 đź“
Source: OJS 2015/S 022-035529 (2015-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Engrais divers
Quantité ou étendue:
En application de l'article 77 du code des marchés publics, le marché à bons de commande sera conclu avec un minimum et avec un maximum en valeur.Les valeurs des fournitures faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites annuelles et contractuelles suivantes:— montant minimum annuel: 13 636,36 EUR HT,— montant maximum annuel: 54 545,45 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Engrais divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes — place Bernard Cornut Gentille, CS 30. 140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 đź“
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-28 đź“…
Date limite de soumission: 2015-03-10 đź“…
Date de publication: 2015-01-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 022-035529
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
La durée du marché mentionnée du présent avis s'entend à compter de la notification du marché.
Il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marches06.fr . Identifiant maître d'ouvrage: Mairie de Cannes (06)
Les dossiers contenant les candidatures et/ou les offres devront être envoyés par pli recommandé avec accusé de réception, ou par tout moyen permettant de donner une date certaine de réception.
Les offres seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après:
«AOO no14/186 — fourniture de substrats — ne pas ouvrir».
Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des art. 48 et 56 du c. marchés publ. et des arrêtés pris pour leur application (arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics — nOR: Ecem0929046a et arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique entrant en vigueur le 1.10.2012) — les certificats de signature électronique seront examinés selon l'arrêté (acceptation des certificats conformes au RGS ou équivalent).
Renseignements techniques: direction des espaces verts — X. Peraldi / C. Leininger tél: +33 493902448 — fax: +33 493486189.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 54 545 💰
218 181 đź’°
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture de substrats.
La fourniture, le conditionnement, le transport, la livraison, la mise en situation de déchargement et l'analyse de chaque substrat, pour chaque livraison, nécessaires aux différents services municipaux de la Ville de Cannes.
En application de l'article 77 du code des marchés publics, le marché à bons de commande sera conclu avec un minimum et avec un maximum en valeur.
Les valeurs des fournitures faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites annuelles et contractuelles suivantes:
— montant minimum annuel: 13 636,36 EUR HT,
— montant maximum annuel: 54 545,45 EUR HT.
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an(S), à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible 3 fois, pour une période de 1 an(S), soit une durée maximale de 4 an(s).
À défaut de décision expresse du pouvoir adjudicateur 4 mois au plus tard avant la date anniversaire, le marché sera considéré comme tacitement reconduit.
Toutefois, le titulaire peut refuser la reconduction; dans ce cas il devra, par décision motivée, notifier son refus au pouvoir adjudicateur par LRAR 5 mois au plus tard avant la date anniversaire du marché. À défaut de refus exprès avant ce délai, le titulaire sera alors tenu d'accepter la reconduction.
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Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 14/186
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cannes, 06400 Cannes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature indiquant si le candidat se présente seul ou en groupement, accompagnée des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat, y compris, en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants.
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Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat…
… n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (les interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres soumis au code des marchés publics s'appliquent conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi nº 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées).
… est en règle au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail (antérieurement articles L. 323-1, L. 323-8-2 et L. 323-8-5), concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France.
La déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier que le candidat (pour un groupement tous les cotraitants) a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2014.
Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail.
Avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission;
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La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années ou présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes. Toutefois, seront acceptées d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les prestataires de services, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pas d'avance prévue.
Règlement par mandat administratif suivi d'un virement.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours.
Le décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique a été publié au Journal officiel du 31.3.2013.
Le décret est entré en vigueur le 1.5.2013. S'agissant des intérêts moratoires, l'article 8 prévoit que «Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage». L'article 9 enfin dispose que «le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR».
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Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel.
Financement sur fonds propres.
Prix unitaires révisables appliqués aux prestations réellement effectuées.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du c. marchés publ.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats
M. le maire ou son représentant, l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
Nom: Direction des achats
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Point de contact: Service juridique
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marches06.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats, du lundi au vendredi — hors jours fériés — de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14/186
Informations complémentaires
La durée du marché mentionnée du présent avis s'entend à compter de la notification du marché.
Il est possible de consulter et de télécharger le dossier de consultation des entreprises sur le site www.e-marches06.fr . Identifiant maître d'ouvrage: Mairie de Cannes (06)
Les dossiers contenant les candidatures et/ou les offres devront être envoyés par pli recommandé avec accusé de réception, ou par tout moyen permettant de donner une date certaine de réception.
Les offres seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après:
«AOO no14/186 — fourniture de substrats — ne pas ouvrir».
Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des art. 48 et 56 du c. marchés publ. et des arrêtés pris pour leur application (arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics — nOR: Ecem0929046a et arrêté du 15.6.2012 relatif à la signature électronique entrant en vigueur le 1.10.2012) — les certificats de signature électronique seront examinés selon l'arrêté (acceptation des certificats conformes au RGS ou équivalent).
Afficher plus
Renseignements techniques: direction des espaces verts — X. Peraldi / C. Leininger tél: +33 493902448 — fax: +33 493486189.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 đź“
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 đź“
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Provence Alpes Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires générales — bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Cannes — direction des achats — service juridique
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 đź“
Source: OJS 2015/S 022-035529 (2015-01-28)
Avis d'attribution de marché (2015-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 41 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes — place Bernard Cornut Gentille — CS 30. 140
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-29 đź“…
Date de publication: 2015-07-02 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 125-229157
Se réfère à l'avis: 2015/S 22-035529
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cannes, 06400 Cannes
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (40)
3. DĂ©lai de livraison (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-18 đź“…
Nom: Solgreen SARL
Adresse postale: 61 avenue Mirabeau
Commune postale: Trets
Code postal: 13530
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Organisme responsable des procédures de médiation
Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires générales — bd Paul Peytral
Source: OJS 2015/S 125-229157 (2015-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 41 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes — place Bernard Cornut Gentille — CS 30. 140
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-29 đź“…
Date de publication: 2015-07-02 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 125-229157
Se réfère à l'avis: 2015/S 22-035529
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
La durée du marché mentionnée du présent avis s'entend à compter de la notification du marché
Date de notification du marché: 22.5.2015
Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi: dossier consultable à l'adresse suivante: direction des achats — Ville de Cannes — 3 rue des Fauvettes, 06400 Cannes
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nÂş: 21 B, annonce nÂş 157 du 30.1.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Cannes, 06400 Cannes
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (40)
3. DĂ©lai de livraison (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-18 đź“…
Nom: Solgreen SARL
Adresse postale: 61 avenue Mirabeau
Commune postale: Trets
Code postal: 13530
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte — BP 4179
Organisme responsable des procédures de médiation
Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires générales — bd Paul Peytral
Source: OJS 2015/S 125-229157 (2015-06-29)
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