Fourniture de produits d'entretien et d'articles de droguerie pour les besoins du Département de la Manche et du SDIS de la Manche — groupement de commandes

Conseil général de La Manche

Fourniture de produits d'entretien et d'articles de droguerie pour les besoins du Département de la Manche et du SDIS de la Manche — groupement de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de La Manche

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Manche

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-06	Avis de marché
2016-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Quantité ou étendue:

Lieu de livraison des fournitures: Le département de la Manche (cf. Annexes no1 et no2 au CCP — liste des adresses de livraison du Département de la Manche et du SDIS de la Manche).Le marché est un marché à bons de commande conclu sans montant annuel minimum et sans montant annuel maximum.La durée du marché est fixée à 1 an à compter du 1er janvier 2016 (période no1). Le marché pourra être reconduit 3 fois (périodes no2, no3 et no4). La reconduction est tacite. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché.Il est précisé que le Département de la Manche coordonne un groupement de commandes constitué sur le fondement de l'article 8 du Code des marchés publics. Ce groupement, constitué du Département de la Manche et du SDIS de la Manche, vise à répondre aux besoins de ses membres en matière de fourniture de produits d'entretien et d'articles de droguerie.En qualité de coordonnateur du groupement de commandes, le Département de la Manche assure les phases de préparation, de passation, d'attribution, de signature et de notification du marché public. Les membres de ce groupement de commandes sont chargés d'exécuter le marché pour ce qui les concerne.Conformément à l'article 15 du Code des marchés publics, le lot suivant est réservé aux entreprises adaptées, établissements, et services d'aides par le travail:Lot no4: fourniture de sacs poubelles de 130 litres.Dispositions relatives aux groupementsle marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.Le groupement peut être conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, il n'est pas exigé de solidarité de la part du mandataire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Manche
Adresse postale: Direction du secrétariat général et de la commande publique — service commande publique
Code postal: 50050
Commune postale: Saint-Lô Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@manche.fr 📧
Téléphone: +33 133059728 📞
Fax: +33 133059973 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-06 📅
Date limite de soumission: 2015-11-17 📅
Date de publication: 2015-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 197-356689
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

Le marché est considéré, au sens des dispositions de la Directive européenne no 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics et de la fiche explicative relative aux accords cadres publiée par la Commission Européenne le 14.7.2005 sous la référence Cc/2005/03, comme un accord-cadre, conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'état le 8 août 2008 — req.no 309136. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Cf II.2.1 et II.2.2.
Brève description:

Fourniture de produits d'entretien et d'articles de droguerie pour les besoins du Département de la Manche et du SDIS de la Manche — groupement de commandes.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de produits sanitaires et articles cellulosiques
Brève description: Fourniture de produits sanitaires et articles cellulosiques.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de produits de nettoyage
Brève description: Fourniture de produits de nettoyage.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de vaisselle à usage unique, nappes et serviettes en papier
Brève description: Fourniture de vaisselle à usage unique, nappes et serviettes en papier.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de sacs poubelles de 130 litres
Brève description:

Fourniture de sacs poubelles de 130 litres. (lot réservé — article 15 du Code des marchés publics).

Quantité ou étendue:

Lieu de livraison des fournitures: Le département de la Manche (cf. Annexes no1 et no2 au CCP — liste des adresses de livraison du Département de la Manche et du SDIS de la Manche).

Le marché est un marché à bons de commande conclu sans montant annuel minimum et sans montant annuel maximum.

La durée du marché est fixée à 1 an à compter du 1er janvier 2016 (période no1). Le marché pourra être reconduit 3 fois (périodes no2, no3 et no4). La reconduction est tacite. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché.

Il est précisé que le Département de la Manche coordonne un groupement de commandes constitué sur le fondement de l'article 8 du Code des marchés publics. Ce groupement, constitué du Département de la Manche et du SDIS de la Manche, vise à répondre aux besoins de ses membres en matière de fourniture de produits d'entretien et d'articles de droguerie.

En qualité de coordonnateur du groupement de commandes, le Département de la Manche assure les phases de préparation, de passation, d'attribution, de signature et de notification du marché public. Les membres de ce groupement de commandes sont chargés d'exécuter le marché pour ce qui les concerne.

