Fourniture de sondes d'électrophysiologie cardiaque de stimulation temporaire, d'exploration et d'ablation ainsi que de gaines et aiguilles transseptales, et des prestations associées destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique — hôpitaux de Paris

AP-HP — Ageps (achats)

Fourniture de sondes d'électrophysiologie cardiaque de stimulation temporaire, d'exploration et d'ablation ainsi que de gaines et aiguilles transseptales, et des prestations associées destinée à l'ensemble des établissements de l'assistance Publique — hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AP-HP — Ageps (achats)

Qu'est-ce que c'est ?

• Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration › Matériel pour exploration cardio-vasculaire

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-21	Avis de marché
2016-03-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Quantité ou étendue: Vingt cinq (25) LOTS.
Valeur totale du marché: 4 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pour exploration cardio-vasculaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — aGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats — logistique — bureau 516 — 5ème étage — 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-21 📅
Date limite de soumission: 2015-09-11 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-260715
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_NZSiTay7pF sous la référence ageps ao 16-06 C Les offres seront présentées en euros les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Sondes d'électrophysiologie cardiaque bipolaires de stimulation temporaire sans ballonnet
Brève description:

Sondes d'électrophysiologie cardiaque bipolaires de stimulation temporaire sans ballonnet.

Quantité ou étendue: 450.
Informations complémentaires sur les lots: Sondes d'électrophysiologie cardiaque bipolaires de stimulation temporaire.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Sondes d'électrophysiologie cardiaque bipolaires de stimulation temporaire avec ballonnet
Brève description:

Sondes d'électrophysiologie cardiaque bipolaires de stimulation temporaire avec ballonnet.

Quantité ou étendue: 350.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Sondes d'électrophysiologie cardiaque bipolaires de stimulation temporaire vissée
Brève description:

Sondes d'électrophysiologie cardiaque bipolaires de stimulation temporaire vissée.

Quantité ou étendue: 50.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure fixe en PEBAX
Brève description: Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure fixe en PEBAX.
Quantité ou étendue: 300.
Informations complémentaires sur les lots: Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure fixe.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure fixe en polyuréthane
Brève description:

Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure fixe en polyuréthane.

Quantité ou étendue: 400.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure fixe en polyuréthane renforcé
Brève description:

Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure fixe en polyuréthane renforcé.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure fixe en polyester tissé
Brève description:

Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure fixe en polyester tissé.

Quantité ou étendue: 800.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure fixe transoesophagiennes
Brève description:

Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure fixe transoesophagiennes.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure orientable standard (forme non spécifique) en polyuréthane, 4 à 8 pôles
Brève description:

Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure orientable standard (forme non spécifique) en polyuréthane, 4 à 8 pôles.

Informations complémentaires sur les lots: Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure orientable.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure orientable standard (forme non spécifique) en PEBAX, 4 à 8 pôles
Brève description:

Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure orientable standard (forme non spécifique) en PEBAX, 4 à 8 pôles.

Quantité ou étendue: 600.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure orientable standard (forme non spécifique) en polyuréthane, 10 pôles
Brève description:

Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure orientable standard (forme non spécifique) en polyuréthane, 10 pôles.

Quantité ou étendue: 250.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure orientable standard (forme non spécifique) en PEBAX, 10 pôles
Brève description:

Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure orientable standard (forme non spécifique) en PEBAX, 10 pôles.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure orientable standard (forme non spécifique), 20 pôles
Brève description:

Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure orientable standard (forme non spécifique), 20 pôles.

Quantité ou étendue: 20.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration de foyers de fibrillation auriculaire de type lasso, diamètre fixe
Brève description:

Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration de foyers de fibrillation auriculaire de type lasso, diamètre fixe.

Informations complémentaires sur les lots:

Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration de foyers de fibrillation auriculaire de type «lasso».

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration de foyers de fibrillation auriculaire de type lasso, diamètre variable
Brève description:

Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration de foyers de fibrillation auriculaire de type lasso, diamètre variable.

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence standard (avec courbure unidirectionelle et/ou bidirectionnelle)
Brève description:

Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence standard (avec courbure unidirectionelle et/ou bidirectionnelle).

