Fourniture de sel de déneigement routier pour le département de l'Indre
Conseil général de l'Indre
Fourniture de sel de déneigement routier pour le département de l'Indre.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-29 | Avis de marché |
| 2015-10-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Indre
Adresse postale: place de la Victoire et des Alliés, CS 20639
Code postal: 36020
Commune postale: Châteauroux Cédex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-29 📅
Date limite de soumission: 2015-07-10 📅
Date de publication: 2015-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 105-190361
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de sel de déneigement routier pour le département de l'Indre.
Quantité ou étendue:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (80)
2. La valeur technique de l'offre (10)
3. Le délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Nom: Conseil général de l'Indre
Adresse postale: * d'ordre administratif: DGA/RTPE — service des marchés/Tél. +33 254083754/55 * d'ordre technique: M. James Lœuillet/direction des routes. Tél. +33 254083788.
Commune postale: Châteauroux
Adresse postale: pour le retrait des dossiers: adresses identiques à celles de remises des offres et par voie électronique. Tél. +33 254083754-55 - Fax: +33 236906004 - Prix: gratuit
par envoi postal: Département de l'Indre/DGA/RTPE—SMGP, place de la Victoire et des Alliés, CS 20639, 36020 Châteauroux Cedex par remise directe ou par transporteur: Département de l'Indre/DGA/RTP, service des marchés, cité administrative, boulevard George Sand, bâtiment C, rez-de-chaussée/porte 11, Châteauroux, de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00 par voie électronique: http://www.achatpublic.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 105-190361 (2015-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Quantité ou étendue:
Le marché est à bons de commande passé pour une année à compter du 30.9.2015. Il pourra être reconduit 3 fois. Sans montant minimum, montant maximum annuel: 480 000 EUR (TTC).Les délais de livraison sont laissés à l'initiative des candidats sans pouvoir dépasser les délais plafonds suivants:— livraison urgente: 8 jours,— livraison non urgente: 20 jours.À titre prévisionnel et indicatif, les quantités estimées pour 1 année sont de:— fourniture et transport de sel B1 en vrac: 1 800 t,— fourniture et transport de sel B3 en vrac: 300 t,— fourniture et transport de sel B3 en sacs de 25 kg: 500 t,— fourniture et transport de sel de classe A en big-bag: 100 t.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Indre
Adresse postale: place de la Victoire et des Alliés, CS 20639
Code postal: 36020
Commune postale: Châteauroux Cédex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-29 📅
Date limite de soumission: 2015-07-10 📅
Date de publication: 2015-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 105-190361
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de sel de déneigement routier pour le département de l'Indre.
Quantité ou étendue:
Le marché est à bons de commande passé pour une année à compter du 30.9.2015. Il pourra être reconduit 3 fois. Sans montant minimum, montant maximum annuel: 480 000 EUR (TTC).
Les délais de livraison sont laissés à l'initiative des candidats sans pouvoir dépasser les délais plafonds suivants:
— livraison urgente: 8 jours,
— livraison non urgente: 20 jours.
À titre prévisionnel et indicatif, les quantités estimées pour 1 année sont de:
— fourniture et transport de sel B1 en vrac: 1 800 t,
— fourniture et transport de sel B3 en vrac: 300 t,
— fourniture et transport de sel B3 en sacs de 25 kg: 500 t,
— fourniture et transport de sel de classe A en big-bag: 100 t.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DC1 (lettre de candidature),
— DC2 (déclaration du candidat).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les crédits inscrits aux budgets départementaux.
Paiement par virement administratif dans un délai maximal de 30 jours après réception de la facture par la collectivité ou son représentant.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (80)
2. La valeur technique de l'offre (10)
3. Le délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Nom: Conseil général de l'Indre
Adresse postale: * d'ordre administratif: DGA/RTPE — service des marchés/Tél. +33 254083754/55 * d'ordre technique: M. James Lœuillet/direction des routes. Tél. +33 254083788.
Commune postale: Châteauroux
Adresse postale: pour le retrait des dossiers: adresses identiques à celles de remises des offres et par voie électronique. Tél. +33 254083754-55 - Fax: +33 236906004 - Prix: gratuit
par envoi postal: Département de l'Indre/DGA/RTPE—SMGP, place de la Victoire et des Alliés, CS 20639, 36020 Châteauroux Cedex par remise directe ou par transporteur: Département de l'Indre/DGA/RTP, service des marchés, cité administrative, boulevard George Sand, bâtiment C, rez-de-chaussée/porte 11, Châteauroux, de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00 par voie électronique: http://www.achatpublic.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel avant la signature du marché (article L551-1 du Code de justice administrative français),
— référé contractuel jusqu'au 31
— référé suspension dans les 2 mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative),
— recours de plein contentieux dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir,
— recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.
Avis d'attribution de marché (2015-10-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Indre
Commune postale: Châteauroux Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-02 📅
Date de publication: 2015-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 194-351711
Se réfère à l'avis: 2015/S 105-190361
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-01 📅
Nom: Société Sodexma
Adresse postale: 32 avenue Larribau
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 194-351711 (2015-10-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Indre
Commune postale: Châteauroux Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-02 📅
Date de publication: 2015-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 194-351711
Se réfère à l'avis: 2015/S 105-190361
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Sans montant minimum.
Montant maximum: 480 000 EUR (TTC).
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce n° 15-80796, mise en ligne le 1.6.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2015.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-01 📅
Nom: Société Sodexma
Adresse postale: 32 avenue Larribau
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français),
— référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du code de justice administrative),
— référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir,
— recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale;
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