Fourniture de produits et petits Materiels pour Hygiene des locaux

Ville de Noisiel

Fourniture de produits et petits matériels pour hygiène des locaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-08.

Qui ?

• Ville de Noisiel

Qu'est-ce que c'est ?

• Services paramédicaux › Services d'hygiène

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-08	Avis de marché
2015-08-07	Informations complémentaires

Avis de marché (2015-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hygiène
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commandes sans minimum ni maximum.— lot no 1: Petit matériel d'entretien / ménage général, estimé à 47 800 EUR (TTC) par an,— lot no 2: Petit matériel d'entretien / restauration, estimé à 3 400 EUR (TTC) par an,— lot no 3: Produits d'entretien / ménage général, estimé à 104 200 EUR (TTC) par an,— lot no 4: Produits d'entretien / restauration, estimé à 16 100 EUR (TTC) par an,— lot no 5: Ouate, estimé à 56 600 EUR (TTC) par an,— lot no 6: Protections à usage unique, estimé à 66 300 EUR (TTC) par an.Soit un total estimé à 294 400 EUR (TTC) annuellement, et à 1.177 600 EUR (TTC) sur sa durée globale.Le marché prend effet à compter du 1.1.2016, pour une durée d'un an, reconductible trois fois d'année en année par tacite reconduction.En cas de non reconduction, un prévis de 6 mois devra être respecté.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hygiène 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Noisiel
Adresse postale: 26 place Émile Menier
Code postal: 77186
Commune postale: Noisiel
Contact
Courrier électronique: marches@mairie-noisiel.fr 📧
Téléphone: +33 160377418 📞
Fax: +33 160377449 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-08 📅
Date limite de soumission: 2015-09-16 📅
Date de publication: 2015-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 132-243703
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits et petits matériels pour hygiène des locaux.
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commandes sans minimum ni maximum.

— lot no 1: Petit matériel d'entretien / ménage général, estimé à 47 800 EUR (TTC) par an,

— lot no 2: Petit matériel d'entretien / restauration, estimé à 3 400 EUR (TTC) par an,

— lot no 3: Produits d'entretien / ménage général, estimé à 104 200 EUR (TTC) par an,

— lot no 4: Produits d'entretien / restauration, estimé à 16 100 EUR (TTC) par an,

— lot no 5: Ouate, estimé à 56 600 EUR (TTC) par an,

— lot no 6: Protections à usage unique, estimé à 66 300 EUR (TTC) par an.

Soit un total estimé à 294 400 EUR (TTC) annuellement, et à 1.177 600 EUR (TTC) sur sa durée globale.

Le marché prend effet à compter du 1.1.2016, pour une durée d'un an, reconductible trois fois d'année en année par tacite reconduction.

En cas de non reconduction, un prévis de 6 mois devra être respecté.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015/034

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf article 3 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Cf article 3 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Cf article 3 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ils ne sont pas exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par mandat administratif

Délai global de paiement: 30 jours, à compter de la date de réception de la facture par la Commune

Le taux des intérêts moratoires est celui de la B.C.E. En vigueur à la date à laquelle les intérêts ont commencé à courir, augmenté de huit points.

Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, due pour retard de paiement, en sus des intérêts moratoires est fixé à 40 euros.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu:

— Soit avec une entreprise unique,

— soit avec des entrepreneurs groupés.

conformément à l'article 51-VI du Code des Marchés Publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

En application de l'article 51-VII du Code des marchés publics, après attribution du marché à un groupement, la personne publique impose la forme d'un groupement solidaire pour assurer la bonne exécution du marché.

Procédure
Mode de paiement des documents:

Le dossier pourra être obtenu gratuitement en base dématérialisée par téléchargement direct sur le site http://ville-noisiel.e-marchespublics.com, ou à titre onéreux en base papier (remise contre un chèque à l'ordre du trésor public) auprès du secteur Marchés publics: demande d'envoi postal ou retrait du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 sauf jeudi après-midi(hôtel de ville fermé au public).

Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-noisiel.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Commune de Noisiel
Adresse postale: 26 place Emile Menier
Point de contact: DFMP — secteur marchés publics
Assistante de direction — Mme Hédoux
URL pour informations complémentaires: http://ville-noisiel.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-noisiel.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015/034

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle case postale nº 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours: précisions concernant les délais d'introduction des recours: — le candidat désirant contester la décision de rejet de sa candidature ou de son offre peut former un recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision attaquée; il peut également saisir le maire de la ville de Noisiel d'un recours gracieux qui prolonge le délai de recours pour excès de pouvoir qui doit alors être introduit dans les deux mois qui suivent la réponse.

— le candidat peut en outre former un recours en référé pré contractuel à tout moment de la procédure de passation du marché et jusqu'à la conclusion (signature) de ce dernier;

— le candidat peut former un recours en référé contractuel après la signature du marché et dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution au joue;

— le candidat peut enfin exercer un recours en annulation devant le tribunal administratif compétent de tout ou partie du marché conclu, éventuellement assorti d'une requête indemnitaire, dans les 2 mois qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution;

Source: OJS 2015/S 132-243703 (2015-07-08)

Informations complémentaires (2015-08-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-07 📅
Date limite de soumission: 2015-09-23 📅
Date de publication: 2015-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 154-284287
Se réfère à l'avis: 2015/S 132-243703
Numéro JO-S: 154
Source: OJS 2015/S 154-284287 (2015-08-07)

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