Conformément à l'article 15 du Code des marchés publics, le lot suivant est réservé aux entreprises adaptées, établissements, et services d'aides par le travail:

Lot no4: fourniture de sacs poubelles de 130 litres.

Dispositions relatives aux groupements

le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

Le groupement peut être conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, il n'est pas exigé de solidarité de la part du mandataire.

Description des options:

Des décisions de poursuivre pourront intervenir.

Des avenants et ou des marchés complémentaires pourront être conclus.

La présente consultation comporte les quatre options facultatives suivantes.

— lot n 2: fourniture de produits de nettoyage:

Option facultative n1: prix n 99, crème lavante pour les mains disposant d un label ecolabel ue, nordiswan ou ECOCERT ou équivalent.

Option facultative n 2: Prix n 100, Liquide vaisselle concentré disposant d un label ecolabel ue, nordiswan ou ECOCERT ou équivalent.

Option facultative n 3: Prix n 101, lessive en poudre disposant d un label ecolabel ue, nordiswan ou ECOCERT ou équivalent.

Option facultative n 4: Prix n 102, nettoyant vitres disposant d un label ecolabel ue, nordiswan ou ECOCERT ou équivalent.

Les conditionnements des produits sont précisés au bordereau des prix unitaires relatif au lot n 2.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DSGCP123_15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Manche

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— Dc1 ou équivalent: Imprimé Dc1 Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants.

— Dc2 ou équivalent: Imprimé Dc2 Déclaration du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

— Références pour prestations similaires: au cours des trois dernières années ou attestations permettant d'apprécier les capacités techniques et financières du candidat.

Le candidat pourra prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement est fixé à 30 jours.

Le mode de règlement est le Mandat administratif.

La monnaie de compte du marché est l'euro.

Les prix sont révisables dans les conditions définies par le Ccp.

Les prix du marché sont hors TVA et sont établis en considérant comme incluses les sujétions définies à l'article 10.1.3 du Ccag-Fournitures courantes et Services.

Les prix du marché sont franco de port et d'emballage.

Les prestations seront réglées en application des quantités et prix indiqués dans le bon de commande.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le groupement peut être conjoint ou solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère no1 — Prix — Pour les lots no 1,2 et 3 (50)
2. Critère no2 — Délais — Pour les lots no 1,2 et 3 (20)
3. Critère no3 — Gamme verte — Pour les lots no 1,2 et 3 (30)
4. Critère no1 — Prix — Pour le lot no 4 (60)
5. Critère no2 — Délais — Pour le lot no 4 (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Fautrat Catherine
Nom: Département de la Manche, direction du secrétariat et de la commande publique
Adresse postale: 98 route de Candol
Commune postale: Saint-Lô
Courrier électronique: directiondelacommandepublique@manche.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://marches-publics-manche.fr 🌏
Nom: Conseil départemental de la Manche
URL des documents: https://marches-publics-manche.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSGCP123_15
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen.
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 197-356689 (2015-10-06)

Avis d'attribution de marché (2016-01-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-08 📅
Date de publication: 2016-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 008-009758
Se réfère à l'avis: 2015/S 197-356689
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.1.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère no 1 — prix — pour les lots no 1,2 et 3 (50)
2. Critère no 2 — délais — pour les lots no 1,2 et 3 (20)
3. Critère no 3 — gamme verte — pour les lots no 1,2 et 3 (30)
4. Critère no 1 — prix — pour le lot no 4 (60)
5. Critère no 2 — délais — pour le lot no 4 (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-07 📅
Nom: Groupe Pierre Le Goff
Adresse postale: 2 rue Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Grand-Quevilly Cedex
Code postal: 76123

2️⃣
Nom: Paredes
Adresse postale: 14 rue Jacques Auriol, Parc d'Activités Airland
Commune postale: Rennes
Code postal: 35091

3️⃣
Nom: Firplast
Adresse postale: 4 rue de Provence
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800

4️⃣
Nom: Ari Les Ateliers de Provence
Adresse postale: 1112 avenue de Suffren
Commune postale: Carnoux-en-Provence
Code postal: 13470
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
9

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 008-009758 (2016-01-08)

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