Fourniture de produits et accessoires d'entretien destinés aux collèges et cités scolaires du département de l'Isère

Conseil général de l'Isère

Il est destiné aux 83 collèges et cités scolaires adhérents au groupement d'achats, qui sont susceptibles d'utiliser ce marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-09 Avis de marché
2015-09-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Valeur totale du marché: 1 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction éducation et jeunesse, 17 boulevard Joseph Vallier, BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Fax: +33 457387845 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-09 📅
Date limite de soumission: 2015-05-22 📅
Date de publication: 2015-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 072-127204
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: zip, word 2000, excel 2000, power point 2000, pdf/acrobat 9.0. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il est destiné aux 83 collèges et cités scolaires adhérents au groupement d'achats, qui sont susceptibles d'utiliser ce marché.
Numéro du lot: 01
Brève description: Produits d'entretien.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 720 000 EUR HT.
Numéro du lot: 02
Brève description: Produits ouatés, accessoires et consommables.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 480 000 EUR HT.
Numéro de référence: F15DEJ-NG02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Isère.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat. Les bons de commande feront l'objet de paiements partiels définitifs sur la base du descriptif des prestations effectuées et de leur montant produit par le titulaire. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres du conseil général de l'Isère, y compris les emprunts.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Les candidats sont autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, ils ne pourront se présenter à la fois comme candidats individuels et comme mandataires d'un ou de plusieurs groupements.
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Autres conditions particulières:
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: indiqués dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 01: Valeur technique de l'offre, au regard de: (50)
2. Lot 01: Valeur technique de l'offre, au regard de: Qualité des fournitures (30)
3. Lot 01: Valeur technique de l'offre, au regard de: Moyens mis en œuvre et méthodologie en matière de conseil et de formation des agents (10)
4. Lot 01: Valeur technique de l'offre, au regard de: Gestion des commandes (10)
5. Lot 01: Prix des fournitures: (40)
6. Lot 01: Prix des fournitures: Fournitures «conventionnelles» (30)
7. Lot 01: Prix des fournitures: Fournitures conformes aux exigences d'un écolabel officiel ou équivalent (10)
8. Lot 01: Performances en matière de protection de l'environnement (10)
9. Lot 02: Prix des fournitures (60)
10. Lot 02: Valeur technique de l'offre, au regard de: (40)
11. Lot 02: Valeur technique de l'offre, au regard de: Qualité des fournitures (20)
12. Lot 02: Valeur technique de l'offre, au regard de: Moyens mis en œuvre et méthodologie en matière de conseil et de formation des agents (10)
13. Lot 02: Valeur technique de l'offre, au regard de: Gestion des commandes (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Département de l'Isère
Adresse postale: Direction éducation et jeunesse, service ressources, Hôtel de l'équipement, 17 boulevard Joseph Vallier, BP 1096, Cedex 1
Direction éducation et jeunesse, service ressources, Hôtel de l'équipement, 17 boulevard Joseph Vallier, BP 1096
Commune postale: Grenoble Cedex 1
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
Adresse postale: Direction des finances et du juridique, service de la commande publique, bureau: A106, 7 rue Fantin Latour, BP 1096 Cedex 1
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: sce.jur@cg38.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F15DEJ-NG02
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: zip, word 2000, excel 2000, power point 2000, pdf/acrobat 9.0. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère, service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096 Cedex 1
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Fax: +33 476003911 📠
Source: OJS 2015/S 072-127204 (2015-04-09)
Avis d'attribution de marché (2015-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 720 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction éducation et jeunesse, 17 boulevard Joseph Vallier, BP 1096
Commune postale: Grenoble Cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-11 📅
Date de publication: 2015-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 179-325125
Se réfère à l'avis: 2015/S 72-127204
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intéret lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Ce marché est un marché à bons de commande sans montant mini/maxi Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-53692, mise en ligne le 10.4.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Lot 01: Valeur technique de l'offre, au regard de: : Qualité des fournitures (30)
3. Lot 01: Valeur technique de l'offre, au regard de: : Moyens mis en oeuvre et méthodologie en matière de conseil et de formation des agents (10)
4. Lot 01: Valeur technique de l'offre, au regard de: : Gestion des commandes (10)
6. Lot 01: Prix des fournitures: : Fournitures « conventionnelles » (30)
7. Lot 01: Prix des fournitures: : Fournitures conformes aux exigences d'un écolabel officiel ou équivalent (10)
11. Lot 02: Valeur technique de l'offre, au regard de: : Qualité des fournitures (20)
12. Lot 02: Valeur technique de l'offre, au regard de: : Moyens mis en oeuvre et méthodologie en matière de conseil et de formation des agents (10)
13. Lot 02: Valeur technique de l'offre, au regard de: : Gestion des commandes (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-04 📅
Nom: Argos Hygiène
Adresse postale: 12 rue Pierre Mendès France
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-07 📅
Nom: Groupe Pierre Le Goff Rhône Alpes Centre
Adresse postale: quai Louis Aulagne, BP 60025
Commune postale: Saint-Fons Cedex
Code postal: 69191
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'isère service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096, Cedex 1
Source: OJS 2015/S 179-325125 (2015-09-11)