Fourniture de produits d'entretien et d'articles de droguerie pour les besoins du Département de la Manche et du SDIS de la Manche — groupement de commandes
Fourniture de produits d'entretien et d'articles de droguerie pour les besoins du Département de la Manche et du SDIS de la Manche — groupement de commandes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2015-10-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2015-10-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Quantité ou étendue:
“Lieu de livraison des fournitures: Le département de la Manche (cf. Annexes no1 et no2 au CCP — liste des adresses de livraison du Département de la Manche...”
Quantité ou étendue
Lieu de livraison des fournitures: Le département de la Manche (cf. Annexes no1 et no2 au CCP — liste des adresses de livraison du Département de la Manche et du SDIS de la Manche).Le marché est un marché à bons de commande conclu sans montant annuel minimum et sans montant annuel maximum.La durée du marché est fixée à 1 an à compter du 1er janvier 2016 (période no1). Le marché pourra être reconduit 3 fois (périodes no2, no3 et no4). La reconduction est tacite. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché.Il est précisé que le Département de la Manche coordonne un groupement de commandes constitué sur le fondement de l'article 8 du Code des marchés publics. Ce groupement, constitué du Département de la Manche et du SDIS de la Manche, vise à répondre aux besoins de ses membres en matière de fourniture de produits d'entretien et d'articles de droguerie.En qualité de coordonnateur du groupement de commandes, le Département de la Manche assure les phases de préparation, de passation, d'attribution, de signature et de notification du marché public. Les membres de ce groupement de commandes sont chargés d'exécuter le marché pour ce qui les concerne.Conformément à l'article 15 du Code des marchés publics, le lot suivant est réservé aux entreprises adaptées, établissements, et services d'aides par le travail:Lot no4: fourniture de sacs poubelles de 130 litres.Dispositions relatives aux groupementsle marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.Le groupement peut être conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, il n'est pas exigé de solidarité de la part du mandataire.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Manche
Adresse postale: Direction du secrétariat général et de la commande publique — service commande publique
Code postal: 50050
Commune postale: Saint-Lô Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics-manche.fr🌏
Courrier électronique: commandepublique@manche.fr📧
Téléphone: +33 133059728📞
Fax: +33 133059973 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-10-06 📅
Date limite de soumission: 2015-11-17 📅
Date de publication: 2015-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 197-356689
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
“Le marché est considéré, au sens des dispositions de la Directive européenne no 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation...”
Le marché est considéré, au sens des dispositions de la Directive européenne no 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics et de la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la Commission Européenne le 14.7.2005 sous la référence Cc/2005/03, comme un accord-cadre, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'état le 8 août 2008 — req.no 309136.
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Source: OJS 2015/S 197-356689 (2015-10-06)
Avis d'attribution de marché (2016-01-08) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence Dates
Date d'envoi: 2016-01-08 📅
Date de publication: 2016-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 008-009758
Se réfère à l'avis: 2015/S 197-356689
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.”
Source: OJS 2016/S 008-009758 (2016-01-08)