Fourniture de services de télécommunications

Angers Loire Métropole

Marché de service de télécommunication concernant les lignes fixes, mobiles, Internet, etc. Consultation lancée en en groupement de commande dont le coordonnateur est Angers Loire Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-15 Avis de marché
2016-06-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 2 ans à compter de l'ordre de service démarrant les prestations. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an.
Valeur totale du marché: 4 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction du système informatique communautaire, BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Téléphone: +33 241055000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-15 📅
Date limite de soumission: 2016-02-05 📅
Date de publication: 2015-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 246-447742
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Dématérialisation des procédures: les plis doivent être transmis exclusivement par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation téléchargeable sur http://metropole-angers.marcoweb.fr . Au titre des échantillons et uniquement pour le lot 3, une carte SIM est à fournir. Celle-ci sera utilisée afin d'évaluer la qualité de la couverture du réseau mobile, comme le prévoit le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de service de télécommunication concernant les lignes fixes, mobiles, Internet, etc. Consultation lancée en en groupement de commande dont le coordonnateur est Angers Loire Métropole.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Téléphonie fixe lignes isolées, numériques T0 et T2 et abonnements mobiles associés
Brève description:
Téléphonie fixe lignes isolées, numériques T0 et T2 et abonnements téléphonie mobile associés.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 512 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Téléphonie fixe lignes et services hors offre de vente de gros France Telecom. Liaisons louées. Service à valeur ajouté. Services temporaires
Brève description:
Téléphonie fixe lignes et services ne faisant pas partie de «L'offre de vente de gros de l'abonnement téléphonique» de France Telecom. Liaisons louées. Numéros libre appel ou à coût partagé. Services temporaires.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 78 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Téléphonie mobile
Brève description: Téléphonie mobile.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 261 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Solution d'interconnexion des sites
Brève description: Solution d'interconnexion des sites.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 132 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Accès Internet
Brève description: Accès Internet.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 84 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Émission de messages électroniques en masse
Brève description: Émission de messages électroniques en masse.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 8 500 EUR (HT).
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: A15DSICDBTELEPHONI

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 ou lettre de candidature; une adresse électronique valide et régulièrement consultée; le cas échéant, les pouvoirs de signature délégant l'autorisation d'engager la société et comportant les signatures des délégant(s) et délégué(s).
Situation économique et financière: Dc2 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— spécifiquement pour les lots 1, 2 et 3 du présent marché, les prestations sont réservées aux opérateurs économiques ayant satisfait aux obligations de déclaration préalable leur incombant en vertu de l'article L. 33-1 du code des postes et télécommunications électroniques. Les candidats pour ces lots doivent joindre à leur dossier de candidature une copie attestant de cette déclaration.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché à prix unitaires révisable par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Les paiements s'effectuent par virement administratif dans le délai global de 30 jours. Financement assuré par autofinancement par chacun des membres du groupement, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Pour les lots 1, 2 et 3 du présent marché, les prestations sont réservées aux opérateurs économiques ayant satisfait aux obligations de déclaration préalable leur incombant en vertu de l'article L. 33-1 du code des postes et télécommunications électroniques.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers
Adresse postale: CCAS d'Angers, département de Maine-et-loire, le SIVM de Longuenée, Les Ponts-de-Cé, Le Plessis-Grammoire, Écuillé, Bouchemaine et Écouflant
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Nom: Angers Loire Métropole
Adresse postale: BP 80011
Point de contact: M. Berger David
Adresse postale: Direction de la commande publique — service contrats 3ème étage — immeuble Forum — 18 rue de Rennes à Angers — horaires: 9:00-12:30 / 13:30-17h:00
URL des documents: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A15DSICDBTELEPHONI
Informations complémentaires
Dématérialisation des procédures: les plis doivent être transmis exclusivement par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation téléchargeable sur http://metropole-angers.marcoweb.fr . Au titre des échantillons et uniquement pour le lot 3, une carte SIM est à fournir. Celle-ci sera utilisée afin d'évaluer la qualité de la couverture du réseau mobile, comme le prévoit le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
À l'échéance du contrat.
Source: OJS 2015/S 246-447742 (2015-12-15)
Avis d'attribution de marché (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de service de télécommunications concernant les lignes fixes, mobiles, internet, etc. Consultation lancée en groupement de commande dont le coordonnateur est Angers Loire Métropole.
Valeur totale du marché: 1630556.54 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de télécommunications 📦
Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Services de téléphonie mobile 📦
Services de courrier électronique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Direction de la commande publique pour le direction du système d'information communautaire, BP 80011
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194471
Se réfère à l'avis: 2015/S 246-447742
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
La consultation du contrat peut être effectué à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Le marché a été signé le 09.05.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Téléphonie fixe lignes isolées, numériques T0 et numériques T2, abonnements de téléphonie mobile associés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Téléphonie fixe lignes isolées, numériques T0 et numériques T2, abonnements de téléphonie mobile associés.
Informations complémentaires:
La consultation du contrat peut être effectué à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Le marché a été signé le 09.05.2016.
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Intitulé du lot: Téléphonie fixe lignes et services hors offre de vente de gros France Telecom. Liaisons louées. Service à valeur ajoutée. Services temporaires
Numéro du lot: 2
Brève description:
Téléphonie fixe lignes et services ne faisant pas partie de &Amp;Quot;l'offre de vente de gros de l'abonnement téléphonique" de France Telecom. Liaisons louées. Numéros libres appel ou à coût partagé. Services temporaires.
Informations complémentaires:
La consultation du contrat peut être effectué à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Le marché a été signé le 9.5.2016.
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Numéro du lot: 3
4
Intitulé du lot: Accès internet
Numéro du lot: 5
Brève description: Accès internet.
Numéro du lot: 6

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Pondération du prix: 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-22 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 109-194471 (2016-06-03)
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