Quantité ou étendue: 150.
Informations complémentaires sur les lots:

Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence pour usage…

… percutanéLot identique au lot 17. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques, répondent sur chacun des deux lots concernés.

… percutané

Lot identique au lot 17. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques, répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 17
Informations complémentaires sur les lots:

Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence pour usage percutanéLot identique au lot 16. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques, répondent sur chacun des deux lots concernés.

Lot identique au lot 16. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques, répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence permettant de délivrer une intensité supérieure à 100 watts
Brève description:

Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence permettant de délivrer une intensité supérieure à 100 watts.

Informations complémentaires sur les lots: Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence pour usage percutané.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence, multicourbure avec déflexion latérale
Brève description:

Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence, multicourbure avec déflexion latérale.

Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence avec système d'irrigation externe
Brève description:

Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence avec système d'irrigation externe.

Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence, de diamètre 5f pour utilisation pédiatrique
Brève description:

Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence, de diamètre 5f pour utilisation pédiatrique.

Quantité ou étendue: 10.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Gaines transseptales à courbure fixe pour sondes d'electrophysiologie cardiaque
Brève description: Gaines transseptales à courbure fixe pour sondes d'electrophysiologie cardiaque.
Informations complémentaires sur les lots: Gaines transseptales.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Gaines transseptales à courbure orientable pour sondes d'electrophysiologie cardiaque
Brève description:

Gaines transseptales à courbure orientable pour sondes d'electrophysiologie cardiaque.

Quantité ou étendue: 200.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Aiguilles transseptales dites de Brokenbrough de longueur inférieure à 85 cm destinées à être utilisées avec les gaines transseptales à courbure fixe
Brève description:

Aiguilles transseptales dites de Brokenbrough de longueur inférieure à 85 cm destinées à être utilisées avec les gaines transseptales à courbure fixe.

Informations complémentaires sur les lots:

Aiguilles transseptales dites de BrokenbroughLot identique au lot 25. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques, répondent sur chacun des deux lots concernés.

Aiguilles transseptales dites de Brokenbrough

Lot identique au lot 25. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques, répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 25
Informations complémentaires sur les lots:

Aiguilles transseptales dites de BrokenbroughLot identique au lot 24. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques, répondent sur chacun des deux lots concernés.

Lot identique au lot 24. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques, répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro de référence: AGEPS AO 16-06 C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'ap-hp.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément aux dispositions de l'article 45 du CMP, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (Attestation du Candidat) dument remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.

s'il n'entre pas dans les deux cas précités, le candidat doit fournir:

La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;

la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2;

Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4

La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire;

En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.

Situation économique et financière:

Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.

Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Hôpitaux de l'ap-hp.

Application des articles 86 à 118 du CMP;

Prix unitaires

définitifs

révisable à tout moment en cas de baisse de prix des articles en marché,

Délai de paiement: 50 jours (article 98 du Cmp).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.

Autres conditions particulières:

Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.

Les accords-cadres, au sens communautaire, issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics français.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques et cliniques (30)
2. Adaptation à l'usage (33)
3. Développement durable (2)
4. Prix (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps — aphp
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: Direction des Achats — Logistique — Bureau 516 — 5 ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_NZSiTay7pF 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_NZSiTay7pF 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_NZSiTay7pF 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-03-01 📅
Date de fin: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 16-06 C
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_NZSiTay7pF sous la référence ageps ao 16-06 C

Les offres seront présentées en euros

les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation.

Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.

Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Pars
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2015/S 142-260715 (2015-07-21)

Avis d'attribution de marché (2016-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 581 650 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-15 📅
Date de publication: 2016-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 056-093649
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-260715
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-01 📅
Nom: Bard

2️⃣

3️⃣
Nom: Biotronik

4️⃣

5️⃣
Nom: St Jude

6️⃣
Nom: Boston

7️⃣

8️⃣
Nom: Prothia

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Sorin

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite

1️⃣5️⃣
Nom: Ethicon

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Medtronic

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-14 📅
Nom: Saint Jude

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pars
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2016/S 056-093649 (2016-03-15)

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Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

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Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration (2)

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