Fourniture de produits et matériel d'entretien pour les différents services de la Ville de Cournon-d'Auvergne

Ville de Cournon-d'Auvergne

Il s'agit d'un accord-cadre au sens européen conclu avec montant minimum et maximum.
Les prestations sont réparties en 3 lots. Les fournitures visées au lot no 3 de la présente consultation sont réservées au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 15 du Code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Cournon-d'Auvergne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-14	Avis de marché
2016-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue: 22 50087 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cournon-d'Auvergne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 158
Code postal: 63804
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Contact
Téléphone: +33 473699000 📞
Fax: +33 473693405 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-14 📅
Date limite de soumission: 2015-10-27 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-329184
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande criteres d'attributions: Voir détail dans le règlement de la consultation. Afin d'optimiser l'analyse des offres et de juger la qualité des produits proposés, les candidats s'engagent à remettre les échantillons demandés dans le bordereau des prix unitaires. Il est précisé au candidat qu'au moins 90 % des échantillons demandés devront être fournis. En deçà, l'offre sera déclarée irrégulière. Renseignements administratifs: Mairie de Cournon d'auvergne, Service de la Commande Publique, 15, Place de la mairie, BP 158, Bâtiment des Services techniques 1er étage 63804 Cournon d'auvergne tél. +33 473699492 Fax +33 473699044 Mel: commande-publique@cournon-auvergne.fr Renseignements techniques: Centre technique municipal, avenue de l'Allier 63800 Cournon-d'Auvergne tél. +33 473776500 Fax: +33 473776501 unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre au sens européen conclu avec montant minimum et maximum.

Les prestations sont réparties en 3 lots. Les fournitures visées au lot no 3 de la présente consultation sont réservées au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 15 du Code des marchés publics.

Numéro du lot: 1
Brève description: Produits d'entretien et d'hygiène.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits spécifiques restaurant scolaire.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
25 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Torchon.
Valeur estimée hors TVA: 500 💰
2 000 💰
22 500 💰
87 000 💰
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15FF-0362-F

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1); en cas de candidature émanant de groupement de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité.

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement (ou Dc2)

— Pouvoir de la personne habilitée à signer le marché.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement: fonds propres

caractéristiques des prix: prix unitaires fermes et invariables pour la première année d'exécution puis ajustables pour chaque période éventuelle de reconduction

modalités de paiement: par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Forme juridique des groupements: solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
3. Performance environnementale % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630124200014
Contact
Point de contact: Pasciuto Bertrand, maire
Nom: Mairie de Cournon-d'Auvergne: service de la commande publique
Adresse postale: 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques, 1er étage
Téléphone: +33 473699492 📞
Courrier électronique: commande-publique@cournon-auvergne.fr 📧
Fax: +33 473699044 📠
Nom: Secrétariat des services techniques
Adresse postale: 7 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 63800

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FF-0362-F
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Marché à bons de commande

criteres d'attributions: Voir détail dans le règlement de la consultation.

Afin d'optimiser l'analyse des offres et de juger la qualité des produits proposés, les candidats s'engagent à remettre les échantillons demandés dans le bordereau des prix unitaires. Il est précisé au candidat qu'au moins 90 % des échantillons demandés devront être fournis. En deçà, l'offre sera déclarée irrégulière.

Renseignements administratifs:

Mairie de Cournon d'auvergne, Service de la Commande Publique, 15, Place de la mairie, BP 158, Bâtiment des Services techniques 1er étage

63804 Cournon d'auvergne

tél. +33 473699492 Fax +33 473699044

Mel: commande-publique@cournon-auvergne.fr

Renseignements techniques:

Centre technique municipal, avenue de l'Allier

63800 Cournon-d'Auvergne

tél. +33 473776500 Fax: +33 473776501

unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml 🌏
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contratuel: avant la signature du marché,

recours de pleine juridiction dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité

recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée

référé contractuel dans le mois qui suit la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas (art 551-13 et s du Code de Justice Administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2015/S 182-329184 (2015-09-14)

Avis d'attribution de marché (2016-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-18 📅
Date de publication: 2016-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 014-020086
Se réfère à l'avis: 2015/S 182-329184
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

— lot 1 — entreprise Clermont Chimie, montant HT de 15 000 EUR à 60 000 EUR, — lot 2 — entreprise Detercentre, montant HT de 7 000 EUR à 25 000 EUR, — lot 3 — entreprise Atelier du Vert Bocage, montant HT de 500 EUR à 2 000; retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-140558, mise en ligne le 15.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-30 📅
Nom: Clermont Chimie
Adresse postale: 14 rue de la Serre
Commune postale: La Roche-Blanche
Code postal: 63670

2️⃣
Nom: Detercentre
Adresse postale: 8 rue Louis Blériot
Commune postale: Cournon Cedex
Code postal: 63801

3️⃣
Nom: Atelier du Vert Bocage
Adresse postale: 18 rue de la Gare, BP 12
Commune postale: Origny-en-Thiérache
Code postal: 02550
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Source: OJS 2016/S 014-020086 (2016-01-18)

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