Fourniture de relais de détonation et de comprimés d'amorçage à base d'Hexocire graphité ou non
Mindef/DGA/DT/SCAT
Le projet de marché a pour objet la fourniture de différents types de relais de détonation et comprimés d'amorçage à base d'hexocire graphité ou non.
Le marché est passé en en procédure adaptée, en application de l'article 203 I du CMP.
Il s'agit d'un marché à bons de commande.
Le délai de réception des offres était de 2015-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Briquets, articles en matières inflammables, articles de pyrotechnie, allumettes et combustibles liquides ou gaz combustibles liquéfiés › Articles de pyrotechnie
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de pyrotechnie
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de pyrotechnie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/DGA/DT/SCAT
Adresse postale: Ministère de la défense — direction générale de l'armement — direction technique — service centralisé des achats techniques — rocade Est — échangeur de Guerry
Code postal: 18021
Commune postale: Bourges Cedex
Contact
Courrier électronique: dominique.ronceux@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 248274244 📞
Fax: +33 248274750 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-09 📅
Date limite de soumission: 2015-08-28 📅
Date de publication: 2015-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 112-202832
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 80-c-15-17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Dominique Ronceux
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 112-202832 (2015-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de pyrotechnie
Quantité ou étendue:
Le marché ne comporte pas de montant minimum, le montant maximum est fixé à 200 000 EUR HT pour la durée totale du marché.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de pyrotechnie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/DGA/DT/SCAT
Adresse postale: Ministère de la défense — direction générale de l'armement — direction technique — service centralisé des achats techniques — rocade Est — échangeur de Guerry
Code postal: 18021
Commune postale: Bourges Cedex
Contact
Courrier électronique: dominique.ronceux@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 248274244 📞
Fax: +33 248274750 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-09 📅
Date limite de soumission: 2015-08-28 📅
Date de publication: 2015-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 112-202832
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
La présente procédure n'est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen (article 215 du CMP).
Les modalités de transmission des plis (candidature + offre) sont décrites dans le dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur la plate-forme des achats de l'État (Place) sur le site sécurisé "www.marches-publics.gouv.fr". La recherche de la consultation se fait, sur la page accueil, en mentionnant la référence du dossier: 80-c-15-17 dans la case "Recherche rapide" de la rubrique "Consultations en cours", puis en cliquant sur " Ok.
En cas de difficultés pour accéder à ce fichier, vous pouvez vous adresser au point de contact mentionné en rubrique I.1 du présent avis
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le projet de marché a pour objet la fourniture de différents types de relais de détonation et comprimés d'amorçage à base d'hexocire graphité ou non.
Le marché est passé en en procédure adaptée, en application de l'article 203 I du CMP.
Il s'agit d'un marché à bons de commande.
Le marché est établi pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible chaque année à date anniversaire de notification, par tacite reconduction, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire le marché.
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Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 80-c-15-17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
DGA Techniques terrestres — rocade Est — échangeur de Guerry, 18021 Bourges Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires Dc1 dûment complété et Dc2 dûment complété pour toutes les rubriques. Si le candidat se présente en groupement, chaque membre du groupement signe le Dc1 et fournit un Dc2.
Pour justifier de ses capacités, le candidat peut demander que soient également prises en compte celles d'autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il devra justifier des capacités de ces opérateurs économiques et apporter la preuve qu'il en dispose pour l'exécution du marché.
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Si le candidat a l'intention de sous-traiter une partie des prestations, il devra compléter le formulaire Dc4.
Formulaires Dc1, Dc2 et Dc4 disponibles sur le site www.economie.gouv.fr/daj
Le sous-traitant devra compléter le formulaire Dc4 disponible sur le site www.economie.gouv.fr/daj
Formulaires Dc1 dûment complété et Dc2 dûment complété pour toutes les rubriques. Si le candidat se présente en groupement, chaque membre du groupement signe le Dc1 et fournit un Dc2.
Pour justifier de ses capacités, le candidat peut demander que soient également prises en compte celles d'autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il devra justifier des capacités de ces opérateurs économiques et apporter la preuve qu'il en dispose pour l'exécution du marché.
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Si le candidat a l'intention de sous-traiter une partie des prestations, il devra compléter le formulaire Dc4.
Formulaires Dc1, Dc2 et Dc4 disponibles sur le site www.economie.gouv.fr/daj.
Les candidats qui ne sont pas en mesure de fournir les justificatifs sont autorisés à apporter la preuve de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens considérés équivalents tels que la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables.
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Le sous-traitant devra compléter le formulaire Dc4 disponible sur le site www.economie.gouv.fr/daj.
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées dans le domaine du marché au cours des trois dernières années, indiquant le montant et le destinataire public ou privé,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique permettant la réalisation par compression de comprimés d'explosifs, dont le candidat dispose pour exécuter le marché.
Les candidats qui ne sont pas en mesure de fournir les justificatifs sont autorisés à apporter la preuve de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens considérés équivalents tels que la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables.
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Si le candidat à l'intention de sous-traiter une partie des prestations, il devra compléter le formulaire Dc4.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budget de la Défense.
Prix: révisables.
Délai global de paiement: 30 jours.
En cas de groupement d'entreprises, un même opérateur économique ne peut être mandataire de plusieurs groupements.
Le candidat ne pourra pas se présenter en qualité de mandataire d'un groupement et de membre d'un autre groupement ou de candidat individuel.
La forme du groupement n'est pas imposée. Toutefois si le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Dominique Ronceux
Référence
Informations complémentaires
La présente procédure n'est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen (article 215 du CMP).
Les modalités de transmission des plis (candidature + offre) sont décrites dans le dossier de consultation des entreprises (DCE) disponible sur la plate-forme des achats de l'État (Place) sur le site sécurisé "www.marches-publics.gouv.fr". La recherche de la consultation se fait, sur la page accueil, en mentionnant la référence du dossier: 80-c-15-17 dans la case "Recherche rapide" de la rubrique "Consultations en cours", puis en cliquant sur " Ok.
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En cas de difficultés pour accéder à ce fichier, vous pouvez vous adresser au point de contact mentionné en rubrique I.1 du présent avis
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 112-202832 (2015-06-09)
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