Fourniture de signalisation verticale et de mobilier urbain (2 lots)

Communauté d'agglomération du Val d'Orge

Fourniture de signalisation verticale et de mobilier urbain (2 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-24 Avis de marché
2016-01-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en application de l'article 77-i du Code des marchés publics. Les montants minimum et maximum de commande sont les suivants pour toute la durée du marché:Lot no 1: Fourniture de signalisation verticale.— Montant minimum de commande: 10 000 EUR HT— montant maximum de commande: 400 000 EUR HTLot no 2: Fourniture de mobilier urbain.— Montant minimum de commande: 10 000 EUR HT— montant maximum de commande: 800 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Val d'Orge
Adresse postale: La Maréchaussée, 1 place Saint Exupéry
Code postal: 91704
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-valdorge.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglo-valdorge.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
Fax: +33 169721801 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-24 📅
Date limite de soumission: 2015-11-04 📅
Date de publication: 2015-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 188-340805
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation des entreprises, l'avis d'appel public à la concurrence ainsi que, le cas échéant, les documents et renseignements complémentaires sont disponibles sur le profil acheteur de la Communauté d'agglomération du Val d'orge, à l'adresse suivante: www.marchespublics-idf-centre.fr. Adresse d'envoi des plis: Par pli recommandé avec AR à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération du Val d'Orge pôle Espaces Urbains Service Voirie La Maréchaussée 1 place Saint-Exupéry 91704 Sainte-Geneviève-des-Bois Cedex Ou contre récépissé de dépôt à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération du Val d'orge pôle Espaces Urbains Service Voirie 16 bis rue Denis Papin 91240 Saint-Michel-sur-Orge Horaires d'ouverture de la Communauté d'agglomération du Val d'Orge: du lundi au vendredi, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 18:00 le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique sur le profil acheteur susvisé. Les modalités de remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation. Chacun des lots du marché sera conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il sera renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux décisions de poursuivre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de signalisation verticale et de mobilier urbain (2 lots).
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de signalisation verticale.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
400 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de mobilier urbain.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 💰
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en application de l'article 77-i du Code des marchés publics. Les montants minimum et maximum de commande sont les suivants pour toute la durée du marché:
Lot no 1: Fourniture de signalisation verticale.
— Montant minimum de commande: 10 000 EUR HT
— montant maximum de commande: 400 000 EUR HT
Lot no 2: Fourniture de mobilier urbain.
— montant maximum de commande: 800 000 EUR (HT).
Numéro de référence: 2015-AO-VOI-084

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats fourniront au titre de leur candidature les documents suivants:
— déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 — imprimé dernière version) dûment datée et signée par le représentant (si le candidat est une entreprise unique) ou par chacun des représentants (si le candidat est un groupement) habilité(s) à engager l'entreprise (signature manuscrite originale en cas d'offre papier ou signature électronique en cas d'offre dématérialisée).
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— La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire
(dc 2 — imprimé dernière version).
— Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise (DC 2 — imprimé dernière version).
Situation économique et financière:
Les candidats fourniront au titre de leur candidature les documents suivants:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (DC 2 — imprimé dernière version).
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques
professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats fourniront au titre de la candidature une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Conformément aux dispositions de l'article 89 du code des marchés publics, le versement de l'avance est conditionné par la constitution et la transmission au Pouvoir adjudicateur d'une garantie à première demande garantissant le remboursement de toute l'avance.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres de la Communauté d'agglomération du Val d'Orge.
Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement.
Il sera fait application du CCAG — Fournitures courantes et Services.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les concurrents peuvent se présenter sous la forme d'un prestataire unique ou d'un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire.
En cas de groupement conjoint, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24910050400011
Contact
Point de contact: Leonhardt Olivier, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Val d'Orge: M. Frédéric da Silva
Adresse postale: LA Maréchaussée, 1 place Saint Exupéry, Toutes les questions devront être adressées par écrit, via la rubrique correspondance du profil acheteur: www.marchespublics-idf-centre.fr
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-AO-VOI-084
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation des entreprises, l'avis d'appel public à la concurrence ainsi que, le cas échéant, les documents et renseignements complémentaires sont disponibles sur le profil acheteur de la Communauté d'agglomération du Val d'orge, à l'adresse suivante: www.marchespublics-idf-centre.fr.
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Adresse d'envoi des plis:
Par pli recommandé avec AR à l'adresse suivante:
Communauté d'agglomération du Val d'Orge
pôle Espaces Urbains
Service Voirie
La Maréchaussée
1 place Saint-Exupéry
91704 Sainte-Geneviève-des-Bois Cedex
Ou contre récépissé de dépôt à l'adresse suivante:
Communauté d'agglomération du Val d'orge
16 bis rue Denis Papin
91240 Saint-Michel-sur-Orge
Horaires d'ouverture de la Communauté d'agglomération du Val d'Orge:
du lundi au vendredi, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 18:00
le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique sur le profil acheteur susvisé. Les modalités de remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Chacun des lots du marché sera conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification du marché. Il sera renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux décisions de poursuivre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Médiation des marchés publics
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediation-des-marches-publics 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 188-340805 (2015-09-24)
Avis d'attribution de marché (2016-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Coeur d'Essonne Agglomération
Adresse postale: 1 place Saint Exupéry
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.coeuressonne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-27 📅
Date de publication: 2016-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 020-031268
Se réfère à l'avis: 2015/S 188-340805
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Chacun des lots du marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux décisions de poursuivre. Les critères de jugement des offres étaient les suivants: Pour le lot 1: Prix des prestations: 100 points Pour le lot 2: — Qualité des produits listés dans le bordereau des prix unitaires appréciée au regard de leur poids: 40 points — Prix des prestations: 60 points Le présent avis d'attribution est publié par cœur d'Essonne Agglomération, communauté d'agglomération issue de la fusion de la communauté de communes de l'Arpajonnais et de de la communauté d'agglomération du Val d'Orge au 1.1.2016. Il est précisé que la présente procédure avait toutefois été initiée et gérée jusqu'à son attribution par la communauté d'agglomération du Val d'Orge. L'avis d'appel public à concurrence a fait l'objet d'une publication au BOAMP: avis nº 15-146527 publié le 25.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du pouvoir adjudicateur.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot nº 1: prix des prestations (en points) (100)
2. Lot nº 2: prix des prestations (en points) (60)
3. Lot nº 2: qualité des produits listés dans le bordereau des prix unitaires appréciée au regard de leur poids (en points) (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-31 📅
Nom: Signaux Girod
Adresse postale: 881 route des Fontaines, BP 30004
Commune postale: Bellefontaine
Code postal: 39401
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-04 📅
Nom: SAS Henry
Adresse postale: Clos de Souspiron, BP 26
Commune postale: Montfavet Cedex
Code postal: 84141
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2016/S 020-031268 (2016-01-27)