Fourniture de prothèses d'urologie, gynécologie, ophtalmologie, orl, pneumologie, cardiologie, endoscopie gastrique, prothèses pour chirurgie viscérale, chirurgie plastique, chambres implantables et défibrillateurs

CHU de Poitiers

Fourniture de prothèses d'urologie, gynécologie, ophtalmologie, orl, pneumologie, cardiologie, endoscopie gastrique, prothèses pour chirurgie viscérale, chirurgie plastique, chambres implantables et défibrillateurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-27 Avis de marché
2016-01-21 Avis d'attribution de marché
2016-07-13 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Quantité ou étendue:
Pour tous les lots, à l'exception des lots 39-70 et 99 Le marché est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1.1.2016 au 31.12.2016 et pourra être reconduit 2 fois par période de 12 mois.Pour les lots 70 et 99, le marché est conclu pour une période contractuelle allant du 1.1.2016 au 31.5.2016 sans reconduction.Pour le lot 39, le marché est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1.1.2017 au 31.12.2017 et pourra être reconduit 1 fois par période de 12 mois.Pour tous les lots, à l'exception des lots 80-81-82-83-84-87-89-90 et 92, le marché est conclu sous la forme d'un marché en mono titularisation à bons de commande sans engagement en application de l'article 77 du code des marchés publics.Pour les lots 80-81-82-83-84-87-89-90 et 92, le marché est conclu sous la forme d'un marché en multi-attribution à bons de commande sans engagement en application de l'article 77 du code des marchés publics selon les modalités définies au cahier des charges.La procédure est composée de 116 lots définis dans le tableau d'état des besoins.les candidats peuvent proposer une offre pour un lot, plusieurs lots ou la totalité des lots.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Poitiers
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie, CS 90577
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers
Contact
Adresse Internet: http://chu-poitiers.fr 🌏
Courrier électronique: anne-sophie.gregoire@chu-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 549443184 📞
Fax: +33 549443800 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-27 📅
Date limite de soumission: 2015-09-11 📅
Date de publication: 2015-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 146-268737
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent aapc. Documents à fournir à l'appui de la candidature: 1. La lettre de candidature (Dc1 ou forme libre). S'il s'agit d'une réponse dématérialisée, ce document doit être signé électroniquement. 2. La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire. 3. Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés public: (Dc1 ou forme libre). 4. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre). 5. Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2 ou forme libre): a) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. b) Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. c) Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie, le cas échéant, pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. En application de l'article 52-i du code de marchés publics, il pourra être demandé aux entreprises dont la candidature est incomplète, de fournir les justificatifs manquants dans un délai précisé dans le courrier, ce délai ne pourra pas être supérieur à 5 jours à compter de la date d'envoi de la demande, transmise par tout moyen permettant d'en constater la validité. 1. Capacités financières Sur demande du pharmacien, des échantillons et essais pourront être demandés au fournisseur selon les modalités définies au RC. Les variantes ne sont pas autorisées. Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à: Renseignements administratifs: Anne-Sophie Gregoire Pôle biologie, santé publique, pharmacie Service pharmacie Tél. : +33 549443184 Fax: +33 549443800 Email: anne-sophie.gregoire@chu-poitiers.fr Renseignements techniques: Mathieu Bay Pharmacien PH Pôle biologie, santé publique, pharmacie Service pharmacie Tél. : +33 549443801 Fax: +33 549443972 Email: mathieu.bay@chu-poitiers.fr L'espace d'échanges sécurisé du portail « achats-hopitaux.com » (cliquer sur « Echange » puis sur « Dépôt spontané ») peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée à tous les candidats identifiés ayant été destinataires du dossier Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de prothèses d'urologie, gynécologie, ophtalmologie, orl, pneumologie, cardiologie, endoscopie gastrique, prothèses pour chirurgie viscérale, chirurgie plastique, chambres implantables et défibrillateurs.
Quantité ou étendue:
Pour tous les lots, à l'exception des lots 39-70 et 99 Le marché est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1.1.2016 au 31.12.2016 et pourra être reconduit 2 fois par période de 12 mois.
Pour les lots 70 et 99, le marché est conclu pour une période contractuelle allant du 1.1.2016 au 31.5.2016 sans reconduction.
