Fourniture de sel et autres produits de deneigement
Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay
Il s'agit d'un groupement de commandes au terme d'une procédure organisée par un coordonnateur, en application de l'article 8 I à VI du Code des Marchés Publics.
Ce marché est à bon de commandes sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commandes et passé dans le cadre de l'article 77 du code des marchés publics.
Le délai de réception des offres était de 2015-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-10 | Avis de marché |
| 2016-01-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay
Adresse postale: 1 rue Jean Rostand
Code postal: 91898
Commune postale: Orsay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.caps.fr 🌏
Courrier électronique: caroline.rocamora@caps.fr 📧
Téléphone: +33 1169356064 📞
Fax: +33 169412740 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-10 📅
Date limite de soumission: 2015-08-24 📅
Date de publication: 2015-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 134-247348
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1500038
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CAPS.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24910040500060
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Igny
Adresse postale: 23 avenue de la Division Leclerc
Commune postale: Igny
Code postal: 91430
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Gometz-Le-Châtel
Adresse postale: 76 rue Saint Nicolas
Commune postale: Gometz-le-Châtel
Code postal: 91940
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Orsay
Adresse postale: 2 place Général Leclerc
Commune postale: Orsay
Code postal: 91400
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Palaiseau
Adresse postale: 91 rue de Paris
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saclay
Adresse postale: place de la Mairie
Commune postale: Saclay
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Villiers le Bâcle
Commune postale: Villiers-le-Bâcle
Code postal: 91190
Contact
Point de contact: Mme Rocamora Caroline
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Point de contact: Rocamora Caroline
Téléphone: +33 169356064 📞
Nom: Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1500038
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 182524295 📠
Nom: Comité consultatif des recours amiables, Préfecture de la région Ile-de-France
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 134-247348 (2015-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Quantité ou étendue:
Le marché est passé sans montant minimum. Les montants maximum annuels pour les membres du groupement sont les suivants:CAPS: sans maximumcommune de Gometz-Le-Châtel: sans maximumCommune d'igny: sans maximumCommune d'orsay: sans maximumCommune de Palaiseau: maximum 5 000 EUR HtCommune de Saclay: sans maximumCommune de Villiers le Bâcle: maximum 2 500 EUR (H.T.).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay
Adresse postale: 1 rue Jean Rostand
Code postal: 91898
Commune postale: Orsay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.caps.fr 🌏
Courrier électronique: caroline.rocamora@caps.fr 📧
Téléphone: +33 1169356064 📞
Fax: +33 169412740 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-10 📅
Date limite de soumission: 2015-08-24 📅
Date de publication: 2015-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 134-247348
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Le dossier est remis gratuitement aux candidats. Il est téléchargeable sur le site achatpublic.com, onglet «Achatpublic.Net», organisme Plateau de Saclay.
Les offres peuvent être remises par voie dématérialisée sur ce même site.
Elles peuvent être transmises au service contre récépissé ou par lettre recommandée avec accusé de réception, avec mention sur l'enveloppe «Marché de fourniture de sel et autres produits de déneigement» à l'adresse Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay 1 rue Jean Rostand 91898 ORSAY Cedex.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un groupement de commandes au terme d'une procédure organisée par un coordonnateur, en application de l'article 8 I à VI du Code des Marchés Publics.
Ce marché est à bon de commandes sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commandes et passé dans le cadre de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est passé sans montant minimum. Les montants maximum annuels pour les membres du groupement sont les suivants:
CAPS: sans maximum
commune de Gometz-Le-Châtel: sans maximum
Commune d'igny: sans maximum
Commune d'orsay: sans maximum
Commune de Palaiseau: maximum 5 000 EUR Ht
Commune de Saclay: sans maximum
Commune de Villiers le Bâcle: maximum 2 500 EUR (H.T.).
Conformément à l'article 35 II 4 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à un marché complémentaire si les conditions dudit article sont respectées.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 1500038
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CAPS.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures de nature et d'importance similaire à l'objet du présent appel offre effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les prestations de services ou, à défaut déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
— description de l'équipement technique, des mesures employées.
