Fourniture de produits chimiques pour le fonctionnement de la station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source — Saint Cyr en Val (4 lots)

Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire

La présente consultation a pour objet la fourniture de produits chimique pour le fonctionnement de la station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source — Saint Cyr en Val et donnera lieu à un marché à bons de commande, alloti, reconductible.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases.
Il n'est pas prévu d'option.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-26. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Halogénures métalliques › Chlorures › Chlorure ferrique
• Hydroxydes utilisés comme produits chimiques inorganiques de base › Hydroxyde de sodium
• Hypochlorites et chlorates › Hypochlorite de sodium
• Pierre calcaire et gypse › Chaux
• Réactifs et produits de contraste › Réactifs chimiques

Où ?

• Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-15	Avis de marché
2016-02-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hypochlorite de sodium
Quantité ou étendue:

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec montants minimum et maximum, par période, mono-attributaire, reconductible de manière expresse, en application de l'article 77 du Code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hypochlorite de sodium 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-orleans.fr 🌏
Téléphone: +33 238787575 📞
Fax: +33 238787622 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-15 📅
Date limite de soumission: 2015-10-26 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-329389
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.orleans.fr Marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché: mono-attributaire criteres d'attributions: Pour le lot 4: 1 — prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (coefficient 6). 2 — valeur technique analysée sur les critères suivant (coefficient 4): — qualité des produits proposés analysés sur la base du point b) du cadre du mémoire technique (sous-pondération 2,5); — qualité des moyens de transport analysé sur la base point c) du cadre du mémoire technique (sous-pondération 1); — délai de livraison analysés sur la base du point a) du cadre du mémoire technique (sous-pondération 0,5). Unité monétaire utilisée, l'euro.les critères sont pondérés selon un coefficient et non un pourcentage. Durée du marché, délais d'exécution: Le marché est conclu à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016. Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Le pouvoir adjudicateur notifiera par lettre recommandée avec accusé de réception, ou par envoi dématérialisé, au titulaire la décision de reconduction du marché dans un délai minimum de trois mois avant la date d'échéance du marché. De même, en cas de non reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur notifiera par lettre recommandée avec accusé de réception, ou par envoi dématérialisé, au titulaire sa décision dans un délai minimum de trois mois avant la date d'échéance du marché. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction. Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans chaque bon de commande. Visite des lieux (facultative pour les lots 1 à 3 — obligatoire pour le lot 4): Le lieu d'exécution desprestations objet du présent marché est la Station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source / Saint Cyr en Val, située avenue du Parc Floral — 45590 Saint Cyr en Val. Une visite sur site est obligatoire pour le lot 4 (essai Run) et facultative pour les lots 1 à 3. Ce dernier peut être visité: — du lundi au jeudi: de 7:30 à 11:30 et de 13:00 à 16:15; — le vendredi: de 7:30 à 11:30 et de 13:00 à 15:15. Un rendez-vous doit préalablement être obtenu auprès de M. Cantaloube ou M. Pugieu dont les coordonnées téléphoniques sont +33 238787821. Critère de sélection des candidatures: — garanties et capacités techniques et financières. Conditions de remise des offres: Les modalités pratiques de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation et par les conditions générales de la plateforme des marchés publics de l'agglo. Ces documents font partie intégrante du dossier de consultation des entreprises. Conditions de retrait du Dce: Le Dossier de consultation des entreprises est accessible librement et gratuitement sur la plateforme des marchés publics de la Communauté d'agglo. Cette plateforme est accessible sur le site internet de l'agglo www.agglo-orleans.fr (rubrique marchés publics), ou directement au lien suivant: http://marches-publics.orleans.fr. Demande de renseignements complémentaires: Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent transmettre leur demande, 10 jours avant la date limite de remise des offres, par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://www.agglo-orleans.fr; rubrique marchés publics et utiliser le lien « Correspondre avec l'acheteur » qui figure sur l'avis de publicité, objet de la présente consultation. Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2015.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.orleans.fr

Marché à bons de commande

commentaires sur la forme du marché: mono-attributaire

criteres d'attributions: Pour le lot 4:

1 — prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (coefficient 6).

2 — valeur technique analysée sur les critères suivant (coefficient 4):

— qualité des produits proposés analysés sur la base du point b) du cadre du mémoire technique (sous-pondération 2,5);

— qualité des moyens de transport analysé sur la base point c) du cadre du mémoire technique (sous-pondération 1);

— délai de livraison analysés sur la base du point a) du cadre du mémoire technique (sous-pondération 0,5).

