Fourniture de réactifs pour l'usine de dépollution de Bastia Sud et du poste de relevage de Bastia Nord, pour les réseaux publics d'assainissement et pour l'usine de traitement du Lancone

Les eaux du Pays Bastiais

Fourniture de réactifs pour l'usine de dépollution de Bastia Sud et du poste de relevage de Bastia Nord, pour les réseaux publics d'assainissement et pour l'usine de traitement du Lancone.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-24 Avis de marché
2016-04-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réactifs chimiques
Quantité ou étendue:
— lot 1: Fourniture de chlorure ferrique destiné au traitement des eaux usées urbaines arrivant à l'usine de dépollution de Bastia Sud,— lot 2: Fourniture d'hypochlorite de sodium 47-55 (javel) destiné au traitement de l'air vicié arrivant au niveau des tours de désodorisation de l'usine de dépollution de Bastia Sud et du Poste de relevage de Bastia Nord,— lot 3: Fourniture de lessive de soude 30.5 % destinée au traitement de l'air vicié de l'usine de dépollution de Bastia Sud et du poste de relevage de Bastia Nord,— lot 4: Fourniture de Nitrate de calcium destiné à l'élimination de la production des composés soufrés réduits présents dans les eaux usées urbaines des réseaux publics d'assainissement,— lot 5: Fourniture de polychlorosulfate basique d'aluminium haute basicité (de type wac hb) destiné à la production d'eau potable de l'usine de traitement du Lancone,— lot 6: Fourniture de polymère anionique destiné au traitement des effluents domestiques urbains arrivant à l'usine de dépollution de Bastia Sud,— lot 7: Fourniture de polymère cationique hydrosoluble (polymère boues) destiné au traitement des boues lors du process de déshydratation par centrifugation des effluents domestiques urbains de l'usine de dépollution de Bastia Sud,— lot 8: Fourniture d'acide sulfurique destiné au traitement des effluents domestiques urbains de l'usine de dépollution de Bastia Sud,— lot 9: Fourniture de micro-sable destiné au traitement des effluents domestiques urbains de l'usine de dépollution de Bastia Sud,— lot 10: Fourniture de chlore destiné au traitement de l'eau potable sur l'usine de traitement du Lancone,— lot 11: Fourniture d'anti-mousse pour l'usine de dépollution de Bastia Sud.319 240805 420
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs chimiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Les eaux du Pays Bastiais
Adresse postale: port de Toga, CS 60097
Code postal: 20291
Commune postale: Bastia
Contact
Adresse Internet: http://repb.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: c.rol@acquapublica.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-24 📅
Date limite de soumission: 2016-01-15 📅
Date de publication: 2015-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 231-419014
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de réactifs pour l'usine de dépollution de Bastia Sud et du poste de relevage de Bastia Nord, pour les réseaux publics d'assainissement et pour l'usine de traitement du Lancone.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de chlorure ferrique destiné au traitement des eaux usées urbaines arrivant à l'usine de dépollution de Bastia Sud
Brève description:
Montant minimum annuel: 140 000 EUR HT/anMontant maximum annuel: 308 000 EUR HT/an.
Montant minimum annuel: 140 000 EUR HT/an
Montant maximum annuel: 308 000 EUR HT/an.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 💰
308 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture d'hypochlorite de sodium 47-55 (javel) destiné au traitement de l'air vicié arrivant au niveau des tours de désodorisation de l'usine de dépollution de Bastia Sud et du Poste de relevage de Bastia Nord
Brève description:
Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT/anMontant maximum annuel: 70 000 EUR HT/an.
Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT/an
Montant maximum annuel: 70 000 EUR HT/an.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
70 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de lessive de soude 30.5 % destinée au traitement de l'air vicié de l'usine de dépollution de Bastia Sud et du poste de relevage de Bastia Nord
Brève description:
Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT/an.Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT/an.
Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT/an.
Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT/an.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de Nitrate de calcium destiné à l'élimination de la production des composés soufrés réduits présents dans les eaux usées urbaines des réseaux publics d'assainissement
Brève description:
Montant minimum annuel: 51 000 EUR HT/an.Montant maximum annuel: 172 000 EUR HT/an.
Montant minimum annuel: 51 000 EUR HT/an.
Montant maximum annuel: 172 000 EUR HT/an.
Valeur estimée hors TVA: 51 000 💰
172 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de polychlorosulfate basique d'aluminium haute basicité (de type wac hb) destiné à la production d'eau potable de l'usine de traitement du Lancone
Brève description:
Montant minimum annuel: 9 000 EUR HT/an.Montant maximum annuel: 37 000 EUR HT/an.
Montant minimum annuel: 9 000 EUR HT/an.
Montant maximum annuel: 37 000 EUR HT/an.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
37 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de polymère anionique destiné au traitement des effluents domestiques urbains arrivant à l'usine de dépollution de Bastia Sud
Brève description:
Montant minimum annuel: 7 800 EUR HT/an.Montant maximum annuel: 39 000 EUR HT/an.
Montant minimum annuel: 7 800 EUR HT/an.
Montant maximum annuel: 39 000 EUR HT/an.
Valeur estimée hors TVA: 7 800 💰
39 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture de polymère cationique hydrosoluble (polymère boues) destiné au traitement des boues lors du process de déshydratation par centrifugation des effluents domestiques urbains de l'usine de dépollution de Bastia Sud
Brève description:
