Fourniture de services de communications électroniques

Communauté d'agglomération du Val d'Orge

Les services concernés par le présent marché sont:
— des services de téléphonie fixe.
— Des services de transmissions de données entre des sites ou vers Internet.
Sont exclus du présent marché les services de téléphonie mobile et d'accès à Internet de type résidentiel et la fourniture de systèmes de téléphonie de type IPBX.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-19 Avis de marché
2015-11-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
La date d'effet du marché est précisée lors de la notification ou à défaut la date d'effet est la date de notification.Le marché est conclu pour la période initiale de 24 mois à compter de la date contractuelle de mise en service des premiers services livrés en début de marché. Le marché est ensuite reconductible 1 fois pour une période de 24 mois.
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Valeur totale du marché: 150 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Val d'Orge
Adresse postale: La Maréchaussée, 1 place Saint-Exupéry
Code postal: 91704
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-valdorge.fr 🌏
Courrier électronique: marches@agglo-valdorge.fr 📧
Téléphone: +33 169721800 📞
Fax: +33 169721801 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-19 📅
Date limite de soumission: 2015-07-31 📅
Date de publication: 2015-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 120-219366
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation des entreprises, l'avis d'appel public à la concurrence ainsi que, le cas échéant, les documents et renseignements complémentaires sont disponibles sur le profil acheteur de la Communauté d'agglomération du Val d'orge, à l'adresse suivante: www.marchespublics-idf-centre.fr. Adresse d'envoi des plis: Par pli recommandé avec AR à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération du Val d'orge direction de l'environnement service Informatique La Maréchaussée 1, Place Saint Exupéry 91704 Sainte Geneviève des Bois Cedex Ou contre récépissé de dépôt à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération du Val d'orge direction de l'environnement service Informatique Zac des Montatons 16 bis rue Denis Papin 91240 Saintmichel sur Orge Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique sur le profil acheteur susvisé. Le contenu et les modalités de remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 juin 2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les services concernés par le présent marché sont:
— des services de téléphonie fixe.
— Des services de transmissions de données entre des sites ou vers Internet.
Sont exclus du présent marché les services de téléphonie mobile et d'accès à Internet de type résidentiel et la fourniture de systèmes de téléphonie de type IPBX.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Téléphonie filaire raccordements lignes secondaires.Ce lot concerne:— raccordements notamment pour présélection et services associés.— Raccordements temporaires— trafic sur ces raccordements: tout trafic entrant et sortant vers numéros spéciaux, numéros courts, numéros d'urgence. Autre trafic sortant pour certaines lignes et notamment pour les raccordements temporaires.
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Téléphonie filaire raccordements lignes secondaires.
Ce lot concerne:
— raccordements notamment pour présélection et services associés.
— Raccordements temporaires
— trafic sur ces raccordements: tout trafic entrant et sortant vers numéros spéciaux, numéros courts, numéros d'urgence. Autre trafic sortant pour certaines lignes et notamment pour les raccordements temporaires.
Informations complémentaires sur les lots:
La présente consultation concerne un accord-cadre avec un seul opérateur économique. Il suit les dispositions de l'article 77 du Code des Marchés Publics relatif aux marchés à bons de commande. Les montants des commandes pour la durée initiale du marché sont définis comme suit: seuil minimum de commande: 0 euros (H.T.). / Seuil maximum de commande: 150 000 euros…
… (H.T.).En cas de reconduction du marché, les montants minimum et maximum de commande ci-dessus seront identiques pour la période concernée.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux décisions de poursuivre.
… (H.T.).
En cas de reconduction du marché, les montants minimum et maximum de commande ci-dessus seront identiques pour la période concernée.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux décisions de poursuivre.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Téléphonie filaire lignes principales et…
… présélectionce lot concerne:— raccordement interface RNIS et acheminement du trafic entrant et sortant pour le système téléphonique des sites principaux— trafic acheminé par présélection.
… présélection
ce lot concerne:
— raccordement interface RNIS et acheminement du trafic entrant et sortant pour le système téléphonique des sites principaux
— trafic acheminé par présélection.
Informations complémentaires sur les lots:
La présente consultation concerne un accord-cadre avec un seul opérateur économique. Il suit les dispositions de l'article 77 du Code des Marchés Publics relatif aux marchés à bons de commande. Les montants des commandes pour la durée initiale du marché sont définis comme suit: seuil minimum de commande: 0 euros (H.T.). / Seuil maximum de commande: 300 000 euros…
… (H.T.).En cas de reconduction du marché, les montants minimum et maximum de commande ci-dessus seront identiques pour la période concernée.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux décisions de poursuivre.
… (H.T.).
Numéro du lot: 3
Brève description:
Services de transmission de donnéesce lot concerne:— accès au réseau internet de type professionnel— transmission de données inter-sites VPN.
Services de transmission de données
— accès au réseau internet de type professionnel
— transmission de données inter-sites VPN.
Informations complémentaires sur les lots:
La présente consultation concerne un accord-cadre avec un seul opérateur économique. Il suit les dispositions de l'article 77 du Code des Marchés Publics relatif aux marchés à bons de commande. Les montants des commandes pour la durée initiale du marché sont définis comme suit: seuil minimum de commande: 0 euros (H.T.). / Seuil maximum de commande: 300 000 euros (H.T.).En cas de reconduction du marché, les montants minimum et maximum de commande ci-dessus seront identiques pour la période concernée.Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux décisions de poursuivre.Pour le lot no3, une visite sur site est obligatoire.Les visites seront organisées sur demande écrite auprès du service informatique et téléphonie à l'adresse suivante: s.informatique@agglo-valdorge.fr.Aucune visite ne sera organisée dans les 8 jours francs précédents la date de remise des offres.
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Pour le lot no3, une visite sur site est obligatoire.
Les visites seront organisées sur demande écrite auprès du service informatique et téléphonie à l'adresse suivante: s.informatique@agglo-valdorge.fr.
