Fourniture de sel trisodique de la Trimercapto-S-Triazine à 15 %

SIAAP

Le présent marché a pour objet principal de disposer d'un réactif, le sel trisodique de la Trimercapto-S-Triazine à 15 % dont son utilisation permet le traitement des purges issues du lavage humide des fumées de l'usine de Colombes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SNF SAS

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits chimiques organiques et inorganiques de base › Produits chimiques inorganiques de base

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-02	Avis de marché
2016-02-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques inorganiques de base
Quantité ou étendue:

Le marché est sans montant minimum ni montant maximum.A titre indicatif, la quantité évaluée pour la première période du marché est de 15 tonnes. Chaque commande dans cette période sera de l'ordre de 5 tonnes en moyenne.A titre indicatif, le montant prévisionnel des prestations est le suivant: 220 000 EUR HT sur 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques inorganiques de base 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-02 📅
Date limite de soumission: 2015-09-11 📅
Date de publication: 2015-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 128-235075
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Les offres devront être proposées en Euros. La procédure ne prévoit pas de visite des lieux pendant la période de consultation. les critères de jugement des candidatures et des offres dont détaillés à l'article 6 du Règlement de la consultation. la durée de validité du marché est fixée à 1 an à compter du 10.1.2016 ou de sa date de notification si postérieure, reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. le dossier de consultation des entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Voir adresse en annexe. les offres devront être remises contre récépissé au Service Juridique et Procédure Achats — bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou, par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum (article 77 du Cmp)

A titre indicatif, le montant prévisionnel des prestations est le suivant: 55 000 EUR HT par an.

Brève description:

Quantité ou étendue:

Le marché est sans montant minimum ni montant maximum.

A titre indicatif, la quantité évaluée pour la première période du marché est de 15 tonnes. Chaque commande dans cette période sera de l'ordre de 5 tonnes en moyenne.

A titre indicatif, le montant prévisionnel des prestations est le suivant: 220 000 EUR HT sur 4 ans.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14S0097

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dc1 et Dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème: Marchés Publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du Code des marchés publics.

Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du Code des marchés publics.

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels;.

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations;

— une présentation d'une liste des principales fournitures de même nature effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate);

— l'Indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée;

— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement (virement après mandat administratif) ne pourra excéder 30 jours à compter de la réception des factures. Les dépenses seront imputées sur l'investissement du budget du Syndicat (fonds propres).

Le prix est révisable annuellement.

Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est prévue dans les cas et selon les modalités stipulées ci-après. Son montant n'est ni révisable, ni actualisable. Elle est versée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR hors taxes et d'un délai d'exécution supérieur à deux mois. Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du Code des marchés publics.

paiements partiels définitifs.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'Attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur: groupements conjoints ou solidaires autorisés.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix du produit (50)
2. Valeur technique du produit (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Adresse postale: 5-7 bd Louis Séguin
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Point de contact: Usine Seine Centre (site de Colombes)
Téléphone: +33 141191206 📞
Courrier électronique: valentine.joachim@siaap.fr 📧
Fax: +33 141191210 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: Service juridique et procédure achats — bureau 408
URL des documents: http://siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0097
Informations complémentaires

Les offres devront être proposées en Euros.

La procédure ne prévoit pas de visite des lieux pendant la période de consultation.

les critères de jugement des candidatures et des offres dont détaillés à l'article 6 du Règlement de la consultation.

la durée de validité du marché est fixée à 1 an à compter du 10.1.2016 ou de sa date de notification si postérieure, reconductible 3 fois, de manière tacite, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

le dossier de consultation des entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Voir adresse en annexe.

les offres devront être remises contre récépissé au Service Juridique et Procédure Achats — bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou, par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2015/S 128-235075 (2015-07-02)

Avis d'attribution de marché (2016-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 900 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-11 📅
Date de publication: 2016-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 032-051638
Se réfère à l'avis: 2015/S 128-235075
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

Le dossier peut être consulté au: SIAAP — Entité CAO 2 rue Jules César 75012 Paris Tel 0144754426 / 0144754436 Fax 0144754415 Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-102503, mise en ligne le 3.7.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-12-16 📅
Nom: Snf sas
Adresse postale: ZAC de Milieux, rue Adrienne Bolland
Commune postale: Andrézieux
Code postal: 42163
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2016/S 032-051638 (2016-02-11)

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