Fourniture de quincaillerie pour les ateliers municipaux

Ville de Saint-Etienne-du-Rouvray

Fourniture de quincaillerie pour les ateliers municipaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-04.

Qui ?

• Ville de Saint-Etienne-du-Rouvray

Qu'est-ce que c'est ?

• Quincaillerie › Articles de quincaillerie

Où ?

• Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-04	Avis de marché
2015-09-17	Informations complémentaires

Avis de marché (2015-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande d'une durée de 4 ans fermes dont les montants sont compris entre 160 000 EUR HT et 640 000 EUR (H.T.).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne-du-Rouvray
Adresse postale: Ville de Saint-Étienne-du-Rouvray, direction services techniques, place de la Libération, CS 80458
Code postal: 76806
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintetiennedurouvray.fr/ 🌏
Téléphone: +33 232958383 📞
Fax: +33 232951543 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-04 📅
Date limite de soumission: 2015-10-15 📅
Date de publication: 2015-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 174-316311
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: ville de st etienne du rouvray — direction services techniques — par tous moyens légaux. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Autres renseignements demandés: — Autres renseignements demandés: === Candidature ===; — Autres renseignements demandés: déclaration sur l'honneur que le candidat a remplit ses obligations visées aux articles 45 et 46 du Code des Marchés Publics dûment remplie, datée, tamponnée et signée; — Autres renseignements demandés: pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat; — Autres renseignements demandés: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; — Autres renseignements demandés: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; — Autres renseignements demandés: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; — Autres renseignements demandés: en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; — Autres renseignements demandés: déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail; — Autres renseignements demandés: === Offre ===; — Autres renseignements demandés: acte d'engagement et ses annexes; — Autres renseignements demandés: cahier des Clauses Particulières; — Autres renseignements demandés: bordereau de prix unitaires paraphé, daté et signé; — Autres renseignements demandés: mémoire technique; — Autres renseignements demandés: mémoire relatif au developpement durable; — Autres renseignements demandés: mémoire relatif à la performance en matière d'insertion prof; — Autres renseignements demandés: devis Quantitatif Estimatif paraphé, daté et signé; — Autres renseignements demandés: taris publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2015.

Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: ville de st etienne du rouvray — direction services techniques — par tous moyens légaux.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

Autres renseignements demandés:

— Autres renseignements demandés: === Candidature ===;

— Autres renseignements demandés: déclaration sur l'honneur que le candidat a remplit ses obligations visées aux articles 45 et 46 du Code des Marchés Publics dûment remplie, datée, tamponnée et signée;

— Autres renseignements demandés: pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat;

— Autres renseignements demandés: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— Autres renseignements demandés: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— Autres renseignements demandés: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— Autres renseignements demandés: en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— Autres renseignements demandés: déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail;

— Autres renseignements demandés: === Offre ===;

— Autres renseignements demandés: acte d'engagement et ses annexes;

— Autres renseignements demandés: cahier des Clauses Particulières;

— Autres renseignements demandés: bordereau de prix unitaires paraphé, daté et signé;

— Autres renseignements demandés: mémoire technique;

— Autres renseignements demandés: mémoire relatif au developpement durable;

— Autres renseignements demandés: mémoire relatif à la performance en matière d'insertion prof;

— Autres renseignements demandés: devis Quantitatif Estimatif paraphé, daté et signé;

— Autres renseignements demandés: taris publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 160 000 💰
640 000 💰
Brève description: Fourniture de quincaillerie pour les ateliers municipaux.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 15S0006

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de financement: ressources propres et/ou subventions- budget ville.

— Mode de paiement: Virement bancaire (Mandat administratif).

— Délai de paiement: 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Prix (40)
3. Valeur relative au développement durable (5)
4. Valeur relative à la performance en matière d'insertion professionnelle (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Nom: Ville de Saint Étienne du Rouvray
Adresse postale: Ville de St Étienne du Rouvray direction services techniques place de la Libération, CS 80458
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray
Point de contact: M. Vaudry — direction Services Techniques
URL des documents: http://www.ville-saintetiennedurouvray.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-saintetiennedurouvray.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0006
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: ville de st etienne du rouvray — direction services techniques — par tous moyens légaux.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

Autres renseignements demandés:

— Autres renseignements demandés: === Candidature ===;

— Autres renseignements demandés: déclaration sur l'honneur que le candidat a remplit ses obligations visées aux articles 45 et 46 du Code des Marchés Publics dûment remplie, datée, tamponnée et signée;

— Autres renseignements demandés: pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat;

— Autres renseignements demandés: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— Autres renseignements demandés: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— Autres renseignements demandés: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— Autres renseignements demandés: en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— Autres renseignements demandés: déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail;

— Autres renseignements demandés: === Offre ===;

— Autres renseignements demandés: acte d'engagement et ses annexes;

— Autres renseignements demandés: cahier des Clauses Particulières;

— Autres renseignements demandés: bordereau de prix unitaires paraphé, daté et signé;

— Autres renseignements demandés: mémoire technique;

— Autres renseignements demandés: mémoire relatif…

… au developpement durable;

… à la performance en matière d'insertion prof;

— Autres renseignements demandés: devis Quantitatif Estimatif paraphé, daté et signé;

— Autres renseignements demandés: taris publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: Tribunal Administratif de Rouen, 50 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 174-316311 (2015-09-04)

Informations complémentaires (2015-09-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-17 📅
Date limite de soumission: 2015-10-16 📅
Date de publication: 2015-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 183-331603
Se réfère à l'avis: 2015/S 174-316311
Numéro JO-S: 183
Source: OJS 2015/S 183-331603 (2015-09-17)

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