Aucune visite ne sera organisée dans les 8 jours francs précédents la date de remise des offres.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La date d'effet du marché est précisée lors de la notification ou à défaut la date d'effet est la date de notification.
Le marché est conclu pour la période initiale de 24 mois à compter de la date contractuelle de mise en service des premiers services livrés en début de marché. Le marché est ensuite reconductible 1 fois pour une période de 24 mois.
Description des options:
Conformément à l'article 35-ii-6° du code des marchés publics, les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires qui seront exécutées par l'attributaire du présent marché. Ce nouveau marché devra être conclu dans les 3 ans à compter de la notification du présent marché.
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Numéro de référence: 2015-AO-INF-049
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la communauté d'agglomération du val dorge.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration d'intention de soumissionner (Dc1 — imprimé dernière version) dûment datée et signée par le représentant (si le candidat est une entreprise unique) ou par chacun des représentants (si le candidat est un groupement) habilité(s) à engager l'entreprise (signature manuscrite originale en cas d'offre papier ou signature électronique en cas d'offre dématérialisée).
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— Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise (DC 2 — imprimé dernière version).
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp (dc 1 — imprimé dernière version).
— La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire (DC 2 — imprimé dernière version).
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (DC 2 — imprimé dernière version).
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques
professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.
— Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
— La preuve de la capacité professionnelle du candidat peut être apportée par tout moyen (licence d'opérateur ou accord commercial avec les opérateurs)
pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. Le candidat produit également un engagement écrit de l'opérateur économique pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le versement d'une avance est conditionnée par la constitution et la transmission au Pouvoir Adjudicateur d'une garantie à première demande garantissant le remboursement de toute l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres de la Communauté d'agglomération du Val d'orge
le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement.
Il sera fait application du C.C.A.G. — Fournitures courantes et Services.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les concurrents peuvent se présenter sous la forme d'un prestataire unique ou d'un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire.
En cas de groupement conjoint, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24910050400011
Contact
Point de contact: Leonhardt Olivier, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-AO-INF-049
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation des entreprises, l'avis d'appel public à la concurrence ainsi que, le cas échéant, les documents et renseignements complémentaires sont disponibles sur le profil acheteur de la Communauté d'agglomération du Val d'orge, à l'adresse suivante: www.marchespublics-idf-centre.fr.
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Adresse d'envoi des plis: Par pli recommandé avec AR à l'adresse suivante: Communauté d'agglomération du Val d'orge
direction de l'environnement
service Informatique
La Maréchaussée
1, Place Saint Exupéry
91704 Sainte Geneviève des Bois Cedex
Ou contre récépissé de dépôt à l'adresse suivante:
Communauté d'agglomération du Val d'orge
Zac des Montatons
16 bis rue Denis Papin
91240 Saintmichel sur Orge
Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique sur le profil acheteur susvisé. Le contenu et les modalités de remise des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 juin 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Médiation des marchés publics
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/mediation-des-marches-publics 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 120-219366 (2015-06-19)
Avis d'attribution de marché (2015-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: La Maréchaussée, 1 place Saint Exupéry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-16 📅
Date de publication: 2015-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 224-408337
Se réfère à l'avis: 2015/S 120-219366
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr La présente consultation concerne un marchés à bons de commande selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Pour le lot n — seuil minimum de commande: 0 EUR HT, — seuil maximum de commande: 150 000 EUR HT. Pour le lot n — seuil minimum de commande: 0 EUR HT, — seuil maximum de commande: 300 000 EUR HT. Pour le lot n — seuil minimum de commande: 0 EUR HT, — seuil maximum de commande: 300 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction. La première période de validité du marché se termine 24 mois après la date contractuelle de mise en service des premiers services livrés en début de marché. Le marché est ensuite recondutible une fois pour une période de 24 mois. Les critères de jugement des offres étaient les suivants: Pour le lot n Coût des prestations et de leur utilisation décomposé en sous critère — 50 points. Valeur technique décomposée en sous critère — 40 points. Délai de mise à disposition des prestations en début de marché et en cours de marché décomposé en sous critère — 10 points. Pour le lot n Coût des prestations et de leur utilisation décomposé en sous critère — 50 points. Valeur technique décomposée en sous critère — 40 points. Délai de mise à disposition des prestations en début de marché et en cours de marché décomposé en sous critère — 10 points. Pour le lot n Coût des prestations et de leur utilisation, décomposé en sous critères — 50 points. Valeur technique décomposée en sous critères — 45 points. Délai de mise à disposition des prestations en début de marché et en cours de marché décomposé en sous critère — 5 points. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-09 📅
Nom: Orange
Adresse postale: 27 rue Juliette Savar
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000

2️⃣
Nom: SFR Business Team
Adresse postale: 12 rue de la Verrerie
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190

3️⃣
Nom: Adista
Adresse postale: 9 rue Blaise Pascal
Commune postale: Maxeville
Code postal: 54320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2015/S 224-408337 (2015-11-16)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Fournisseurs:
Adista Orange SFR Business Team
Produits/services:
Services des postes et télécommunications Services de télécommunications Services de téléphonie et de transmission... Services des réseaux téléphoniques... Location de lignes terrestres de communication