Unité monétaire utilisée, l'euro.les critères sont pondérés selon un coefficient et non un pourcentage.

Durée du marché, délais d'exécution:

Le marché est conclu à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016.

Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.

Le pouvoir adjudicateur notifiera par lettre recommandée avec accusé de réception, ou par envoi dématérialisé, au titulaire la décision de reconduction du marché dans un délai minimum de trois mois avant la date d'échéance du marché.

De même, en cas de non reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur notifiera par lettre recommandée avec accusé de réception, ou par envoi dématérialisé, au titulaire sa décision dans un délai minimum de trois mois avant la date d'échéance du marché.

Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.

Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans chaque bon de commande.

Visite des lieux (facultative pour les lots 1 à 3 — obligatoire pour le lot 4): Le lieu d'exécution desprestations objet du présent marché est la Station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source / Saint Cyr en Val, située avenue du Parc Floral — 45590 Saint Cyr en Val.

Une visite sur site est obligatoire pour le lot 4 (essai Run) et facultative pour les lots 1 à 3.

Ce dernier peut être visité:

— du lundi au jeudi: de 7:30 à 11:30 et de 13:00 à 16:15;

— le vendredi: de 7:30 à 11:30 et de 13:00 à 15:15.

Un rendez-vous doit préalablement être obtenu auprès de M. Cantaloube ou M. Pugieu dont les coordonnées téléphoniques sont +33 238787821.

Critère de sélection des candidatures:

— garanties et capacités techniques et financières.

Conditions de remise des offres: Les modalités pratiques de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation et par les conditions générales de la plateforme des marchés publics de l'agglo. Ces documents font partie intégrante du dossier de consultation des entreprises.

Conditions de retrait du Dce:

Le Dossier de consultation des entreprises est accessible librement et gratuitement sur la plateforme des marchés publics de la Communauté d'agglo. Cette plateforme est accessible sur le site internet de l'agglo www.agglo-orleans.fr (rubrique marchés publics), ou directement au lien suivant: http://marches-publics.orleans.fr.

Demande de renseignements complémentaires: Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent transmettre leur demande, 10 jours avant la date limite de remise des offres, par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://www.agglo-orleans.fr; rubrique marchés publics et utiliser le lien « Correspondre avec l'acheteur » qui figure sur l'avis de publicité, objet de la présente consultation.

Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases.

Il n'est pas prévu d'option.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de produits chimiques diversmontant minimum 18 000 EUR HT et montant maximum 35 000 EUR HT, par période.

Fourniture de produits chimiques divers

montant minimum 18 000 EUR HT et montant maximum 35 000 EUR HT, par période.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de chlorure ferriquemontant minimum 12 000 EUR HT et montant maximum 45 000 EUR HT, par période.

Fourniture de chlorure ferrique

montant minimum 12 000 EUR HT et montant maximum 45 000 EUR HT, par période.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de chaux éteintemontant minimum 5 000 EUR HT et montant maximum 20 000 EUR HT, par période.

Fourniture de chaux éteinte

montant minimum 5 000 EUR HT et montant maximum 20 000 EUR HT, par période.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de polymère pour le traitement des…

… bouesmontant minimum 40 000 EUR HT et montant maximum 100 000 EUR HT, par période.

… boues

montant minimum 40 000 EUR HT et montant maximum 100 000 EUR HT, par période.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO 1601
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source — Saint Cyr en Val, avenue du Parc Floral, 45590 Saint-Cyr-en-Val.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Un formulaire Dc1 ou une lettre de candidature en cas de candidature groupée;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— formulaire Dc1 ou Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics;

— déclaration sur l'honneur justifiant de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 11 du code du travail;

— déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat n'a pas fait l'objet, durant les cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail et a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, a réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Conformément aux dispositions de l'article 5 du Décret no 2014-1097 du 26.9.2014 portant mesures de simplification applicables aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Cautionnement et garanties exigés selon le CCAP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prestations financées par le budget annexe assainissement de la Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire.

Délai de paiement de 30 jours par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'Offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire.

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 3 :- Prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (6)
2. Pour les lots 1 à 3: Valeur technique analysée sur les critères suivant :- Qualité des produits proposés analysés sur la base du point b) du cadre du mémoire technique (sous-pondération 1,5) ;- Qualité des moyens de transport analysé sur la base point c) du cadre du mémoire technique (sous-pondération 1,5) ;- Délai de livraison analysés sur la base du point a) du cadre du mémoire technique (sous-pondération 1) (4)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.orleans.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Orléans Val de Loire
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801 Cedex 1
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 1601
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.orleans.fr

Marché à bons de commande

commentaires sur la forme du marché: mono-attributaire

criteres d'attributions: Pour le lot 4:

1 — prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (coefficient 6).

