Fourniture de produits de traitement — lots 1 à 4

Lamballe Communauté

La présente consultation concerne un marché de fourniture de produits de traitement pour les exploitations en régie de la Direction eau, assainissement, déchets ménagers de Lamballe Communauté. Les prestations sont réparties en 4 lots avec un seuil maximum en euros (HT) pour chacun des lots.
Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la notification du marché.
Le marché pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Lamballe Communauté

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits chimiques variés › Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

Où ?

• Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-01-14	Avis de marché
2015-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Lamballe communauté
Adresse postale: BP 90456, 41 rue Saint-Martin
Code postal: 22400
Commune postale: Lamballe
Contact
Téléphone: +33 296501356 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-14 📅
Date limite de soumission: 2015-02-24 📅
Date de publication: 2015-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 012-018027
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Autres renseignements demandés : — une lettre de candidature (modèle Dc1 de préférence, mise à jour en date du 25.8.2014) ; — copie du ou des jugements prononcés si le candidats est en redressement judiciaire (modèle Dc2 de préférence) ; — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (modèle Dc1 de préférence, mis à jour en date du 25.8.2014) ; — renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (modèle Dc1 de préférence, mis à jour en date du 25.8.2014) ; Renseignements sur le respect de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (modèle Dc1 de préférence, mis à jour en date du 25.8.2014); — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; — déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; — liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Conditions de remise des offres : Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions : Offre pour : Fourniture de produits de traitement Lot nº......... Ne pas ouvrir Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant le 24 février 2015 à 12 heures et ce, à l'adresse suivante : Lamballe communauté Espace Lamballe Communauté Direction des services techniques Service marchés publics 41 rue Saint-Martin BP 90456 22404 Lamballe Cedex Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les Pièces de la candidature et les Pièces de l'offre dont le contenu est défini au règlement de la consultation. Possibilité d'adresser les plis par transmission électronique à l'adresse suivante: http://e-megalisbretagne.org. Les modalités sont définies à l'article 6.2 du règlement de consultation. Il est précisé que le choix du mode de transmission est irréversible. L'utilisation du mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2015.

Informations complémentaires

Autres renseignements demandés :

— une lettre de candidature (modèle Dc1 de préférence, mise à jour en date du 25.8.2014) ;

— copie du ou des jugements prononcés si le candidats est en redressement judiciaire (modèle Dc2 de préférence) ;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (modèle Dc1 de préférence, mis à jour en date du 25.8.2014) ;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (modèle Dc1 de préférence, mis à jour en date du 25.8.2014) ;

Renseignements sur le respect de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (modèle Dc1 de préférence, mis à jour en date du 25.8.2014);

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

Conditions de remise des offres :

Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions :

Offre pour :

Fourniture de produits de traitement

Lot nº.........

Ne pas ouvrir

Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant le 24 février 2015 à 12 heures et ce, à l'adresse suivante :

Lamballe communauté

Espace Lamballe Communauté

Direction des services techniques

Service marchés publics

41 rue Saint-Martin

BP 90456

22404 Lamballe Cedex

Les plis qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus.

Le pli précité doit contenir respectivement dans une seule enveloppe, les Pièces de la candidature et les Pièces de l'offre dont le contenu est défini au règlement de la consultation.

Possibilité d'adresser les plis par transmission électronique à l'adresse suivante: http://e-megalisbretagne.org. Les modalités sont définies à l'article 6.2 du règlement de consultation. Il est précisé que le choix du mode de transmission est irréversible. L'utilisation du mode de transmission différencié entre la candidature et l'offre n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la notification du marché.

Le marché pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Divers réactifs
Brève description: Divers réactifs.
Informations complémentaires sur les lots: Seuil maximum: 200 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Dioxyde de carbone, location des matériels de stockage, de chauffage et d'injection
Brève description:

Dioxyde de carbone, location des matériels de stockage, de chauffage et d'injection.

Informations complémentaires sur les lots: Seuil maximum: 40 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Sulfate d'alumine
Brève description: Sulfate d'alumine.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Carbonate de calcium poreux
Brève description: Carbonate de calcium poreux.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Autofinancement.

Paiement selon les règles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Lamballe Communauté
Adresse postale: 41 rue Saint-Martin, BP 90456
Commune postale: Lamballe Cedex
Code postal: 22404
Point de contact: Direction des services techniques service eau et assainissement
M. Corrigou Yoann
Nom: Lamballe communauté
Adresse postale: 41 rue Saint Martin, BP 90456
Point de contact: Direction des services techniques
Service marchés publics
Téléphone: +33 296505937 📞
Courrier électronique: marchepublic@lamballe-communaute.fr 📧
Fax: +33 296313925 📠
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2015/S 012-018027 (2015-01-14)

Avis d'attribution de marché (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 99 080 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date de publication: 2015-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 141-259979
Se réfère à l'avis: 2015/S 12-018027
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP, parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.

Source: OJS 2015/S 141-259979 (2015-07-20)

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