Fourniture de produits et de matériels d'entretien pour les services municipaux de la Commune de Gif-sur-Yvette

Ville de Gif-sur-Yvette

Le présent marché a pour objet la fourniture de produits et de matériels d'entretien pour les services municipaux de la Commune de Gif-sur-Yvette: produits d'entretien, produits lessiviels, petit matériel de nettoyage, produits papiers jetables, sacs poubelles. Les fournitures sont réparties en trois lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-22 Avis de marché
2016-02-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
Le marché public est un marché fractionné à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, sans montant minimum ni maximum de commandes annuel.Conformément à l'arrêt du Conseil d'état, no309136 du 8.8.2008, Commune de Nanterre, le présent marché à bons de commande s'entend comme accord-cadre au sens communautaire (directive 2004/18/ce).427 800
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Valeur totale du marché: 427 800 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gif-sur-Yvette
Adresse postale: Mairie de Gif-sur-Yvette, 9 square de la Mairie
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-gif.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@mairie-gif.fr 📧
Téléphone: +33 170565344 📞
Fax: +33 169186910 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-22 📅
Date limite de soumission: 2015-11-02 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-338436
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à: Renseignements administratifs: Cellule marchés publics — tel: +33 170565344 - Renseignements techniques: Direction de l'éducation et de la Jeunesse — secteur scolaire — tel: +33 170565331 conditions de remise des offres ou des candidatures: Les dossiers des candidats peuvent être remis en main propre contre récépissé, à l'adresse ci-dessous le lundi de 13:30 à 18:00 et du mardi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 18:00, ou envoyés par courrier adressé par lettre recommandée avec accusé de réception, à la même adresse. Adresse: mairie de Gif-sur-Yvette, 9 square de la mairie, 91190 Gif-sur-Yvette. Les candidats peuvent également remettre leur offre par voie dématérialisée sur le profil d'acheteur de la ville, hébergé sur le site «achatublic.com». L'examen des candidatures portera sur les capacités techniques, financières et professionnelles des candidats à exécuter les prestations objets du marché. la monnaie du marché est l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Le présent contrat comporte 3 lots, chacun conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification et renouvelable trois fois pour la même durée. Les marchés passés en application de la présente consultation seront des marchés fractionnés à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum de commande annuel, au sens de l'article 77 du Code des marchés publics.
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Toutefois, à titre indicatif, pour l'année 2014, le montant de commandes s'élevait à 106 950 EUR HT pour l'ensemble des lots soit un montant de commandes de 427 800 EUR HT sur 4 ans pour les trois lots.
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de produits et de matériels d'entretien pour les services municipaux de la Commune de Gif-sur-Yvette: produits d'entretien, produits lessiviels, petit matériel de nettoyage, produits papiers jetables, sacs poubelles. Les fournitures sont réparties en trois lots.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Produits d'entretien.
Quantité ou étendue: Marché fractionné à bons de commande, sans montant minimum ni maximum de commandes annuel.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot no1 est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable trois
fois.A titre indicatif, pour l'année 2014, le montant de commandes pour ce lot était de: 22 350 EUR HT, soit un montant de commande estimé à 89 400 EUR HT sur 4 ans.
fois.
A titre indicatif, pour l'année 2014, le montant de commandes pour ce lot était de: 22 350 EUR HT, soit un montant de commande estimé à 89 400 EUR HT sur 4 ans.
Numéro du lot: 2
Brève description: Petit matériel d'entretien, produits papiers jetables et sacs poubelles.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande, sans montant minimum ni maximum de commandes annuel.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot no2 est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable trois
fois.A titre indicatif, pour l'année 2014, le montant le de commandes pour ce lot était de: 75 600 EUR HT, soit un montant de commande estimé à 302 400 EUR HT sur 4 ans.
fois.
A titre indicatif, pour l'année 2014, le montant le de commandes pour ce lot était de: 75 600 EUR HT, soit un montant de commande estimé à 302 400 EUR HT sur 4 ans.
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits lessiviels.
Informations complémentaires sur les lots:
Le lot no2 est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable trois fois.A titre indicatif, pour l'année 2014, le montant le de commandes pour ce lot était de: 9 000 EUR HT, soit un montant de commande estimé à 36 000 EUR HT sur 4 ans.
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A titre indicatif, pour l'année 2014, le montant le de commandes pour ce lot était de: 9 000 EUR HT, soit un montant de commande estimé à 36 000 EUR HT sur 4 ans.
Quantité ou étendue:
Le marché public est un marché fractionné à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, sans montant minimum ni maximum de commandes annuel.
Conformément à l'arrêt du Conseil d'état, no309136 du 8.8.2008, Commune de Nanterre, le présent marché à bons de commande s'entend comme accord-cadre au sens communautaire (directive 2004/18/ce).
Description des options:
Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification.
Chacun des trois lots pourra être reconduit expressément trois fois pour une même période.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 48 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: produits d'entretien 2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites de la Commune, 91190 Gif-sur-Yvette.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Chiffre d'affaires global et chiffres d'affaires équivalent à l'objet du marché réalisés au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— Effectif et importance du personnel d'encadrement,
— moyens matériels dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature,
— liste des références de prestation équivalentes réalisés au cours des trois dernières années.
— attestation d'assurance.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique, à terme échu, dans les conditions fixées aux articles 11 et 12 du CCAG-FCS et à l'article 98 du code des marchés publics avec un délai de mandatement maximum fixé à 30 jours à compter de la date de présentation de la facture. Les prestations seront financées sur le budget communal.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement conjoint avec mandataire solidaire, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Mairie de Gif-sur-Yvette