2 — valeur technique analysée sur les critères suivant (coefficient 4):

— qualité des produits proposés analysés sur la base du point b) du cadre du mémoire technique (sous-pondération 2,5);

— qualité des moyens de transport analysé sur la base point c) du cadre du mémoire technique (sous-pondération 1);

— délai de livraison analysés sur la base du point a) du cadre du mémoire technique (sous-pondération 0,5).

Unité monétaire utilisée, l'euro.les critères sont pondérés selon un coefficient et non un pourcentage.

Durée du marché, délais d'exécution:

Le marché est conclu à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016.

Le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse dans les conditions définies au CCAP, pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.

Le pouvoir adjudicateur notifiera par lettre recommandée avec accusé de réception, ou par envoi dématérialisé, au titulaire la décision de reconduction du marché dans un délai minimum de trois mois avant la date d'échéance du marché.

De même, en cas de non reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur notifiera par lettre recommandée avec accusé de réception, ou par envoi dématérialisé, au titulaire sa décision dans un délai minimum de trois mois avant la date d'échéance du marché.

Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.

Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans chaque bon de commande.

Visite des lieux (facultative pour les lots 1 à 3 — obligatoire pour le lot 4): Le lieu d'exécution desprestations objet du présent marché est la Station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source / Saint Cyr en Val, située avenue du Parc Floral — 45590 Saint Cyr en Val.

Une visite sur site est obligatoire pour le lot 4 (essai Run) et facultative pour les lots 1 à 3.

Ce dernier peut être visité:

— du lundi au jeudi: de 7:30 à 11:30 et de 13:00 à 16:15;

— le vendredi: de 7:30 à 11:30 et de 13:00 à 15:15.

Un rendez-vous doit préalablement être obtenu auprès de M. Cantaloube ou M. Pugieu dont les coordonnées téléphoniques sont +33 238787821.

Critère de sélection des candidatures:

— garanties et capacités techniques et financières.

Conditions de remise des offres: Les modalités pratiques de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation et par les conditions générales de la plateforme des marchés publics de l'agglo. Ces documents font partie intégrante du dossier de consultation des entreprises.

Conditions de retrait du Dce:

Le Dossier de consultation des entreprises est accessible librement et gratuitement sur la plateforme des marchés publics de la Communauté d'agglo. Cette plateforme est accessible sur le site internet de l'agglo www.agglo-orleans.fr (rubrique marchés publics), ou directement au lien suivant: http://marches-publics.orleans.fr.

Demande de renseignements complémentaires: Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent transmettre leur demande, 10 jours avant la date limite de remise des offres, par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://www.agglo-orleans.fr; rubrique marchés publics et utiliser le lien « Correspondre avec l'acheteur » qui figure sur l'avis de publicité, objet de la présente consultation.

Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 182-329389 (2015-09-15)

Avis d'attribution de marché (2016-02-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-04 📅
Date de publication: 2016-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 027-043502
Se réfère à l'avis: 2015/S 182-329389
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Lot 1 — entreprise Quaron, montant HT de 18 000 EURs à 35 000 EUR. Lot 2 — entreprise Kemira, montant HT de 12 000 EUR à 45 000 EUR. Lot 3 — entreprise Lhoist France Ouest, montant HT de 5 000 EUR à 20 000 EUR. Lot 4 — entreprise Adipap, montant HT de 40 000 EUR à 100 000 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://marches-publics.orleans.fr Critères d'attribution: 1 — Prix des prestations apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (coefficient 6). 2 — Valeur technique (coefficient 4). Montants minimum et maximum par an. Durée du marché: 1 an à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016. Marché reconductible 3 fois 1 an. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-141336, mise en ligne le 15.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-24 📅
Nom: Quaron
Adresse postale: rue des Secherons
Commune postale: Montereau-Fault-Yonne
Code postal: 77130

2️⃣
Nom: Kemira
Adresse postale: route de Mothern
Commune postale: Lauterbourg
Code postal: 67630

3️⃣
Nom: Lhoist France Ouest
Adresse postale: BP 0215
Commune postale: Évron
Code postal: 53600

4️⃣
Nom: Adipap
Adresse postale: 16 rue Champ Lagarde
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie, Cedex 1
Source: OJS 2016/S 027-043502 (2016-02-04)

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