Pour le lot 39, le marché est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1.1.2017 au 31.12.2017 et pourra être reconduit 1 fois par période de 12 mois.
Pour tous les lots, à l'exception des lots 80-81-82-83-84-87-89-90 et 92, le marché est conclu sous la forme d'un marché en mono titularisation à bons de commande sans engagement en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Pour les lots 80-81-82-83-84-87-89-90 et 92, le marché est conclu sous la forme d'un marché en multi-attribution à bons de commande sans engagement en application de l'article 77 du code des marchés publics selon les modalités définies au cahier des charges.
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La procédure est composée de 116 lots définis dans le tableau d'état des besoins.
les candidats peuvent proposer une offre pour un lot, plusieurs lots ou la totalité des lots.
Numéro de référence: 15S034
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Poitiers, 86021 Poitiers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget d'exploitation ressources propres au CHU de Poitiers. Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours à compter de la date d'admission si l'établissement a reçu la facture avant l'admission ou de la date de réception de la facture si celle-ci est reçue après l'admission par virement bancaire sur mandat administratif et versement de l'avance selon les modalités définies au CMP. L'avance ne pourra être versée qu'après constitution d'une garantie à première demande prévue à l'article 89 du CMP. La personne publique ne donnera pas son accord pour la constitution d'une caution personnelle et solidaire. Versement et remboursement de l'avance en application de l'article 87 et suivant du CMP.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Gregoire
Adresse du profil d'acheteur: http://achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S034
Informations complémentaires
Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent aapc.
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Documents à fournir à l'appui de la candidature:
1. La lettre de candidature (Dc1 ou forme libre). S'il s'agit d'une réponse dématérialisée, ce document doit être signé électroniquement.
2. La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
3. Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés public: (Dc1 ou forme libre).
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4. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre).
5. Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2 ou forme libre):
a) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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b) Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
c) Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie, le cas échéant, pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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En application de l'article 52-i du code de marchés publics, il pourra être demandé aux entreprises dont la candidature est incomplète, de fournir les justificatifs manquants dans un délai précisé dans le courrier, ce délai ne pourra pas être supérieur à 5 jours à compter de la date d'envoi de la demande, transmise par tout moyen permettant d'en constater la validité.
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1. Capacités financières
Sur demande du pharmacien, des échantillons et essais pourront être demandés au fournisseur selon les modalités définies au RC.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à:
Renseignements administratifs:
Anne-Sophie Gregoire
Pôle biologie, santé publique, pharmacie
Service pharmacie
Tél. : +33 549443184
Fax: +33 549443800
Renseignements techniques:
Mathieu Bay
Pharmacien PH
Tél. : +33 549443801
Fax: +33 549443972
L'espace d'échanges sécurisé du portail « achats-hopitaux.com » (cliquer sur « Echange » puis sur « Dépôt spontané ») peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.
Une réponse sera adressée à tous les candidats identifiés ayant été destinataires du dossier
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
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Recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé;
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Source: OJS 2015/S 146-268737 (2015-07-27)
Avis d'attribution de marché (2016-01-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-21 📅
Date de publication: 2016-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 017-025687
Se réfère à l'avis: 2015/S 146-268737
