Fourniture de produits d'entretien (2016-2018)

Ville de Cholet

Le marché a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de nettoyage pour la Ville de Cholet, la Communauté d'agglomération du Choletais et le Centre Intercommunal d'action Sociale du Choletais pour les années 2016 à 2018. Des échantillons sont demandés à l'appui des offres. Concernant le lot no1, l'ensemble des produits devront être issus d'une démarche de développement durable.
durée et forme du marché: Le marché est un marché à bons de commandes passé pour une période de 2 ans à compter de sa notification et au plus tôt au 1.1.2016. Il est renouvelable 1 fois, par reconduction expresse, pour une période d'un an, soit jusqu'au 31.12.2018 et dont les montants maximum annuels (T.T.C.) sont fixés à:
Lot no1: 99 000 EUR. Lot no2: 27 000 EUR. Lot no3: 32 400 EUR. Lot no4: 52 200 EUR. Lot no5: 123 000 EUR.
Lot no6: 41 400 EUR. Lot no7: 38 400 EUR. Lot no8: 28 200 EUR.
Appel d'offres ouvert après procédure déclarée sans suite.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Cholet

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-02	Avis de marché
2016-09-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cholet
Adresse postale: Groupement de commandes ville de Cholet / Communauté d'agglomération du Choletais (CAC) / centre intercommunal d'action sociale du Choletais (CIAS) Hôtel de Ville — rue Saint-Bonaventure — BP 32135
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-02 📅
Date limite de soumission: 2015-09-01 📅
Date de publication: 2015-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 128-234975
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

— Conditions d'obtention du cahier des charges: Les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier). Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception. — Transmission par voie électronique autorisée: Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr, sous la référence Vdc15s0005 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2 juillet 2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Selon la survenance des besoins.
Brève description:

durée et forme du marché: Le marché est un marché à bons de commandes passé pour une période de 2 ans à compter de sa notification et au plus tôt au 1.1.2016. Il est renouvelable 1 fois, par reconduction expresse, pour une période d'un an, soit jusqu'au 31.12.2018 et dont les montants maximum annuels (T.T.C.) sont fixés à:

Lot no1: 99 000 EUR. Lot no2: 27 000 EUR. Lot no3: 32 400 EUR. Lot no4: 52 200 EUR. Lot no5: 123 000 EUR.

Lot no6: 41 400 EUR. Lot no7: 38 400 EUR. Lot no8: 28 200 EUR.

Appel d'offres ouvert après procédure déclarée sans suite.

Numéro du lot: 1
Brève description: Produits éco-responsables.
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits de lavage vaisselle.
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits de lavage linge.
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits aérosols et désodorisants.
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits d'essuyage et divers.
Numéro du lot: 6
Brève description: Équipements jetables de protection individuelle.
Numéro du lot: 7
Brève description: Sacs poubelles.
Numéro du lot: 8
Brève description: Franges microfibres.
Numéro de référence: 15S0005

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités prévus aux articles 43 à 46 du code des marchés publics et précisés dans le règlement de la consultation.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Constitution d'une garantie à première demande (5 %) en cas de demande de l'avance par le titulaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: ressources propres (budget principal de chaque structure); Délai global de paiement: 30 jours; Mode de règlement: Virement bancaire; Avance forfaitaire: oui (articles 87 et 88 du code des marchés publics); Acomptes: sur bons de commandes; Forme des prix: unitaires et révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire (article 51 du code des marchés publics).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés-contrats
M. le député-maire

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0005
Informations complémentaires

— Conditions d'obtention du cahier des charges: Les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).

Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.

— Transmission par voie électronique autorisée:

Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique sur le site www.anjoumarchespublics.fr, sous la référence Vdc15s0005

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2 juillet 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 128-234975 (2015-07-02)

Avis d'attribution de marché (2016-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande passé pour une période de 2 ans à compter de la notification et renouvelable 1 fois pour une période de 1 an. Appel d'offres ouvert après procédure déclarée sans suite.

Valeur totale du marché: 1 104 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Produits pour lave-vaisselle 📦
Désodorisants 📦
Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Gants jetables 📦
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Groupement de commandes Ville de Cholet/Communauté d'agglomération du Choletais (CAC)/Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) du Choletais — rue Saint-Bonaventure — BP 32135
Commune postale: Cholet
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cholet.fr 🌏
Courrier électronique: marches-villes@ville-cholet.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-26 📅
Date de publication: 2016-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 188-337130
Se réfère à l'avis: 2015/S 128-234975
Numéro JO-S: 188

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande passé pour une période de 2 ans à compter de la notification et renouvelable 1 fois pour une période de 1 an.

Intitulé du lot: Produits éco-responsables
Brève description:

Montants maxi ville: 180 000 EUR HT (216 000 EUR TTC)/CAC: 45 000 EUR HT (54 000 EUR TTC)/CIAS: 22 500 EUR HT (27 000 EUR TTC).

Intitulé du lot: Produits de lavage vaisselle
Brève description:

Montants maxi ville: 45 000 EUR HT (54 000 EUR TTC)/CIAS: 22 500 EUR HT (27 000 EUR TTC).

Intitulé du lot: Produits de lavage linge
Brève description:

Montants maxi Ville: 45 000 EUR HT (54 000 EUR TTC)/CIAS: 36 000 EUR HT (43 200 EUR TTC).

Intitulé du lot: Produits aérosols et désodorisants
Brève description:

Montants maxi ville: 81 000 EUR HT (97 200 EUR TTC)/CAC: 45 000 EUR HT (54 000 EUR TTC)/CIAS: 4 500 EUR HT (5 400 EUR TTC).

Intitulé du lot: Produits d'essuyage et divers
Brève description:

Montants maxi Ville: 210 000 EUR HT (252 000 EUR TTC)/CAC: 67 500 EUR HT (81 000 EUR TTC)/CIAS: 30 000 EUR HT (36 000 EUR TTC).

Intitulé du lot: Équipements de protection individuelle jetables
Brève description:

Montants maxi Ville: 60 000 EUR HT (72 000 EUR TTC)/CAC: 6 000 EUR HT (7 200 EUR TTC)/CIAS: 37 500 EUR HT (45 000 EUR TTC).

Intitulé du lot: Sacs poubelles
Brève description:

Montants maxi Ville: 75 000 EUR HT (90 000 EUR TTC)/CAC: 6 000 EUR HT (7 200 EUR TTC)/CIAS: 15 000 EUR HT (18 000 EUR TTC).

Intitulé du lot: Franges microfibres
Brève description:

Montants maxi Ville: 60 000 EUR HT (72 000 EUR TTC)/CAC: 6 000 EUR HT (7 200 EUR TTC)/CIAS: 4 500 EUR HT (5 400 EUR TTC).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique [qualité des produits au vu des caractéristiques techniques (55 %); qualité des produits au vu des essais (35 %); dangerosité des produits (10 %)]
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique [qualité des produits au vu des caractéristiques techniques (60 %); qualité des produits au vu des essais (40 %)]

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-28 📅
2016-04-29 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés-contrats — À l'attention de M. le député-maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2016/S 188-337130 (2016-09-26)

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Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

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Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table (9)