Fourniture de prestations de maintenance pour les sondes d'échographie de l'ensemble des hôpitaux de l'assistance publique-hôpitaux de Paris

AP-HP — Ageps (achats)

Fourniture de prestations de maintenance pour les sondes d'échographie de l'ensemble des établissements de l'assistance publique — hôpitaux de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-21 Avis de marché
2016-06-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel médical
Quantité ou étendue: Trois (3) lots.
Valeur totale du marché: 1 050 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel médical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats — secteur équipements — logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699253 📞
Fax: +33 146699257 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-21 📅
Date limite de soumission: 2015-10-09 📅
Date de publication: 2015-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 164-300438
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_yXMl5gU9fy Les offres seront présentées en euros Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation. L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée selon les critères de choix et sous critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée: Qualité de la prestation, (représentant 60 % de la note finale): il sera apprécié selon les sous-critères et leur pondération suivants: structure et organisation du sav (10 % de la note du critère), qualité des rapports et des procédures (15 % de la note du critère), étendue des prestations de réparation (marque, type et prestations couvertes); il n'est pas demandé une exhaustivité complète, mais le taux d'exhaustivité sera valorisé (20 % de la note du critère), étendue de la gamme de sondes possibles en prêt (il n'est pas demandé une exhaustivité complète, mais le taux d'exhaustivité sera valorisé), délai de mise en place des prêts et délai de remise à disposition des sondes réparées (30 % de la note du critère); durée de garantie de la réparation (10 % de la note du critère); durée de garantie de la sonde en remplacement (10 % de la note du critère); actions menées par le candidat en matière de développement durable (5 % de la note du critère). Coût des prestations, (représentant 40 % de la note finale). Les montants prévisionnels indiqués dans les informations relatives aux lots, sont des montants estimés sur 3 ans (période de reconduction comprise) et sont donnés à titre indicatif. Codes nuts: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de prestations de maintenance pour les sondes d'échographie de l'ensemble des établissements de l'assistance publique — hôpitaux de Paris.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations de maintenance pour les sondes standards (linéaires, convexes, microconvexes, endocavitaires, sondes matricielles 2d
Brève description:
Prestations de maintenance pour les sondes standards (linéaires, convexes, microconvexes, endocavitaires, sondes matricielles 2d.
Quantité ou étendue: Montant prévisionnel estimé: 450 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prestations de maintenance pour les sondes 3d / 4d
Brève description: Prestations de maintenance pour les sondes 3d / 4d.
Quantité ou étendue: Montant prévisionnel estimé: 300 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Prestations de maintenance pour les sondes transoesophagiennes
Brève description: Prestations de maintenance pour les sondes transoesophagiennes.
Description des options:
Les marchés à bons de commande issus de cette consultation seront conclus pour une durée de 24 mois à compter de la date de leur notification, avec possibilité de reconduction d'une durée de 12 mois, sur décision notifiée au fournisseur deux mois avant la fin du marché.
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Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: AGEPS AO 15-015E
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux dispositions de l'article 45 du code des marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le pli du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
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Par ailleurs, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Il devra en revanche fournir l'annexe au DCE (Attestation du Candidat) dument remplie et signée par la personne habilitée à engager la société et refournir les documents non valides à la date limite de réception des offres de la présente consultation.
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S'il n'entre pas dans les deux cas précités, le candidat doit fournir:
La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
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La déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2.
Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4;
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Situation économique et financière:
Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Capacité technique et professionnelle:
Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux de l'AP-HP.
Application des articles 86 à 118 du CMP.
Prix unitaires, définitifs, révisables.
Délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
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Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.
Autres conditions particulières:
Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
Les accords-cadres, au sens communautaire, issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français. Les marchés de cette consultation ne comporteront, ni minimum, ni maximum, en valeur ou en quantité.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la prestation (pour sous-critères, voir paragraphe Vi.3) (en pourcentage) (60)
2. Cout des prestations ( en pourcentage) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: AP-HP — AGEPS (achats)
Adresse postale: 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Point de contact: Direction des achats — secteur équipements -logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_yXMl5gU9fy 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_yXMl5gU9fy 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_yXMl5gU9fy 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 15-015E
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_yXMl5gU9fy
Les offres seront présentées en euros
Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation.
L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée selon les critères de choix et sous critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée:
Qualité de la prestation, (représentant 60 % de la note finale):
il sera apprécié selon les sous-critères et leur pondération suivants: structure et organisation du sav (10 % de la note du critère), qualité des rapports et des procédures (15 % de la note du critère), étendue des prestations de réparation (marque, type et prestations couvertes); il n'est pas demandé une exhaustivité complète, mais le taux d'exhaustivité sera valorisé (20 % de la note du critère), étendue de la gamme de sondes possibles en prêt (il n'est pas demandé une exhaustivité complète, mais le taux d'exhaustivité sera valorisé), délai de mise en place des prêts et délai de remise à disposition des sondes réparées (30 % de la note du critère); durée de garantie de la réparation (10 % de la note du critère); durée de garantie de la sonde en remplacement (10 % de la note du critère); actions menées par le candidat en matière de développement durable (5 % de la note du critère).
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Coût des prestations, (représentant 40 % de la note finale).
Les montants prévisionnels indiqués dans les informations relatives aux lots, sont des montants estimés sur 3 ans (période de reconduction comprise) et sont donnés à titre indicatif.
Codes nuts: FR10 (Île-de-France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour).
La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2015/S 164-300438 (2015-08-21)
Avis d'attribution de marché (2016-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 667 440 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de matériel médical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats — secteur équipements-logistique — bureau 105 ou 106 — 1er étage — 10 rue des Fossés-Saint-Marcel
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-03 📅
Date de publication: 2016-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 109-194456
Se réfère à l'avis: 2015/S 164-300438
Numéro JO-S: 109

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Les marchés à bons de commande issus de cette consultation seront conclus pour une durée de 24 mois à compter de la date de leur notification, avec possibilité de reconduction d'une durée de 12 mois, sur décision notifiée au fournisseur 2 mois avant la fin du marché.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation en %
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût: Coût des prestations en %
Pondération du coût: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-01-29 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la directrice

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 109-194456 (2016-06-03)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
Philips France PRS (probe repair services) TBS France
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien...