Fourniture de profilés laminés aciers et autres métaux pour les services de Nantes Métropole et de la ville de Nantes

Nantes Métropole

La prestation consiste en la fourniture de profilés laminés en acier et autres métaux pour Nantes Métropole et de produits de la métallurgie pour le Pôle Maintenance et Ateliers de la ville de Nantes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• DOCKS industrie services

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-16	Avis de marché
2015-12-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acier
Quantité ou étendue: Le marché fait l'objet de deux lots séparés.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Acier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-16 📅
Date limite de soumission: 2015-07-30 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-213692
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

Rubrique Ii.3 — la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification. Date prévisionnelle du début des prestations: date de la notification. Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr. La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Lot 1: Nantes Métropole Maxi 180 000 EUR HT ville de Nantes Maxi 100 000 EUR HT. Lot 2: Nantes Métropole Maxi 45 000 EUR HT ville de Nantes 30 000 EUR HT pour 4 ans.

Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de métaux ferreux acier, acier galvanisé et aluminium
Brève description: Fourniture de métaux ferreux acier, acier galvanisé et aluminium.
Quantité ou étendue: Nantes Métropole 45 000 EUR HT Ville de Nantes 25 000 EUR HT par an.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de métaux acier inoxydable
Brève description: Fourniture de métaux acier inoxydable.
Quantité ou étendue: Nantes Métropole 11 250 EUR HT Ville de Nantes 7 500 EUR HT par an.
Description des options:

Le marché d'une période initiale de 1 an peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 1535A02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critère de sélection des candidats:

Capacités professionnelles, techniques et financières

Situation juridique:

L'Imprimé Dc1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC 4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC 2 (anciennement formulaire Dc5) ou équivalent.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document). ;

Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire)

la preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat

pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ces capacités pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de paiement: articles 86 à 111 du Code des marchés publics. Décret 2013-269 du 29.3.2013

modalités de financement: ressources propres Nantes Métropole.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: Pour Nantes Métropole: direction des opérateurs publics de l'eau et de l'assainissement DOPEA, 64 quai Emile Cormerais 44800 Saint-Herblain, Claude Le Gal, tél. +33 240958703, fax +33 240431349, pour la ville de Nantes, direction générale finances et gestion bâti, 106 rue du Perray, 44300 Nantes, Jean-Pierre Launay, tél. +33 240419152, fax +33 240419155
Nom: Direction de la commande publique — service des marchés
Adresse postale: 11 avenue Carnot, tél. +33 240992368/78 — fax +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
11 avenue Carnot, tél. +33 240992368/78 — fax +33 240999840, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1535A02
Informations complémentaires

Rubrique Ii.3 — la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.

Date prévisionnelle du début des prestations: date de la notification.

Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.

Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr.

La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 118-213692 (2015-06-16)

Avis d'attribution de marché (2015-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 556,62 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 242-439405
Se réfère à l'avis: 2015/S 118-213692
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Section V: Attribution du marché. La date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué par la commission d'appel d'offres. Les montants indiqués s'entendent comme les montants mentionnés dans les DQE. Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Métropole Direction de la commande publique — Service des marchés immeuble Valmy — 11 avenue Carnot 44923 Nantes Cedex 9 Tél.: +33 240992368 — Fax: +22 240996240. Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30. Date de signature du marché: 29.10.2015. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-92513, mise en ligne le 17.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique, de la fiche technico-commerciale et des fiches produit (coef.) (50)
2. Prix des fournitures (coef.) (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-05 📅
Nom: Docks Industrie Services
Adresse postale: 4 rue de l'Île Macé
Commune postale: Rezé
Code postal: 44400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 242-439405 (2015-12-11)

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