Fourniture de produits d'incontinence gériatrique et d'hygiène — eHPAD du CCAS de Montpellier

CCAS de Montpellier

Fourniture de produits d'incontinence gériatrique à usage unique — eHPAD du CCAS de Montpellier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-09 Avis de marché
2016-03-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en papier à usage sanitaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en papier à usage sanitaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Montpellier
Adresse postale: 125 place Thermidor, BP 9511
Code postal: 34045
Commune postale: Montpellier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-09 📅
Date limite de soumission: 2015-10-19 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-320621
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Marché d'une période initiale de 12 mois qui peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans (soit maximum 3 ans d'exécution). Accord cadre selon le droit européen et marché à bons de commande selon le droit français. Lot 1: Montant minimum annuel 110 000 EUR HT / Montant maximum annuel 210 000 EUR (HT). Lot 2: Montant minimum annuel 5 000 EUR HT / Montant maximum annuel 20 000 EUR (HT). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits d'incontinence gériatrique à usage unique — eHPAD du CCAS de Montpellier.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de produits d'incontinence gériatrique à usage unique
Brève description: Fourniture de produits d'incontinence gériatrique à usage unique.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits de soins et d'hygiène pour la peau
Brève description: Produits de soins et d'hygiène pour la peau.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15F02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montpellier.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— lettre de candidature (avec le lot sur lequel le candidat soumissionne) et habilitations éventuelles du mandataire par ses co-traitants (ou Dc1)
— les documents permettant au pouvoir adjudicateur de vérifier que le signataire a la qualité pour engager le candidat (K- bis, délégations de pouvoirs....)
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp.
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisé au cours des deux derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des deux dernières années 2013 et 2014.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les budgets annexes du CCAS et paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (50)
2. Prix des prestations (35)
3. Qualité du service au regard du mémoire technique (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service AJCP, Mme Peytavin
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr/ 🌏
Nom: CCAS DRHF service des affaires juridiques et de la commande publique
Point de contact: Mme Peytavin
Téléphone: +33 499526375 📞
Nom: Dossier de consultation téléchargeable à l'adresse suivante: https://marches.montpellier3m.fr/ ou obtenu sur demande par télécopieur au +33 499642626
Conditions de remise des plis: envoi par LR avec AR ou dépôt contre récépissé les jours ouvrables au service affaires juridiques et commande publique du CCAS, sis 125 place Thermidor, BP 9511, 34045 Montpellier Cedex entre 9:00/12:00 et 14:00/17:00 ou dépôt sur le profil acheteur https://marches.montpellier3m.fr/

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15F02
Informations complémentaires
Marché d'une période initiale de 12 mois qui peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans (soit maximum 3 ans d'exécution).
Accord cadre selon le droit européen et marché à bons de commande selon le droit français.
Lot 1: Montant minimum annuel 110 000 EUR HT / Montant maximum annuel 210 000 EUR (HT).
Lot 2: Montant minimum annuel 5 000 EUR HT / Montant maximum annuel 20 000 EUR (HT).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2015/S 177-320621 (2015-09-09)
Avis d'attribution de marché (2016-03-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Montpellier
Code postal: 34 045
Contact
Adresse Internet: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ccas.montpellier.fr 📧
Fax: +33 499642626 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-11 📅
Date de publication: 2016-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 053-088692
Se réfère à l'avis: 2015/S 177-320621
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Marché à bons de commande selon la législation française et accord cadre selon le droit communautaire. Pour le lot 1: seuil minimum annuel 110 000 EUR HT / Seuil maximum annuel 210 000 EUR HT. Pour le lot 2: seuil minimum annuel 5 000 EUR HT / Seuil maximum annuel 20 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an et peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-10 📅
Nom: SCA Hygiène Products
Adresse postale: Monsieur Sanchez, 151, 161 boulevard Victor Hugo
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 053-088692 (2016-03-11)
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