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule marchés publics
Mme Braux Marie
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: produits d'entretien 2015
Informations complémentaires
Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à:
Renseignements administratifs: Cellule marchés publics — tel: +33 170565344 -
Renseignements techniques: Direction de l'éducation et de la Jeunesse — secteur scolaire — tel: +33 170565331
conditions de remise des offres ou des candidatures: Les dossiers des candidats peuvent être remis en main propre contre récépissé, à l'adresse ci-dessous le lundi de 13:30 à 18:00 et du mardi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 18:00, ou envoyés par courrier adressé par lettre recommandée avec accusé de réception, à la même adresse. Adresse: mairie de Gif-sur-Yvette, 9 square de la mairie, 91190 Gif-sur-Yvette. Les candidats peuvent également remettre leur offre par voie dématérialisée sur le profil d'acheteur de la ville, hébergé sur le site «achatublic.com».
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L'examen des candidatures portera sur les capacités techniques, financières et professionnelles des candidats à exécuter les prestations objets du marché.
la monnaie du marché est l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, prévue en janvier 2016. Il pourra être reconduit trois fois. Le prochain avis d'appel public à la concurrence est envisagé en septembre 2019.
Source: OJS 2015/S 187-338436 (2015-09-22)
Avis d'attribution de marché (2016-02-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-02 📅
Date de publication: 2016-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 024-038277
Se réfère à l'avis: 2015/S 187-338436
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Les marchés sont conclus à compter de leur date de notification pour une durée d'un an. Ils pourront chacun être reconduits 3 fois pour 1 an. Les marchés sont des marchés à bons de commande conclus sans montant minimum ni maximum annuel. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-145187, mise en ligne le 23.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2016.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Gif-sur-Yvette.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: lots 1 et 3, pondération: 50 — lot 2 (60)
2. Valeur technique: lots 1 et 3, pondération: 50 — lot 2 (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-11 📅
Nom: Hygiène 29
Adresse postale: 19 rue des Ajoncs
Commune postale: Saint-Thonan
Code postal: 29800

2️⃣
Nom: Mr. Net
Adresse postale: Zone d'activité Saint-Roch, rue de la Cimenterie
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7
Source: OJS 2016/S 024-038277 (2016-02-02)