Fourniture de sodas

Centre hospitalier Loire Vendée Océan

Fourniture de sodas.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-28.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-28 Avis de marché
Avis de marché (2015-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons sans alcool
Quantité ou étendue:
Le marché est décomposé en 32 lots séparés qui ont fait l'objet d'une attribution au 1.4.2015.cette procédure concerne le seul lot 31 «sodas». La description précise du lot et des quantités prévisionnelles annuelles à fournir sont mentionnées dans l'annexe au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) intitulée «Recensement des besoins quantités globales et par adhérent».
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons sans alcool 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Loire Vendée Océan
Adresse postale: bd Guérin- — BP 219
Code postal: 85302
Commune postale: Challans
Contact
Téléphone: +33 251495062 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-28 📅
Date limite de soumission: 2015-10-09 📅
Date de publication: 2015-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 169-307832
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de sodas.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 15GRGCRépicerierelancesodas
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Pays de la Loire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats seront examinées au regard des informations qu'ils auront fournies à l'appui de leur candidature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement sera effectué par virement au compte mentionné dans l'acte d'engagement du titulaire du marché. Le délai maximum global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la facture ou de la date d'admission — et non de livraison — des produits si celle-ci lui est postérieure, conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
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Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Nom: Centre hospitalier Loire Vendée Océan
Adresse postale: bd Guérin — BP 219
Commune postale: Challans
Code postal: 85302
Point de contact: Direction achats et équipements
Courrier électronique: sec.dae@ch-lvo.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15GRGCRépicerierelancesodas
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le recours administratif peut être introduit dans les 2 mois suivant la décision contestée. Ce recours est soit gracieux auprès du directeur-adjoint, représentant du pouvoir adjudicateur, soit hiérarchique auprès du directeur de l'établissement.
Le recours contentieux peut être introduit auprès du tribunal administratif:
— soit un référé précontractuel dans les 10 jours suivant la notification ou le rejet de la candidature ou de l'offre et avant la signature du marché (article L551-1 et R551-1 du code de la justice administrative),
— soit un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution (article R551-7 du code de la justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7.5.2009 et son décret nº 2009-1456 du 27.11.2009),
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— soit un recours de plein contentieux dans les 2 mois de la décision faisant grief;soit un recours indemnitaire de droit commun, dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Source: OJS 2015/S 169-307832 (2015-08-28)
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