Fourniture de produits et de petits matériels d'hygiène et d'entretien et d'articles à usage sanitaire et domestique

Commune de Roquebrune-sur-Argens

Lot 1: fourniture de produits de nettoyage et d'entretien
lot 2: fourniture de produits d'entretien et de petits matériels pour piscine
lot 3: fourniture de matériels de nettoyage et accessoires divers
lot 4: fourniture de petits matériels jetables de restauration.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ORRU
• Sanogia

Qui ?

• Commune de Roquebrune-sur-Argens

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-02	Avis de marché
2015-12-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:

Lot 1: fourniture de produits de nettoyage et d'entretien: minimum annuel: 5 000 EUR (HT) — maximum contractuel annuel: 35 000 EUR (HT)Lot 2: fourniture de produits d'entretien et de petits matériels pour piscine: minimum annuel: 200 EUR (HT) — maximum contractuel annuel: 2 500 EUR (HT)Lot 3: fourniture de matériels de nettoyage et accessoires divers: minimum annuel: 5 000 EUR (HT) — maximum contractuel annuel: 40 000 EUR (HT)Lot 4: fourniture de petits matériels jetables de restauration: minimum annuel: 500 EUR (HT) — maximum contractuel annuel: 7 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Roquebrune-sur-Argens
Adresse postale: Hôtel de Ville, rue Grande André Cabasse
Code postal: 83520
Commune postale: Roquebrune-sur-Argens
Contact
Téléphone: +33 494195913 📞
Fax: +33 494195923 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-02 📅
Date limite de soumission: 2015-08-14 📅
Date de publication: 2015-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 128-235062
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Acceptation des variantes: NON Critères de sélection des candidatures: En application des articles 43 à 45 et 52 du Code des Marchés Publics, seront retenues les candidatures qui: — sont recevables en application des articles 43, 44 du code des Marchés Publics (Cmp); — présentent des capacités financières et professionnelles suffisantes (art 45 du Cmp); — sont accompagnées des pièces réclamées au titre de l'article 44 du CMP; Remise des offres par voie électronique (non imposée): La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation, et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site http://ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com. Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: fourniture de produits de nettoyage et d'entretien

lot 2: fourniture de produits d'entretien et de petits matériels pour piscine

lot 3: fourniture de matériels de nettoyage et accessoires divers

lot 4: fourniture de petits matériels jetables de restauration.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de produits de nettoyage et d'entretien
Brève description: Fourniture de produits de nettoyage et d'entretien.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
35 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:

Durée du marché: de la notification du marché au 31.12.2015 pour la première période d'exécution.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de produits d'entretien et de petits matériels pour piscine
Brève description: Fourniture de produits d'entretien et de petits matériels pour piscine.
Valeur estimée hors TVA: 200 💰
2 500 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de matériels de nettoyage et accessoires divers
Brève description: Fourniture de matériels de nettoyage et accessoires divers.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de petits matériels jetables de restauration
Brève description: Fourniture de petits matériels jetables de restauration.
Valeur estimée hors TVA: 500 💰
7 000 💰
Quantité ou étendue:

Lot 1: fourniture de produits de nettoyage et d'entretien: minimum annuel: 5 000 EUR (HT) — maximum contractuel annuel: 35 000 EUR (HT)

Lot 2: fourniture de produits d'entretien et de petits matériels pour piscine: minimum annuel: 200 EUR (HT) — maximum contractuel annuel: 2 500 EUR (HT)

Lot 3: fourniture de matériels de nettoyage et accessoires divers: minimum annuel: 5 000 EUR (HT) — maximum contractuel annuel: 40 000 EUR (HT)

Lot 4: fourniture de petits matériels jetables de restauration: minimum annuel: 500 EUR (HT) — maximum contractuel annuel: 7 000 EUR (HT).

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— 1/ la lettre de candidature, (imprimé Dc1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent), et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants.

— 2/ la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; S'Il n'est pas en redressement judiciaire, le candidat peut spontanément à remettre un extrait Kbis ou équivalent de moins de trois mois;

— 3/ une déclaration sur l'honneur conforme aux dispositions des articles 43 et 44 du CMP (Dc1);

— 4/ les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixées à l'article 45

dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés dans la présente procédure de passation de marché, le candidat peut compléter l'imprimé Dc2 joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent.

Conformément à l'article 46 — iII du Code des marchés publics, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du marché qu'à la condition de produire dans le délai imparti par le pouvoir adjudicateur les certificats et attestations prévus au I et au II de l'article 46 du même code, à savoir:

— les certificats et attestations d'ordre fiscal et social délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations

— les pièces des articles D8222-5 ou D8222-7 et D8222-8 du Code du Travail (extrait kbis ...)

Conformément à l'article 46-i — 1°, il est précisé que ces documents sont à produire tous les six mois pendant la période d'exécution du marché, sous peine de résiliation du marché.

Situation économique et financière:

Fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Fournir une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par virement administratif (Mandat administratif) — délai de paiement: 30 jours calendaires — avance non prévue — budget communal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…

… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.

… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des marchés publics.

En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (65)
2. Délai de livraison (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le conseiller municipal délégué
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Acceptation des variantes: NON

Critères de sélection des candidatures:

En application des articles 43 à 45 et 52 du Code des Marchés Publics, seront retenues les candidatures qui:

— sont recevables en application des articles 43, 44 du code des Marchés Publics (Cmp);

— présentent des capacités financières et professionnelles suffisantes (art 45 du Cmp);

— sont accompagnées des pièces réclamées au titre de l'article 44 du CMP;

Remise des offres par voie électronique (non imposée):

La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation, et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site http://ville-roquebrune-argens.e-marchespublics.com. Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 128-235062 (2015-07-02)

Avis d'attribution de marché (2015-12-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel de Ville, rue grande André Cabasse

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-04 📅
Date de publication: 2015-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-432160
Se réfère à l'avis: 2015/S 128-235062
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-59876, mise en ligne le 3.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-07 📅
Nom: Sanogia
Commune postale: Toulon
Code postal: 83030
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Orru
Commune postale: Toulon-la-Garde
Code postal: 83130

3️⃣

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2015/S 238-432160 (2015-12-04)

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