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Marchés à bons de commandes sans engagement sur un montant. Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs modalités de notation et de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus. 36 offres ont été reçues dont 28 par voie dématérialisée. — marché nº -150666- attribué à-American Medical Systems-CP-91953-montant estimatif-E 155977 euro-attribué le-21.1.2016 — marché nº -150667- attribué à-B.Braun Medical -CP-92660-montant estimatif-E 212604 euro-attribué le-6.1.2016 — marché nº -150668- attribué à-Bard Laboratoires-CP-78960-montant estimatif-E 110755 EUR-attribué le-7.1.2016 — marché nº -150669- attribué à-Bayer Sante-CP-59120-montant estimatif-E 159242 EUR-attribué le-5.1.2016 — marché nº -150670- attribué à-Biotronik -CP-94528-montant estimatif-E 615239 EUR-attribué le-21.1.2016 — marché nº -150671- attribué à-Boston Scientific-CP-78961-montant estimatif-E 1026295 EUR-attribué le-5.1.2016 — marché nº -150672- attribué à-Coloplast-CP-93561-montant estimatif-E 112412 EUR-attribué le-6.1.2016 — marché nº -150673- attribué à-Cook France-CP-94227-montant estimatif-E 54720 EUR-attribué le-6.1.2016 — marché nº -150674- attribué à-Covidien France -CP-92400-montant estimatif-E 10500 EUR-attribué le-6.1.2016 — marché nº -150675- attribué à-Edwards Lifesciences-CP-78280-montant estimatif-E 2852575 euro-attribué le-6.1.2016 — marché nº -150676- attribué à-Ethicon-CP-92787-montant estimatif-E 19455 EUR-attribué le-6.1.2016 — marché nº -150677- attribué à-Gamida-CP-95605-montant estimatif-E 35581 EUR-attribué le-6.1.2016 — marché nº -150678- attribué à-Gore & Associes-CP-75012-montant estimatif-E 2112 EUR-attribué le-7.1.2016 — marché nº -150679- attribué à-Groupe Sebbin-CP-95650-montant estimatif-E 2060 EUR-attribué le-6.1.2016 — marché nº -150680- attribué à-Life Partners-CP-93170-montant estimatif-E 38092 EUR-attribué le-21.1.2016 — marché nº -150681- attribué à-Meccellis-CP-17000-montant estimatif-E 31862 EUR-attribué le-6.1.2016 — marché nº -150682- attribué à-Medtronic France-CP-92513-montant estimatif-E 1299220 EUR-attribué le-6.1.2016 — marché nº -150683- attribué à-Novatech-CP-13705-montant estimatif-E 19390 EUR-attribué le-6.1.16 — marché nº -150684- attribué à-Perouse Medical-CP-60173-montant estimatif-E 5880 EUR-attribué le-6.1.2016 — marché nº -150685- attribué à-Peters Surgical-CP-93013-montant estimatif-E 5385 EUR-attribué le-6.1.2016 — marché nº -150686- attribué à-Saint Jude Medical-CP-92514-montant estimatif-E 3194584 EUR-attribué le-6.1.2016 — marché nº -150687- attribué à-SEBAC-CP-68720-montant estimatif-E 13038 EUR-attribué le-6.1.2016 — marché no-150688- attribué à-SORIN Group-CP-92140-montant estimatif-E 3703646 EUR-attribué le-8.1.2016 Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-116562, mise en ligne le 28.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chu de Poitiers, 86021 Poitiers.

Attribution du marché
Nom: voir liste ci-dessous
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. — Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
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— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Source: OJS 2016/S 017-025687 (2016-01-21)
Informations complémentaires (2016-07-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-13 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244642
Se réfère à l'avis: 2016/S 017-025687
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
D'autres marchés ont été attribués ultérieurement en application de l'article 35-II-3 du code des marchés publics: — marché nº - 160317 — attribué à- Apollo Endosurgery -Cp- 75008 -Montant estimatif- e 3 000 EUR -Attribué le- 15/06/16, — marché nº - 160318 — attribué à- Cook -cp- 94227 -montant estimatif- e 1 000 EUR -Attribué le- 01/06/16, — marché nº - 160319 — attribué à- Cousin -cp- 59117 -montant estimatif- e 25 000 EUR -Attribué le- 10/06/16, — marché nº - 160320 — attribué à- Ethicon -cp- 92787 -montant estimatif- e 875 000 EUR -Attribué le- 01/06/16, — marché nº - 160321 — attribué à- Gamida -cp- 95605 -montant estimatif- e 675 000 EUR -Attribué le- 01/06/16, — marché nº - 160322 — attribué à- Medtronic France -Cp- 92513 -Montant estimatif- e 75 000 EUR -Attribué le- 02/06/16, — marché nº - 160323 — attribué à- Movianto -cp- 95505 -montant estimatif- e 180 000 EUR -Attribué le- 10/06/16, — marché nº - 160324 — attribué à- Perouse -cp- 60173 -montant estimatif- e 1 000 EUR -Attribué le- 01/06/16.
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Source: OJS 2016/S 136-244642 (2016-07-13)
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Produits/services:
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