Dépôts et garanties exigés:
Sauf refus du titulaire, une avance est versée au fournisseur dans les conditions prévues à l'article 87 du Code des Marchés Publics.
Cette avance est égale à 5 % du montant initial du marché (si la durée du marché est inférieure ou égale à douze mois) ou à 5 % d'une somme égale à douze fois le montant du marché initial divisé par la durée du marché exprimée en mois (si le délai d'exécution est supérieur à 12 mois).
Afficher plus
Le fournisseur doit fournir la garantie à première demande prévue à l'article 89 du Code des Marchés Publics.
Si les deux parties en sont d'accord, cette garantie à première demande peut être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Aucune garantie technique n'est prévue.
Le paiement se fait par virement administratif sous les trente jours.
Le marché est financé par fonds propres de chaque pouvoir adjudicateur membre du groupement pour leur besoins respectifs.
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24910040500060
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Igny
Adresse postale: 23 avenue de la Division Leclerc
Commune postale: Igny
Code postal: 91430
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Gometz-Le-Châtel
Adresse postale: 76 rue Saint Nicolas
Commune postale: Gometz-le-Châtel
Code postal: 91940
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Orsay
Adresse postale: 2 place Général Leclerc
Commune postale: Orsay
Code postal: 91400
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Palaiseau
Adresse postale: 91 rue de Paris
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saclay
Adresse postale: place de la Mairie
Commune postale: Saclay
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Villiers le Bâcle
Commune postale: Villiers-le-Bâcle
Code postal: 91190
Contact
Point de contact: Mme Rocamora Caroline
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Point de contact: Rocamora Caroline
Téléphone: +33 169356064 📞
Nom: Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1500038
Informations complémentaires
Le dossier est remis gratuitement aux candidats. Il est téléchargeable sur le site achatpublic.com, onglet «Achatpublic.Net», organisme Plateau de Saclay.
Les offres peuvent être remises par voie dématérialisée sur ce même site.
Elles peuvent être transmises au service contre récépissé ou par lettre recommandée avec accusé de réception, avec mention sur l'enveloppe «Marché de fourniture de sel et autres produits de déneigement» à l'adresse Communauté d'agglomération du Plateau de Saclay 1 rue Jean Rostand 91898 ORSAY Cedex.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 182524295 📠
Nom: Comité consultatif des recours amiables, Préfecture de la région Ile-de-France
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 134-247348 (2015-07-10)
Avis d'attribution de marché (2016-01-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomeration du Plateau de Saclay
Contact
Courrier électronique: sebastien.trinquier@caps.fr 📧
Téléphone: +33 169356954 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2016-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 010-013107
Se réfère à l'avis: 2015/S 134-247348
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-23 📅
Nom: Quadrimex Sels SAS
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Courrier électronique: sel@quadrimex.com 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-04 📅
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-07 📅
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005623200016
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Gometz-le-Châtel
Adresse postale: 76 rue Saint-Nicolas
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Villiers-le-Bâcle
Contact
Point de contact: Mme Trinquier Sébastien
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Nom: Comité consultatif des recours amiables préfecture de la région Île-de-France
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Paris Cedex 15
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2016/S 010-013107 (2016-01-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomeration du Plateau de Saclay
Contact
Courrier électronique: sebastien.trinquier@caps.fr 📧
Téléphone: +33 169356954 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2016-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 010-013107
Se réfère à l'avis: 2015/S 134-247348
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce n° 15-108279, mise en ligne le 10.7.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.1.2016.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-23 📅
Nom: Quadrimex Sels SAS
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Courrier électronique: sel@quadrimex.com 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-04 📅
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-07 📅
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005623200016
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Gometz-le-Châtel
Adresse postale: 76 rue Saint-Nicolas
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Villiers-le-Bâcle
Contact
Point de contact: Mme Trinquier Sébastien
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Nom: Comité consultatif des recours amiables préfecture de la région Île-de-France
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Paris Cedex 15
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2016/S 010-013107 (2016-01-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)