Fourniture de prothèses chirurgicales et dispositifs médicaux AO PHAR 2015-05

Centre hospitalier régional d'Orléans

Fourniture de prothèses chirurgicales et dispositifs médicaux AO PHAR 2015-05.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-24 Avis de marché
2016-02-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: Pharmacie centrale, 14 avenue de l'Hôpital, BP 86709
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches-publics.pharmacie@chr-orleans.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-24 📅
Date limite de soumission: 2015-09-22 📅
Date de publication: 2015-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 144-265644
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande qui, de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord cadre conclu en application de l'article 77 du code des marchés publics. Marchés conclus en mono-titularisation et multi-attribution avec des quantités minimales et maximales pour une durée de 12 mois à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016. Les lots 1-4-8-12 et 13 feront l'objet d'une multi attribution sous réserve d'un nombre suffisant de candidats conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Ces lots seront attribués à 3 fournisseurs. Les commandes seront passées selon les modalités décrites à l'article 5 du réglement particulier de consultation. Tous les autres lots seront attribués en mono attribution. conformément à l'article 4 alinéa 2 du réglement particulier de consultation, certains lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens nécessaires aux choix selon les quantités précisées dans les descriptifs des lots annexés. Dans le cas ou les spécimens sont demandés et ne sont pas fournis l'offre sera considérée comme non conforme et ne sera pas examinée. Les candidats sont tenus de contacter M. Plocco, le pharmacien en charge du dossier, et les praticiens utilisateurs pour présentation de leurs produits et pour envisager des essais. Pièces relatives à la candidature: La lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) dument complétée, datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complétée des renseignements suivants: La rubrique D1 du formulaire Dc2: déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles. Et dans un souci de traitement rapide du dossier: — la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (Dc6 ), — l'état annuel des certificats reçus (Noti2) ou photocopies des attestations fiscales (imprimé 3666) et sociales (attestation URSSAF). L'Unité monétaire est l'euro. Pour tous renseignements administratifs s'adresser à: centre hospitalier régional d'Orléans — service de la pharmacie cellule des marchés — 14 avenue de l'Hôpital CS 86709 — 45067 Orléans Cedex 1 — tél: +33 238514621 — fax: +33 238514339 — email: marches-publics.pharmacie@chr-orleans.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de prothèses chirurgicales et dispositifs médicaux AO PHAR 2015-05.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Le marché comporte 32 lots. La liste des lots est consultable en tant que document public à l'adresse suivante: www.achatpublic.com
Brève description:
Le marché comporte 32 lots. La liste des lots est consultable en tant que document public à l'adresse suivante: www.achatpublic.com
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Les candidats doivent obligatoirement répondre aux options pour les lots: 1-2-3-12-25-26-27-28-29-30-31. Dans le cas contraire leur offre sera jugée irrégulière et ne pourra pas faire l'objet d'un examen de la part du pouvoir adjudicateur.
Numéro de référence: PHAR ao 2015-05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier régional d'Orléans, 45067 Orléans Cedex 2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget d'exploitation, virement bancaire sur mandat administratif à 50 jours à réception de la facture selon les modalités fixées au code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la Commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la Pharmacie et les services utilisateurs (étiquetage adapté, présentation, dossier technique, conditionnement unitaire, critères spécifiques à certains lots spécifiés dans le catalogue des produits): 75 %
2. Le prix unitaire ou le cas échéant, le coût d'utilisation: 25 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: Service de la pharmacie centrale, 14 avenue de l'Hôpital, CS 86709
Point de contact: M. Plocco — pharmacien
Téléphone: +33 238514621 📞
Courrier électronique: pierre.plocco@chr-orleans.fr 📧
Fax: +33 238514339 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_NIU9ZNMEwg 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PHAR ao 2015-05
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande qui, de par sa nature, est assimilé par les directives européennes à un accord cadre conclu en application de l'article 77 du code des marchés publics. Marchés conclus en mono-titularisation et multi-attribution avec des quantités minimales et maximales pour une durée de 12 mois à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016.
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Les lots 1-4-8-12 et 13 feront l'objet d'une multi attribution sous réserve d'un nombre suffisant de candidats conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Ces lots seront attribués à 3 fournisseurs. Les commandes seront passées selon les modalités décrites à l'article 5 du réglement particulier de consultation.
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Tous les autres lots seront attribués en mono attribution.
conformément à l'article 4 alinéa 2 du réglement particulier de consultation, certains lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens nécessaires aux choix selon les quantités précisées dans les descriptifs des lots annexés. Dans le cas ou les spécimens sont demandés et ne sont pas fournis l'offre sera considérée comme non conforme et ne sera pas examinée.
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Les candidats sont tenus de contacter M. Plocco, le pharmacien en charge du dossier, et les praticiens utilisateurs pour présentation de leurs produits et pour envisager des essais.
Pièces relatives à la candidature:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) dument complétée, datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complétée des renseignements suivants: La rubrique D1 du formulaire Dc2: déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles.
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Et dans un souci de traitement rapide du dossier:
— la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (Dc6 ),
— l'état annuel des certificats reçus (Noti2) ou photocopies des attestations fiscales (imprimé 3666) et sociales (attestation URSSAF).
L'Unité monétaire est l'euro.
Pour tous renseignements administratifs s'adresser à: centre hospitalier régional d'Orléans — service de la pharmacie cellule des marchés — 14 avenue de l'Hôpital CS 86709 — 45067 Orléans Cedex 1 — tél: +33 238514621 — fax: +33 238514339 — email: marches-publics.pharmacie@chr-orleans.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2015/S 144-265644 (2015-07-24)
Avis d'attribution de marché (2016-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 31 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-08 📅
Date de publication: 2016-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 029-046808
Se réfère à l'avis: 2015/S 144-265644
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande conclu en mono-titularisation et multi-attribution, avec quantités minimales et maximales pour une durée de 12 mois à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-115624, mise en ligne le 27.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Régional d'orléans, 45067 Orléans Cedex 2

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la pharmacie et les services utilisateurs (étiquetage adapté, présentation, dossier technique, conditionnement unitaire, critères spécifiques à certains lots spécifiés dans le catalogue des produits): 75 %

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-15 📅
Nom: Abbott France div Vascular
Adresse postale: BP 60213, 3 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94518
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: B Braun Medical SAS
Adresse postale: 204 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100

3️⃣
Nom: Biotronik
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux, Parc Affaires SILIC
Code postal: 94528

4️⃣
Nom: Boston Scientific SAS
Adresse postale: Service des marchés, CS 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961

5️⃣
Nom: FX Solutions
Adresse postale: 1663 rue de Majornas
Commune postale: Viriat
Code postal: 01440

6️⃣
Nom: Hexacath France
Adresse postale: 4 passage Saint Antoine
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92508

7️⃣
Nom: LDR Medical
Adresse postale: Technopole de l'Aube, 4 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Rosières-près-Troyes
Code postal: 10430

8️⃣
Nom: Medacta France
Adresse postale: 6 rue du Commandant d'Estienne d'Orves, Parc des Chanteraines
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390

9️⃣
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo, CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92513

1️⃣0️⃣
Nom: Sorin Group France
Adresse postale: 4 avenue Réaumur, parc d'affaires Noveos
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140

1️⃣1️⃣
Nom: Saint Jude Médical France SAS
Adresse postale: Service des appels d'offres, 73/77 rue de Sévres
Code postal: 92514

1️⃣2️⃣
Nom: Tornier SAS
Adresse postale: 161 rue Lavoisier
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Source: OJS 2016/S 029-046808 (2016-02-08)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Assistance fonctionnelle Prothèses