Montant minimum: 40 000 EUR HT/an.Montant maximum: 85 000 EUR HT/an.
Montant minimum: 40 000 EUR HT/an.
Montant maximum: 85 000 EUR HT/an.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
85 000 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fourniture d'acide sulfurique destiné au traitement des effluents domestiques urbains de l'usine de dépollution de Bastia Sud
Brève description:
Montant minimum: 240 EUR HT/an.Montant maximum: 720 EUR HT/an.
Montant minimum: 240 EUR HT/an.
Montant maximum: 720 EUR HT/an.
Valeur estimée hors TVA: 240 💰
720 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fourniture de micro-sable destiné au traitement des effluents domestiques urbains de l'usine de dépollution de Bastia Sud
Brève description:
Montant minimum: 7 000 EUR HT/an.Montant maximum: 20 000 EUR HT/an.
Montant minimum: 7 000 EUR HT/an.
Montant maximum: 20 000 EUR HT/an.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Fourniture de chlore destiné au traitement de l'eau potable sur l'usine de traitement du Lancone
Brève description:
Montant minimum: 20 000 EUR HT/an.Montant maximum: 45 000 EUR HT/an.
Montant minimum: 20 000 EUR HT/an.
Montant maximum: 45 000 EUR HT/an.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Fourniture d'anti-mousse pour l'usine de dépollution de Bastia Sud
Brève description:
Montant minimum: 4 200 EUR HT/an.Montant maximum: 8 700 EUR HT/an.
Montant minimum: 4 200 EUR HT/an.
Montant maximum: 8 700 EUR HT/an.
Valeur estimée hors TVA: 4 200 💰
8 700 💰
Quantité ou étendue:
— lot 1: Fourniture de chlorure ferrique destiné au traitement des eaux usées urbaines arrivant à l'usine de dépollution de Bastia Sud,
— lot 2: Fourniture d'hypochlorite de sodium 47-55 (javel) destiné au traitement de l'air vicié arrivant au niveau des tours de désodorisation de l'usine de dépollution de Bastia Sud et du Poste de relevage de Bastia Nord,
— lot 3: Fourniture de lessive de soude 30.5 % destinée au traitement de l'air vicié de l'usine de dépollution de Bastia Sud et du poste de relevage de Bastia Nord,
— lot 4: Fourniture de Nitrate de calcium destiné à l'élimination de la production des composés soufrés réduits présents dans les eaux usées urbaines des réseaux publics d'assainissement,
— lot 5: Fourniture de polychlorosulfate basique d'aluminium haute basicité (de type wac hb) destiné à la production d'eau potable de l'usine de traitement du Lancone,
— lot 6: Fourniture de polymère anionique destiné au traitement des effluents domestiques urbains arrivant à l'usine de dépollution de Bastia Sud,
— lot 7: Fourniture de polymère cationique hydrosoluble (polymère boues) destiné au traitement des boues lors du process de déshydratation par centrifugation des effluents domestiques urbains de l'usine de dépollution de Bastia Sud,
— lot 8: Fourniture d'acide sulfurique destiné au traitement des effluents domestiques urbains de l'usine de dépollution de Bastia Sud,
— lot 9: Fourniture de micro-sable destiné au traitement des effluents domestiques urbains de l'usine de dépollution de Bastia Sud,
— lot 10: Fourniture de chlore destiné au traitement de l'eau potable sur l'usine de traitement du Lancone,
— lot 11: Fourniture d'anti-mousse pour l'usine de dépollution de Bastia Sud.
Valeur estimée hors TVA: 319 240 💰
805 420 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: no 2015-01
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BC08
BC05
BC02
BC09
BC01
BC03
BC06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la régie les eaux du pays bastiais, 20200 Bastia.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. La lettre de candidature signée en original (imprimé Dc1) ou équivalent:
— en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises, la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité (article 51-4 du code des marchés publics),
— en de groupement, si la lettre de candidature est signée par le seul mandataire, les mandats des cotraitants donnés au mandataire seront obligatoirement signés et joints à la candidature.
2. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
3. Une déclaration sur l'honneur visée à l'article 44-2 du code des marchés publics précisant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, datée et signée par le candidat ou règles d'effet équivalent pour les candidats étrangers.
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4. Si le candidat est un personne morale, les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à l'engager (statuts ou K-Bis ou équivalent, et le cas échéant pouvoirs internes signés).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et les chiffres d'affaires concernant les fournitures, objet du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou une déclaration appropriée de banque ou tous documents équivalents si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ceux demandés.
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Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de fourniture de même nature que celle du marché,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le présent marché est financé sur fonds propres de la régie les eaux du Pays Bastiais, section fonctionnement de son budget.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée au libre choix des candidats.
Les opérateurs économiques ont la faculté de soumissionner sous forme de groupement conjoint ou solidaire conformément à l'article 51 du Code des marchés publics.
En cas de groupement conjoint, le groupement pourra être contraint de se transformer en groupement solidaire.
Le marché sera notifié au seul mandataire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: 50 %
2. Valeur technique: 30 %
3. Délai de livraison du réactif: 20 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Rol Céline
Adresse du profil d'acheteur: http://repb.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://repb.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://repb.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: no 2015-01

