Avis de marché (2015-09-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
“Sans minimum ni maximum contractuel annuel. Les quantités estimatives de commandes figurent aux BPU.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Ris-Orangis
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 91130
Commune postale: Ris-Orangis
Contact
Adresse Internet: https://www.achat-national.com/accueil/🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-ris-orangis.fr📧
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-09-23 📅
Date limite de soumission: 2015-11-04 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-338514
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
“Accord-Cadre mono-attributaire au sens du droit communautaire. Pour son exécution, le marché sera géré conformément à l'article 77 du Code des marchés...”
Accord-Cadre mono-attributaire au sens du droit communautaire. Pour son exécution, le marché sera géré conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnant lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum contractuel annuel. Les quantités estimatives de commande sont détaillées au BPU.
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Source: OJS 2015/S 187-338514 (2015-09-23)
Avis d'attribution de marché (2016-02-03) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-02-03 📅
Date de publication: 2016-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 026-041803
Se réfère à l'avis: 2015/S 187-338514
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
“Les marchés sont conclus sans minimum ni maximum contractuel. CAO en date du 17.12.2015. Instance chargée des procédures de recours et introduction des...”
Les marchés sont conclus sans minimum ni maximum contractuel. CAO en date du 17.12.2015. Instance chargée des procédures de recours et introduction des recours: tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, 78011 Versailles Cedex. E-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. 01 39 20 54 00. url: http://www.ta-versailles.juradm.fr. Télécopieur: 01 39 20 54 87. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif de règlement amiable des litiges, 21 rue Miollis, 75015 Paris. E-Mail: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr. Tél. 01 44 42 63 43.
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Source: OJS 2016/S 026-041803 (2016-02-03)