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Bastia
Adresse postale: Villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Téléphone: +33 495328866 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel du lancement de la procédure jusqu'à la signature du marché (article L.551-1 et suivants du code de justice administrative)
À compter de la signature du marché:
Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31
Marché renouvelable
Le marché est renouvelable 3 fois, pour une période de 1 an. Le marché sera reconduit tacitement.
Source: OJS 2015/S 231-419014 (2015-11-24)
Avis d'attribution de marché (2016-04-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Les Eaux du Pays Bastiais
Adresse postale: route Maréchal Juin, Clos Mimosas, CS 30097

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-25 📅
Date de publication: 2016-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 084-148186
Se réfère à l'avis: 2015/S 231-419014
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Lot 8: Fourniture d'acide sulfurique destiné au traitement des effluents domestiques urbains de l'usine de dépollution de Bastia Sud: classé sans suite. Lot 3: Fourniture de lessive de soude 30,5 % destinée au traitement de l'air vicié de l'usine de dépollution de Bastia Sud et du poste de relevage de Bastia Nord: classé infructueux car aucune offre n'a été enregistrée – marché négocié. Lot 2: Fourniture d'hypochlorite de sodium 47-55 (javel) destiné au traitement de l'air vicié arrivant au niveau des tours de désodorisation de l'usine de dépollution de Bastia Sud et du Poste de relevage de Bastia Nord classé infructueux car aucune offre n'a été enregistrée – marché négocié. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-176369, mise en ligne le 25.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.4.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 176 400 💰
192 500 💰
115 030 💰
63 000 💰
16 830 💰
23 400 💰
39 520 💰
60 040 💰
18 090 💰
41 703 💰
6 415 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Régie les eaux du Pays Bastiais, 20200 Bastia.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-30 📅
Nom: Sas snf
Adresse postale: rue Adrienne Bolland, ZAC de Millieux
Commune postale: Andrézieux Cedex
Code postal: 42163
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-29 📅
Nom: Yara France
Adresse postale: 77 esplanade du Général de Gaulle, CS 90047
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92914

3️⃣
Nom: Kemira France SAS
Adresse postale: route de Mothem
Commune postale: Lauterbourg
Code postal: 67630

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-25 📅
Nom: Sibelco
Adresse postale: Immeuble le Colisée, bâtiment C, 8 avenue de l'Arche, ZAC Danton
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92419

7️⃣
Nom: Gazechim SAS
Adresse postale: 15 rue Henri Brisson
Commune postale: Béziers
Code postal: 34504

8️⃣
Adresse postale: rue Adrienne Bolland, ZAC de Milieux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel du lancement de la procédure jusqu'à la signature du marché (article L.551-1 et suivants du code de justice administrative).
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de Bastia
Code postal: 20407
Source: OJS 2016/S 084-148186 (2016-04-25)
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